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Sélectionnez une autre intercommunalitéEtablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans la liste déroulante.

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Communauté de Communes Val Guiers 


Sommaire de la fiche territoriale :

DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Zonages agricoles
EAU

ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME
FONCIER


L'EPCI : CC Val Guiers couvre les 11 communes de :
AVRESSIEUX, BELMONT TRAMONET, CHAMPAGNEUX, DOMESSIN, LA BRIDOIRE, LE PONT DE BEAUVOISIN, ROCHEFORT, ST BERON, ST GENIX LES VILLAGES, STE MARIE D'ALVEY, VEREL DE MONTBEL.

(d'après la Base BANATIC)

Siège : Parc d'activités Val Guiers 585, route de Tramonet
73330 Belmont Tramonet
Tel : 04 76 37 36 45
Fax : 04 76 37 37 85
Mail : contact@ccvalguiers.fr
Web : ccvalguiers.fr





Population totale (Recensement INSEE La population municipale, millésimée 2018, est en vigueur au 1er janvier 2021.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2018.
) :

en 2018 : 12 484 habitants
en 2004 : 10 066 habitants


La CC Val Guiers est couverte partiellement par la (ou les) Unité(s) Urbaine(s) : LE PONT DE BEAUVOISIN (38).
La CC Val Guiers est couverte partiellement par l'(ou les) Aire(s) Urbaine(s) : CHAMBERY.

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Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2024Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.) 4711 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 0 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 2328 ha
Surface de l'intercommunalité (SIG) 8779 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012 2018
Territoires artificialisés 4.5 % 4.7 % 5.9 % 6 % 8.5 %
Territoires agricoles 70 % 69.8 % 68.5 % 68.4 % 65.8 %
Forêts et milieux semi-naturels 24.6 % 24.6 % 24.6 % 24.6 % 24.7 %
Zones humides 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Surfaces en eau 1 % 1 % 1 % 1 % 1 %

Source :
CORINE Land Cover, 2018




La CC Val Guiers est couverte par l'arrondissement de : Chambéry.
La CC Val Guiers est couverte par le (ou les) canton(s) de :
Bugey Savoyard.
Le Pont de Beauvoisin.
La CC Val Guiers est couverte par le territoire de : Avant Pays Savoyard.
La CC Val Guiers est couverte par le SCOT de : Avant Pays Savoyard.

La CC Val Guiers comporte 9 communes classées rurales.
La CC Val Guiers comporte 2 communes classées au titre de la Loi Montagne.

  • SES COMPETENCES SONT :

    Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)

    Action sociale

    Activités culturelles ou socioculturelles

    Activités péri-scolaires

    Assainissement collectif

    Assainissement non collectif

    Autres

    Autres actions environnementales

    Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés

    Constitution de réserves foncières

    Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs

    Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)

    Création, aménagement, entretien de la voirie

    Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique

    Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat

    Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

    Études et programmation

    Gestion d'un centre de secours

    Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)

    NTIC (Internet, câble…)

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)

    Programme local de l’habitat

    Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

    Schéma de secteur

    Tourisme

    Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

    Transports scolaires



  • Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de CC Val Guiers, rendez-vous sur le site de la Base BANATIC


    Résumé statistique concernant la CC Val Guiers, sur le site de l'INSEE¹

    Dossier complet concernant la CC Val Guiers, sur le site de l'INSEE²

    Equipements essentiels de la CC Val Guiers, voir ECONOMIE-TOURISME


    Annuaire des Pays de Savoie concernant la CC Val Guiers, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

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    AOM (Autorité Organisatrice de la Mobilité) locale :
    REGION

    Présence de gare (ou halte) :
    - PONT DE BEAUVOISIN
    - SAINT BERON LA BRIDOIRE

     Transport ferroviaire Cerema

                                             
    ;

    Parc de voitures particulières au 1er janvier 2023 sur CC Val Guiers, vignette Crit'Air:

       Vignette Crit'Air E: 137 (2 %)
       Vignette Crit'Air 1: 2404 (28 %)
       Vignette Crit'Air 2: 3167 (37 %)
       Vignette Crit'Air 3: 1871 (22 %)
       Vignette Crit'Air 4: 617 (7 %)
       Vignette Crit'Air 5: 108 (1 %)
       Véhicules Non Classés: 256 (3 %)
       Véhicules Inconnus: 0 (3 %)


    Nombre total de véhicules particuliers de l'EPCI : 8 560
    Source

    Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi - INSEE 2021) :

    pour tout mode de transport :

    flux entrant : 2 329
    flux sortant : 3 466
    flux interne : 1 743


    % de la population active travaillant dans son intercommunalité de résidence : 34 %



    Voir le tableau détaillé des flux sur 3 années (origines et destinations) d'après les données de l'INSEE en 2021

    . Voir la carte interactive 2021.


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    (source : PACAGE de 2007 à 2024Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

    Année 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 22 23 24
    Nombre de déclarants :
    avec siège sur
    l'EPCI
    95 96 92 87 87 89 89 82 74 75 74 69 65 64 58 62
    SAU en haSurface Agricole Utilisée en hectares: (Ce chiffre ne concerne que les exploitants déclarants en Savoie) 4039 4015 3963 3847 4044 3918 3882 3937 4230 4044 4056 4076 4026 3668 4682 4711
    dont :
    prairies temporaires 905 924 969 1023 991 1040 1018 566 585 635 418 525 352 452 481 494
    prairies permanen. 1715 1544 1622 1542 1716 1614 1536 1941 2252 2026 2214 2224 2225 1983 2217 2203
    céréales 341 351 350 395 334 303 279 255 283 307 315 292 299 295 985 982
    mais 944 816 672 720 847 767 798 823 873 785 760 760 698 577 649 668
    oléagineux 10 37 14 51 51 55 79 79 123 143 146 119 135 26 39 30
    cultures pérennes* 19 25 19 85 89 100 107 156 31 32 41 39 31 49 56 63
    autre utilisation 67 210 210 22 6 18 42 79 77 116 147 109 276 286 255 271
    gel des terres 38 69 73 11 9 21 23 37 5 11 15 6 9 0

    * et maraichage

    Cases vides : Surfaces non communiquées


    Surface Agricole Utilisée,
    d'après
    PACAGE 2024Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.


    Lien DatARA : Potentiel viticole en 2024


    Totalité : 669 ha dont PHAEPrime Herbagère 
    Agro-Environnementale
    :
    644 ha    (source : PAC 2013)

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    AOC-AOP toutes confondues :

    IGP toutes confondues :
    Emmental de Savoie 8780 ha
    Emmental français Est-Central 8780 ha
    Gruyère 8780 ha
    Pommes et poires de Savoie 8780 ha
    Tomme de Savoie 8780 ha
    Vin de Pays des Comtés Rhodaniens 8780 ha
    Vin des Allobroges 8780 ha
    Volailles de l Ain 5227 ha

    Indemnité compensatoire de Handicap Naturel :
    Montagne2 5100 ha
    Piémont 3495 ha

    Petite Région Agricole :
    Quatre Cantons 8780 ha

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    La CC Val Guiers dispose de 16 station(s) d'épuration :
    - AVRESSIEUX - CHEF LIEU
    - AVRESSIEUX - LES MOULINS
    - BELMONT TRAMONET BELLE ETOILE
    - BELMONT TRAMONET CHEF LIEU
    - BELMONT TRAMONET TRAMONET
    - CHAMPAGNEUX - CHEF LIEU
    - CHAMPAGNEUX - LESCHAUX
    - DOMESSIN - LA CICATIERE
    - DOMESSIN - LE BUYAT
    - LA BRIDOIRE - AIGUEBELETTE
    - LA BRIDOIRE - CHEF LIEU
    - ST BERON
    - ST GENIX SUR GUIERS
    - ST MAURICE DE ROTHERENS - BORNET
    - ST MAURICE DE ROTHERENS - BOURG
    - VEREL DE MONTBEL

