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Observatoire des Territoires de la Savoie

Direction départementale des territoires de la Savoie

Sélectionnez un autre SCOTSchéma de COhérence Territoriale dans la liste déroulante ou sur la carte interactive ci-dessous.

Tarentaise-Vanoise Arlysère Pays de Maurienne Avant-Pays-Savoyard CC Coeur de Chartreuse Métropole Savoie

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SCOT Avant Pays Savoyard 

SCOT approuvé le 30 juin 2015


Sommaire de la fiche territoriale :

DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Zonages agricoles
EAU
ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux

HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME - FONCIER
- Documents d'urbanisme
- Foncier



Le SCOT : Avant Pays Savoyard couvre les 36 communes de :
AIGUEBELETTE-LE-LAC, ATTIGNAT ONCIN, AVRESSIEUX, AYN, BELMONT TRAMONET, BILLIEME, CHAMPAGNEUX, DOMESSIN, DULLIN, GERBAIX, GRESIN, JONGIEUX, LA BALME, LA BRIDOIRE, LA CHAPELLE ST MARTIN, LE PONT DE BEAUVOISIN, LEPIN LE LAC, LOISIEUX, LUCEY, MARCIEUX, MEYRIEUX TROUET, NANCES, NOVALAISE, ROCHEFORT, ST ALBAN DE MONTBEL, ST BERON, ST GENIX SUR GUIERS, ST JEAN DE CHEVELU, ST MAURICE DE ROTHERENS, ST PAUL SUR YENNE, ST PIERRE D'ALVEY, STE MARIE D'ALVEY, TRAIZE, VEREL DE MONTBEL, VERTHEMEX, YENNE.

Siège : Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard (SMAPS) 73330 Belmont-Tramonet
Tel : 04 76 37 21 54
Fax : 04 76 37 21 60
Mail : info@avant-pays-savoyard.com
Web : avant-pays-savoyard.com


Population totale (Recensement INSEE La population municipale, millésimée 2015, est en vigueur au 1er janvier 2018.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2015.
) :

en 2015 : 25 431 habitants
en 2002 : 19 232 habitants

Population municipale (Recensement INSEE La population municipale, millésimée 2015, est en vigueur au 1er janvier 2018.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2015.
) :

en 2015 : 24 909 habitants
en 2002 : 18 991 habitants
en 1990 : 17 397 habitants

Taux annuel de variation de la population municipale de 2002 à 2015 :

2.29 %
Par comparaison avec la Savoie :
1.02 %

Taux annuel de variation de la population municipale de 1990 à 2002 :

0.73 %
Par comparaison avec la Savoie :
0.83 %


Densité de population (en 2015) : 85 habitants/km²

Le SCOT Avant Pays Savoyard est couvert partiellement par la (ou les) Unité(s) Urbaine(s) : AOSTE (38). LE PONT DE BEAUVOISIN (38). YENNE.
Le SCOT Avant Pays Savoyard est couvert partiellement par l'(ou les) Aire(s) Urbaine(s) : CHAMBERY.

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Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2017Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.) 11553 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 0 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 12137 ha
Surface du SCOT (SIG) 29992 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012
Territoires artificialisés 2.3 % 2.6 % 3.1 % 3.2 %
Territoires agricoles 55.1 % 55.3 % 55.4 % 55.4 %
Forêts et milieux semi-naturels 39 % 38.6 % 38 % 38 %
Zones humides 0.8 % 0.7 % 0.6 % 0.6 %
Surfaces en eau 2.8 % 2.9 % 2.9 % 2.9 %

Source : CORINE Land Cover, 2012




Le SCOT Avant Pays Savoyard est couvert par l'arrondissement de : Chambéry.
Le SCOT Avant Pays Savoyard est couvert par le (ou les) canton(s) de :
Bugey Savoyard.
Le Pont de Beauvoisin.
Le SCOT Avant Pays Savoyard est couvert par le territoire de : Avant Pays Savoyard.
Le SCOT Avant Pays Savoyard couvre les Communautés de Communes :
CC de Yenne.
CC Val Guiers.
CC du Lac d'Aiguebelette.


Le SCOT Avant Pays Savoyard comporte 34 communes classées rurales.
Le SCOT Avant Pays Savoyard comporte 22 communes classées au titre de la Loi Montagne.

