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LES BELLEVILLE  (73257)


Sommaire de la fiche communale :


DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
CLIMAT, AIR, ENERGIE
- Emissions de gaz à effet de serre
- Qualité de l'air
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Aménagement foncier agricole
- Zonages agricoles
EAU

ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
- Trame Verte et Bleue
- Chasse Faune Sauvage
- Forêt
- Bâtiments de montagne
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME - FONCIER
- Documents d'urbanisme
- Informations foncières

Cette fiche communale tient compte du regroupement de :
St Martin de Belleville et Villarlurin :        Voir l'Arrêté


Cette ancienne commune appartient à la nouvelle des Belleville regroupant :
St Jean De Belleville et Les Belleville (avant 2019) :        Voir l'Arrêté

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DONNEES DE CADRAGE
Adresses

(d'après la Base BANATIC)

Mairie : Chef-lieu Saint-Martin-de-Belleville 73441 LES BELLEVILLE
Tel : 04 79 08 96 28

Mail : mairie@lesbelleville.fr
Web : www.lesbelleville.fr

Démographie

Population municipaleLa population municipale comprend les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune, dans un logement ou une communauté, les personnes détenues dans les établissements pénitentiaires de la commune, les personnes sans-abri recensées sur le territoire de la commune et les personnes résidant habituellement dans une habitation mobile recensée sur le territoire de la commune. (Recensement INSEE La population municipale, millésimée 2016, est en vigueur au 1er janvier 2019.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2016.) :

en 2016 : 2 952 habitants
en 2003 : 3 154 habitants
en 1990 : 2 642 habitants
Taux annuel de variation de la population municipale de 2003 à 2016 :

-0.51 %
Par comparaison avec la CC Coeur de Tarentaise :
-0.15 %

Taux annuel de variation de la population municipale de 1990 à 2003 :

1.37 %
Par comparaison avec la CC Coeur de Tarentaise :
-0.08 %


Population totaleLa population totale est égale à la somme de la population municipale et de la population comptée a part de la commune.
Cette dernière comprend certaines personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de la commune :
1. Les mineurs dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune.
2. Les personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d'une autre commune, dès lors que la communauté relève de l'une des catégories suivantes :
- services de moyen ou de long séjour des établissements publics ou privés de santé, établissements sociaux de moyen ou de long séjour, maisons de retraite, foyers et résidences sociales ;
- communautés religieuses ;
- casernes ou établissements militaires.
3. Les personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études.
4. Les personnes sans domicile fixe rattachées a la commune au sens de la loi du 3 janvier 1969 et non recensées dans la commune. (Recensement INSEE La population totale, millésimée 2016, est en vigueur au 1er janvier 2019.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2016.) :

en 2016 : 3 023 habitants
en 2003 : 3 172 habitants


Densité de population (en 2016) : 18 habitants/km²
Densité de population (carte interactive)

LES BELLEVILLE n'appartient pas à une unité urbaine.

LES BELLEVILLE n'appartient pas à une aire urbaine.

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Occupation de l'espace

Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2017Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.) 5774 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 8662 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 2966 ha
Surface de la commune (SIG) 16795 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012 2018
Territoires artificialisés 0.8 % 1.1 % 1.4 % 1.4 % 1.5 %
Territoires agricoles 2.8 % 2 % 1.9 % 1.9 % 2.4 %
Forêts et milieux semi-naturels 96.3 % 96.8 % 96.6 % 96.6 % 96.1 %
Zones humides 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Surfaces en eau 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %

Source :
CORINE Land Cover, 2018



Administration générale

LES BELLEVILLE appartient :

- à l'ARRONDISSEMENT de Albertville
- au CANTON de Moutiers
- au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Tarentaise Vanoise
- au TERRITOIRE de Tarentaise
- à l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) : CC Coeur de Tarentaise

- aux intercommunalités


LES BELLEVILLE est une commune rurale.

LES BELLEVILLE est une commune soumise à la Loi Montagne.

Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de LES BELLEVILLE , rendez-vous sur le site de la Base BANATIC

Liens vers l'INSEE


Résumé statistique concernant LES BELLEVILLE , sur le site de l'INSEE¹

Dossier complet concernant LES BELLEVILLE , sur le site de l'INSEE²

Equipements essentiels de LES BELLEVILLE , voir ECONOMIE-TOURISME

Autres liens


Annuaire des Pays de Savoie concernant LES BELLEVILLE , sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie


CLIMAT, AIR, ENERGIE
Emissions de gaz à effet de serre

Indicateurs de l'année 2016 à LES BELLEVILLE (source : ORCAE) :
Emissions en TeqCO2Tonne Equivalent CO2 par habitantpar hectare Savoie par habitantSavoie par hectare
Transportnon communiquénon communiqué2.501.77
Résidentiel001.210.85
Agriculture000.690.49