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    Réserves Naturelles :
    Haut Rhône Français 101 ha

    Réserves de Chasse :
    1 - ACCA AVRESSIEUX 120 ha
    1 - ACCA BELMONT TRAMONET 33 ha
    1 - ACCA CHAMPAGNEUX 72 ha
    1 - ACCA DOMESSIN 47 ha
    1 - ACCA GRESIN 51 ha
    1 - ACCA LA BRIDOIRE 133 ha
    1 - ACCA PONT de BEAUVOISIN 142 ha
    1 - ACCA ROCHEFORT 124 ha
    1 - ACCA SAINT BERON 61 ha
    1 - ACCA SAINT GENIX SUR GUIERS 160 ha
    1 - ACCA SAINT MAURICE DE ROTHERENS 78 ha
    1 - ACCA SAINTE MARIE D'ALVEY 34 ha
    1 - ACCA VEREL DE MONTBEL 21 ha

    Sites inscrits :
    Rive Droite du Guiers 1 ha

    Sites Natura 2000 :
    S01 - Réseau de Zones humides, Pelouses, Landes et Falaises de l'Avant-Pays Savoyard 339 ha
    S08 - Zones humides et Forets Alluviales de l'ensemble du Lac du Bourget-Chautagne-Rhone 165 ha

    ZNIEFF de type 1 :
    Chaîne du mont Tournier et gorges de la Balme 188 ha
    Combe humide Veyron 5 ha
    Cours du Truison et marais riverains 44 ha
    Etang de la Vavre, Cours du Tier et buisson Rond 101 ha
    Falaises du Col de la Crusille, Col du Banchet, Grotte de Mandrin 107 ha
    Marais des Chaudannes 9 ha
    Marais des Rives 18 ha
    Milieux alluviaux du Rhône du Pont de Groslée à Murs et Géligneux 102 ha
    Pelouses sèches de Grésin 77 ha

    ZNIEFF de type 2 :
    Chainon du Mont Tournier 1328 ha
    Ensemble Fonctionnel du Lac d'Aiguebelette et de ses Annexes 23 ha
    Ensemble Fonctionnel formé par la Basse Vallée du Guiers et les Zones humides de Saint Laurent du Pont 710 ha
    Haut-Rhone à l'Aval du Barrage de Seyssel 58 ha
    Iles du Haut-Rhone 161 ha

    La CC Val Guiers comporte 97 Zones Humides couvrant une surface totale de 499 ha.

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    Année : 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
    Logements commencésLogements autorisés et mis en chantier. : 48 49 47 45 41 30 37 31 44 43 49 35 87 88 104
    dont
       collectifs : 11 6 5 0 0 7 8 0 7 8 15 0 43 12 61
       en résidence : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
       individuels groupés : 5 0 2 4 2 7 6 4 2 0 2 10 6 28 13
       individuels purs : 32 43 40 41 39 16 23 27 35 35 32 25 38 48 30



    De 2009 à 2023 (Données SITADEL) :

    Logements commencés :
    - en collectif : 183
    - en résidence : 0
    - en individuel groupé : 91
    - en individuel pur : 504

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    Activité Economique : dans l'inventaire suivant figure le foncier occupé par et/ou dédié aux activités économiques. Il s'agit soit de zones ou parcs d'activités bien identifiés, soit de sites particuliers diffus accueillant un faible nombre d'entreprises, voire une seule, de plus ou moins grande envergure.
    Lorsque la commune dispose d'un PLU, l'emprise foncière représentée correspond la plupart du temps au classement U ou AU "A vocation économique" (industrielle, artisanale, commerciale, tertiaire ou mixte).
  • Inventaire du Foncier Economique sur la CC Val Guiers :

    - Chef-Lieu (0.76 ha)

    - Croix Palet (0.63 ha)

    - EDF centrale de la Bridoire (1.58 ha)