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(source : PACAGE de 2007 à 2017Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
Nombre de déclarants :
avec siège sur le SCOT 234 220 218 214 209 208 202 202 191 176 177
SAU en haSurface Agricole Utilisée en hectares 11599 11404 11095 11214 11068 11487 11035 11031 11214 11961 11553
dont :
prairies temporaires 1798 1786 1956 2130 2157 1969 2131 2144 1271 1090 1293
prairies permanentes 7028 6851 6070 6075 6143 6717 6119 6018 7061 8055 7413
céréales 790 717 781 784 891 758 756 642 620 589 694
maïs 1599 1748 1510 1301 1330 1557 1477 1553 1504 1673 1483
oléagineux 19 19 57 46 115 86 80 114 154 172 259
cultures pérennes et maraichage 127 115 122 238 320 360 373 379 441 268 261
autre utilisation 73 95 365 383 34 11 30 89 106 100 151
gel des terres 165 72 148 169 77 30 68 93 55 14 21
Potentiel viticole en 2013 (surface en vigne) : 352 ha (source : DGDDI)

Surface Agricole Utilisée,
d'après
PACAGE 2017Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.



Totalité : 3981 ha dont PHAEPrime Herbagère 
Agro-Environnementale
:
3892 ha    (source : PAC 2013)

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AOC-AOP toutes confondues :
Roussette de Savoie 5451 ha
Vin de Savoie 5451 ha

IGP toutes confondues :
Emmental de Savoie 29992 ha
Emmental français Est-Central 29992 ha
Gruyère 29992 ha
Pommes et poires de Savoie 29992 ha
Tomme de Savoie 29992 ha
Vin de Pays des Comtés Rhodaniens 28133 ha
Vin des Allobroges 28133 ha
Volailles de l Ain 20584 ha

Indemnité compensatoire de Handicap Naturel :
Montagne2 23935 ha
Piémont 5872 ha

Petite Région Agricole :
Chartreuse 1859 ha
Quatre Cantons 28133 ha

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  • Le SCOT Avant Pays Savoyard dispose de 30 station(s) d'épuration :

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    Arrêté de protection de biotope :
    Lac d'Aiguebelette 128 ha
    Lacs-Marais de Saint-Jean de Chevelu 111 ha
    Marais du Puits de l'Enfer 18 ha

    Réserves Naturelles :
    Haut Rhône Français 101 ha
    Lac d'Aiguebelette (rés. régionale) 842 ha

    Site classé :
    Coteaux viticoles de Jongieux-Marestel 1712 ha
    Défilé de Pierre-Châtel (partie Savoie) 281 ha

    Site inscrit :
    Lac d'Aiguebelette 527 ha
    Rive Droite du Guiers 1 ha

    Site Natura 2000 :
    S01 - Réseau de Zones humides, Pelouses, Landes et Falaises de l'Avant-Pays Savoyard 2648 ha
    S08 - Zones humides et Forets Alluviales de l'ensemble du Lac du Bourget-Chautagne-Rhone 475 ha

    ZNIEFF de type 1 :
    Anciennes carrières de Pommaret 1 ha
    Chaîne du mont Tournier et gorges de la Balme 1636 ha
    Combe humide Veyron 5 ha
    Côtes du Rhône 112 ha
    Cours du Truison et marais riverains 44 ha
    Etang de la Vavre, Cours du Tier et buisson Rond 101 ha
    Falaises du Col de la Crusille, Col du Banchet, Grotte de Mandrin 180 ha
    Haut de la Charvaz 542 ha
    Haut-Rhône de la Chautagne aux chutes de Virignin 182 ha
    Hêtraies du Mont du Chat 33 ha
    Lac d'Aiguebelette et marais riverains 654 ha
    Lacs et marais de Saint-Jean-le-Chevelu 198 ha
    Marais de l'Image 12 ha
    Marais de Lagneux 88 ha
    Marais de Touchefeu 9 ha
    Marais de Traize 13 ha
    Marais des Chaudannes 9 ha
    Marais des Grands Champs 10 ha
    Marais des Puits d'Enfer, le Grand Marais 14 ha
    Marais des Rives 18 ha
    Milieux alluviaux du Rhône du Pont de Groslée à Murs et Géligneux 102 ha
    Pelouses sèches de Grésin 77 ha
    Prairies humides de Bonivard 2 ha
    Prairies humides de Jongieux-le-Haut 5 ha
    Prairies humides du Martinet 3 ha

    Le SCOT Avant Pays Savoyard comporte 286 Zones Humides couvrant une surface totale de 1348 ha.