Retrouvez les indicateurs de l'année 2015 sur cette CARTE INTERACTIVE

Qualité de l'air

Consultez l'exposition à la pollution atmosphérique en 2018 de la région sur cette CARTE INTERACTIVE


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AGRICULTURE
Données générales d'occupation du sol

(source : PACAGE de 2007 à 2017Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
Nombre de déclarants :
avec parcelles sur la commune n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* 26 25
avec siège sur la commune 12 12 12 12 12 13 16 17 14 13 12
SAU en haSurface Agricole Utilisée en hectares 2663 3686 3580 3065 2444 3329 3594 3427 5300 6195 5774
dont en ha :
prairies temporaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
prairies permanentes 2391 3430 3496 3065 2444 3329 3594 3427 5300 6195 5774
céréales 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
mais 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
oléagineux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
cultures pérennes et maraichage 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
autre utilisation 272 257 83 0 0 0 0 0 0 0 0
gel des terres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Potentiel viticole en 2016 (surface en vigne) : 0.00 ha (source : DGDDI)



Surface Agricole Utilisée,
d'après PACAGE 2017Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.


Consultez la Surface Agricole Utilisée de LES BELLEVILLE


Mesures agro-environnementales (MAE)


Totalité : 3441.46 ha dont PHAEPrime Herbagère 
Agro-Environnementale : 3441.46 ha    (source : PAC 2013)

Aménagement foncier agricole


Remembrement

Début des opérations Fin des opérations Surface remembrée
06/08/67 09/01/69 416 ha


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Zonages agricoles


Appellations concernant LES BELLEVILLE , sur le site de l'INAO


Type de zone : AOC-AOP toutes confondues
Zone d'appellation d'origine contrôlée ou protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Beaufort 1/8/201216794.74 ha

Type de zone : IGP toutes confondues
Zone d'indication géographique protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Emmental de Savoie 1/8/201216794.74 ha
Emmental français Est-Central 1/8/201216794.74 ha
Gruyère 6/2/201316794.74 ha
Pommes et poires de Savoie 1/8/201216794.74 ha
Tomme de Savoie 1/8/201216794.74 ha

Type de zone : Indemnité de Handicap Naturel
Zonage d'aides européennes, rattaché au hameau et par là au lieu-dit.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Haute Montagne 1/1/201116247.22 ha
Montagne2 1/1/2011547.50 ha

Type de zone : Unité Pastorale
Zone d'alpage, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
BOUCHET 1/5/2015117.54 ha
BOURTACOMBE 1/5/201547.62 ha
CATAGNE 1/5/2015420.60 ha
COL DE LA FENETRE GEFFRIAND 1/5/20151026.43 ha
GITTAMELON 1/5/201594.09 ha
GRAND PERRON 1/5/20150.05 ha
L ARPETTAZ 1/5/20152.59 ha
LA BACHELLERIE 1/5/2015255.43 ha
LA CHASSE 1/5/2015299.54 ha
LA GITTAZ 1/5/2015273.77 ha
LA PLATIERE 1/5/2015246.59 ha
LA TRAIT 1/5/201524.14 ha
LAC DU LOU 1/5/201568.34 ha
LE PETIT COL 1/5/2015225.95 ha
LE VALLON 1/5/201527.44 ha
LES ADRETS 1/5/201584.13 ha
LES ALLAMANDS 1/5/2015387.10 ha
LES BOYES 1/5/2015205.63 ha
LES CARRIOTS 1/5/201557.43 ha
LES DOGETTES 1/5/201593.54 ha
LES GRANGES 1/5/201517.48 ha
LES PRIOTS 1/5/201565.00 ha
LES YVOSES 1/5/20151032.89 ha
LEVASSAIX 1/5/201540.16 ha
MAUBEC 1/5/2015342.38 ha
MONTAGNE DU LOU 1/5/2015853.87 ha
MONTOLVET 1/5/2015873.62 ha
PRAMIN 1/5/2015641.42 ha
REBERTY 1/5/201555.06 ha
TETON 1/5/201570.39 ha
VALERIN 1/5/20158.89 ha
VARLOSSIERE 1/5/2015504.10 ha
Surface Totale des Unités Pastorales : 8463.21 ha

Type de zone : Autre Zone Pastorale
Autre Zone Pastorale, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
BOISNOIR 1/5/20159.36 ha
LA RAVIERE 1/5/201562.80 ha
LES ESSERTS 1/5/201515.53 ha
LES FRACHETTES 1/5/20155.71 ha
LES ILES 1/5/201521.17 ha
SOUS LA ROCHETTE 1/5/201583.99 ha
Surface Totale des Autres Zones Pastorales : 198.56 ha

Type de zone : Petite région agricole
Petite région agricole
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Tarentaise 1/1/201116794.72 ha