    - L Epigniere (1.01 ha)

    - La Baronnie (39.03 ha)

    - La Bovery (8.63 ha)

    - La Deserte (0.06 ha)

    - La Foret Est (4.53 ha)

    - La Foret Ouest (3 ha)

    - La Girondiere (9.62 ha)

    - La Gourdiniere (2.38 ha)

    - La Sage (13.49 ha)

    - La Tuiliere (8.04 ha)

    - Le Bernerd (1.3 ha)

    - Le Boissard (0.23 ha)

    - Le Centre (2.91 ha)

    - Le Contin (2.49 ha)

    - Le Cumont (1.65 ha)

    - Le Jasmin (13.37 ha)

    - Le Nugue (1.12 ha)

    - Le Radet (0.47 ha)

    - Le Sourd (0.83 ha)

    - Le Truison (2.13 ha)

    - Rochassieux (0.33 ha)

    - Ste Colombe (1.93 ha)

    - Val Guiers (47.47 ha)


  • Equipements recensés sur la CC Val Guiers :

    - Accueil de loisir sans hébergement (ALSH) : 12

    - Adultes handicapés : accueil/hébergement : 1

    - Adultes handicapés : services de soins à domicile : 3

    - Adultes handicapés : services d’aide : 1

    - Agence de travail temporaire : 2

    - Agence de voyage : 2

    - Agence immobilière : 11

    - Agence postale : 2

    - Ambulance : 4

    - Athlétisme : 1

    - Audio prothésiste : 1

    - Autre formation continue : 1

    - Autres commerces alimentaires : 3

    - Autres établissements pour adultes et familles en difficulté : 1

    - Autres hébergements collectifs touristiques (AHCT) : 1

    - Baignade aménagée : 1

    - Banque, caisse d’épargne : 4

    - Bassin de natation : 1

    - Bibliothèque : 9

    - Boucherie charcuterie : 5

    - Boucle de randonnée et parcours de course d’orientation : 3

    - Boulangerie-pâtisserie : 8

    - Boulodrome : 5

    - Bureau de poste : 4

    - Camping : 5

    - Centre équestre : 1

    - Centres sociaux : 1

    - Chirurgien dentiste : 5

    - Cinéma : 3

    - Coiffure : 8

    - Collège : 3

    - Commerce de biens d’occasion : 4

    - Commerce de boissons : 2

    - Commerce de combustibles domestiques : 2

    - Commerce de jeux et jouets : 1

    - Commerce de tissus et mercerie : 4

    - Commerce spécialisé en fruits et légumes : 3

    - Contrôle technique automobile : 3

    - Ddfip (direction départementale des finances publiques) : 2

    - Déchèterie : 4

    - Diététicien : 2

    - Domaine skiable : 1

    - Droguerie quincaillerie bricolage : 4

    - École de conduite : 4

    - École élémentaire : 6

    - École maternelle : 5

    - École primaire : 7

    - Électricien : 11

    - Enfants handicapés : hébergement : 1

    - Enfants handicapés : services à domicile ou ambulatoires : 1

    - Entreprise générale du bâtiment : 5

    - Épicerie : 4

    - Équipements de sports de nature : 6

    - Ergothérapeute : 1

    - Établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) : 4

    - Établissement psychiatrique : 1

    - Établissement santé court séjour : 1

    - Établissement santé long séjour : 1

    - Établissement santé moyen séjour : 1

    - Exposition et mediation culturelle : 2

    - Fleuriste-jardinerie-animalerie : 8

    - Gare de voyageurs d’intérêt local : 1

    - Gare de voyageurs d’intérêt régional : 1

    - Gendarmerie : 4

    - Grande surface de bricolage : 4

    - Horlogerie-bijouterie : 1

    - Hospitalisation à domicile : 1

    - Hôtel : 3

    - Hypermarché et grand magasin : 1

    - Implantations france services (IFS) : 3

    - Infirmier : 6

    - Information touristique : 1

    - Institut de beauté-onglerie : 8

    - Laboratoire d analyses et de biologie médicale : 1

    - Librairie : 3

    - Lieux d'accueil enfant-parent (LAEP) : 3

    - Location auto-utilitaires légers : 1