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    Période : 2005-06 2007-08 2009-10 2011-12 2013-14 2015-16
    Logements commencésLogements autorisés et mis en chantier. : 524 499 274 259 239 248
    dont
       collectifs : 104 68 36 15 23 68
       en résidence : 3 0 0 0 10 0
       individuels groupés : 33 42 35 23 28 23
       individuels purs : 384 389 203 221 178 157



    De 2005 à 2016 (Données SITADEL) :

    Logements commencés :
    - en collectif : 314
    - en résidence : 13
    - en individuel groupé : 184
    - en individuel pur : 1532

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    Présence de RTAOM (Ressort territorial des autorités organisatrices de la mobilité) :

    Présence de gare (ou halte) : (Données SNCF et Région Rhône-Alpes de 2012)
    - AIGUEBELETTE LE LAC (5 205 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 27 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables
    - LEPIN LE LAC LA BAUCHE (54 077 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 110 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables
    - PONT DE BEAUVOISIN (607 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables
    - SAINT BERON LA BRIDOIRE (17 004 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 27 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables

    Taux de motorisation :
    pourcentage des ménages disposant de :
      - 1 voiture ou plus : 92 % ; moyenne départementale : 88 %
      - 2 voitures ou plus : 49 % ; moyenne départementale : 39 %
    (Données INSEE2016)

    Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi - INSEE2013) :

    flux entrant : 2 379 déplacements (tous modes)
    flux sortant : 6 340 déplacements (tous modes)
    flux interne au SCOT : 4 288 déplacements
    (tous modes)



  • 62 ZAE (Zones d'Activités Economiques) se situent sur le SCOT Avant Pays Savoyard :

    - Avressieux (PA Val Guiers - site Agrati)

    - Belmont Tramonet (PI du Val de Guiers)

    - Belmont Tramonet (Z1)

    - Belmont Tramonet (Z2)

    - Billieme (ZA)

    - Champagneux (Les Tuilieres)

    - Champagneux (Z1)

    - Domessin (dechetterie)

    - Domessin (La Gourdiniere)

    - Domessin (La Sage)

    - Domessin (Z1)

    - Domessin (Z2)

    - Dullin (Z1)

    - Dullin (Z2)

    - Gerbaix (Le Guigardet)

    - Gresin (Le Truison)

    - La Bridoire (Centrale hydro-electrique)

    - La Bridoire (Clos de Bovery)

    - La Bridoire (Cumont)

    - La Bridoire (Z1)

    - La Bridoire (Z2)

    - La Bridoire (Z3)

    - Le Pont de Beauvoisin (Z1)

    - Le Pont de Beauvoisin/Domessin (La Baronnie)

    - Le Pont de Beauvoisin/Domessin (La Barronnie)

    - Lepin le Lac (Ue_SNCF)

    - Nances (Peage)

    - Nances (Peage-extension)

    - Nances (Z1)

    - Nances (Z2)

    - Novalaise (Autoroute)

    - Novalaise (Le Goutier)

    - Novalaise (Z1)

    - Saint Beron (La Deserte)

    - Saint Beron (La Girondiere)

    - Saint Beron (Le Boissard)

    - Saint Beron (Le Raclet)

    - Saint Beron (Le Sourd)

    - Saint Beron (Z1 - ex Plateforme Pechiney)

    - Saint Beron (Z2)

    - Saint Jean de Chevelu (ZA)

    - Saint-Alban de Montbel (La Gagere)

    - Saint-Alban de Montbel (Le Ganivet)

    - Saint-Alban de Montbel (Z1)

    - Saint-Beron (Le Bernerd)

    - Saint-Genix-sur-Guiers (dechetterie)

    - Saint-Genix-sur-Guiers (La Foret est - ext)

    - Saint-Genix-sur-Guiers (La Foret Est)

    - Saint-Genix-sur-Guiers (La Foret Ouest)

    - Saint-Genix-sur-Guiers (Le Contin)

    - Saint-Genix-sur-Guiers (Le Jasmin)

    - Saint-Genix-sur-Guiers (Sainte Colombe)

    - Saint-Genix-sur-Guiers (Z2)

    - Saint-Paul (Z1)

    - Saint-Paul (Z2)

    - Yenne (Chambuet)

    - Yenne (La Graville)

    - Yenne (La Praz Ferra)

    - Yenne (Les Fontanettes)

    - Yenne (ULM)

    - Yenne (Z1 - graviere de la Maladiere)

    - Yenne (Z2)


  • Hébergement en 2017 :
       - marchand : 6 286 lits
       - non marchand : 7 440 lits
    (D'après Savoie Mont-Blanc)

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  • Sont consultables les Plans de Prévention contre les Risques Naturels :


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  • Sont consultables les Plans Locaux d'Urbanisme :


  • Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :

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    Evolution cumulée de l'enveloppe urbaineL'enveloppe urbaine désigne l’espace occupé par une urbanisation, quelle qu’en soit sa vocation : résidentielle, activité économique, infrastructure de transport… et des surfaces bâties de 1945 à 2017 :


    Variation annuelle des surfaces bâties de 1945 à 2017 :


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