    - Lycée d’enseignement général et/ou technologique : 1

    - Maçon : 10

    - Magasin de chaussures : 3

    - Magasin de matériel médical et orthopédique : 4

    - Magasin de matériels de télécommunication : 1

    - Magasin de meubles : 2

    - Magasin de revêtements murs et sols : 2

    - Magasin de vêtements : 3

    - Magasin d’articles de sports et de loisirs : 2

    - Magasin d’équipements du foyer : 2

    - Magasin d’optique : 3

    - Magasin électroménager, matériel audio vidéo informatique : 3

    - Mairie : 13

    - Maison de justice et du droit : 1

    - Maison de santé pluridisciplinaire : 2

    - Masseur kinésithérapeute : 7

    - Maternité : 1

    - Médecin généraliste : 5

    - Menuisier charpentier serrurier : 10

    - Orthophoniste : 4

    - Orthoptiste : 2

    - Papeterie et presse : 4

    - Parfumerie-cosmétique : 1

    - Pédicure-podologue : 4

    - Personnes âgées : hébergement : 4

    - Personnes âgées : services d’aide : 4

    - Personnes âgées : soins à domicile : 4

    - Pharmacie : 5

    - Plateaux et terrains de jeux extérieurs : 4

    - Plâtrier peintre : 10

    - Plombier couvreur chauffagiste : 10

    - Poissonnerie : 1

    - Port de plaisance – mouillage : 1

    - Pressing-laverie automatique : 3

    - Produits surgelés : 2

    - Protection de l’enfance - hébergement : 2

    - Psychologue : 7

    - Psychomotricien : 2

    - Relais petite enfance : 3

    - Relais poste : 1

    - Réparation automobile et de matériel agricole : 11

    - Réseau de proximité pôle emploi : 1

    - Restaurant- restauration rapide : 11

    - Roller-skate-vélo bicross / vtt ou freestyle : 3

    - Sage-femme : 1

    - Salles de combat : 1

    - Salles de remise en forme : 2

    - Salles multisports (gymnases) : 5

    - Salles non spécialisées : 5

    - Salles spécialisées : 3

    - Services funéraires : 2

    - Site d'activités aériennes : 5

    - Spécialiste en cardiologie : 1

    - Spécialiste en gynécologie (médicale et/ou obstétrique) : 1

    - Spécialiste en ophtalmologie : 1

    - Spécialiste en pédiatrie : 1

    - Spécialiste en pneumologie : 1

    - Spécialiste en psychiatrie : 1

    - Station-service : 4

    - Structure psychiatrique en ambulatoire : 2

    - Supérette : 4

    - Supermarché et magasin multi-commerce : 4

    - Taxi-vtc : 7

    - Tennis : 5

    - Terrains de grands jeux : 7

    - Travail protégé : 1

    - Urgences : 1

    - Vétérinaire : 5

       (D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2023)


  • Hébergement en 2020 :
       - marchandMeublés classés, résidences de tourisme, hôtellerie y compris de plein air, centres de vacances, auberges de jeunesse, maisons familiales, refuges, gîtes d’étapes, chambres d’hôtes et gîtes ruraux : 916 lits
       - non marchandRésidences secondaires : 2 077 lits
    (D'après Savoie Mont-Blanc)

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  • Sont consultables les Plans de Prévention contre les Risques Naturels :


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  • Sont consultables les Documents d'Urbanisme :


  • Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :                                                  

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    INFORMATIONS FONCIERES (de 2014 à 2024 inclus - données MAJIC)

    CONSOMMATION FONCIERE (Observatoire Foncier Départemental) :
    méthodologie
    carte interactive de la consommation foncière en 2019
    carte interactive de la consommation foncière de 2006 à 2019


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