Type de zone : Zone de revitalisation rurale
Zone de revitalisation rurale
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Saint-Martin-de-Belleville 1/8/201416247.20 ha
Villarlurin 1/8/2014547.51 ha


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EAU

La commune dispose de 3 station(s) d'épuration :

- ST MARTIN BELLEV. - MENUIRES
- ST MARTIN BELLEV. - ST MARCEL
- ST MARTIN BELLEV. - VILLARENGER

Type de zone : Captage d'eau potable avec DUP
Point de captage AEP dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
De la Chavonnerie 1/1/2011

Type de zone : Périmètre de protection de captage
Périmètre (immédiat, rapproché, éloigné) de captages d'eau potable dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Eloigné du captage de la Chavonnerie 1/1/201124.57 ha
Immédiat du captage de la Chavonnerie 1/1/20110.07 ha
Rapproché du captage de la Chavonnerie 1/1/201117.22 ha

Type de zone : Plans d'eau
Plans d'eau réalisés pour la neige de culture, le plus souvent
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
La Masse 1/1/20201.21 ha
Lac des 2 lacs 1/1/20181.69 ha
Lac n°1 1/1/20180.37 ha
Les Echauds 1 1/1/20131.29 ha
Les Echauds 2 1/1/20131.04 ha
Moutière 1/1/20132.50 ha
Teppes Noires 1/1/20131.84 ha

Vous pouvez aussi consulter les toutes les informations et les données publiques relatives a l'eau concernant LES BELLEVILLE , sur le site de EAUFRANCE

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ENVIRONNEMENT
Zonages Environnementaux

Type de zone : Zone humide
Voir les zones humides de la commune chef-lieu : LES BELLEVILLE

Type de zone : Arrêté de protection de biotope
Zone d'interêt écologique particulier, assortie de mesures de conservation opposables.
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
La Moutière 5/3/201071.88 ha
Marais et Tourbières du Plan de l'Eau 1/1/201121.00 ha
Carte de l'AP de Biotope :1,2Mo

Type de zone : Site Classé
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à autorisation préfectorale ou ministérielle.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Sanctuaire Notre-dame-de-La-Vie À Saint-Martin-de-Belleville 1/1/2011

Type de zone : Site Inscrit
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à déclaration.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Chapelle Notre-dame-de-La-Vie et ses Abords 1/1/20115.27 ha
Villages de St-Martin-de-Belleville et de Villarencel 1/1/20119.46 ha

Type de zone : Tourbière
Zone de tourbière et son bassin versant
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Lac et Tourbières du Plane 15/6/19993.41 ha
Lac Rouge 15/6/19990.24 ha
Plan de l'Eau 15/6/199916.63 ha
Tourbière Caseblanche 15/6/19993.39 ha
Tourbière de Burdin 15/6/19993.25 ha
Tourbière de Cacabeurre 15/6/19995.34 ha
Tourbière de Praz Coutin 15/6/19992.43 ha
Tourbière de Praz Petaux 15/6/19991.94 ha
Tourbière de Villarabout 15/6/19992.30 ha
Tourbière des Allamands 15/6/199914.69 ha
Tourbière des Moilles 15/6/19995.45 ha
Tourbière du Mont 15/6/19992.91 ha
Tourbière sous le Pas de Cherferie 15/6/19992.35 ha
Tourbières des Teppes Noires 15/6/19996.44 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 1
ZNIEFF rénovées de type 1
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Alpages du Mont Bréquin 1/1/20124.73 ha
Bois de Champion 1/1/201271.13 ha
Croix de Têtes, perron des Encombres 1/1/20124.62 ha
Dos de Crêt Voland, montagne de Cherferie 1/1/2012497.18 ha
Haute vallée du Nant Brun 1/1/20123.08 ha
Lac et tourbières du Plane et des Teppes Noires 1/1/2012131.57 ha
Lacs et tourbières de Praz Pétaux 1/1/201271.17 ha
Tourbière de Praz Coutin 1/1/20122.44 ha
Tourbière de Villarabout 1/1/20122.30 ha
Tourbière des Allamands 1/1/201214.70 ha
Vallée des Encombres 1/1/20125726.30 ha
Vallon du Borgne 1/1/2012
Vallon du Fruit 1/1/20120.02 ha
Vallon du Lou 1/1/20121714.49 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 2
ZNIEFF rénovées de type 2
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Massif de la Vanoise 1/1/201120.19 ha
Massif du Perron des Encombres 1/1/20119183.13 ha

Vous pouvez aussi consulter les zonages environnementaux concernant LES BELLEVILLE , sur le site de la DREAL Rhône-Alpes

Pour connaître les espèces recensées sur la commune de LES BELLEVILLE , rendez-vous sur l' Observatoire de la biodiversité de Savoie (source CEN)

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Trame Verte et Bleue

Composante du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), la Trame Verte et Bleue est explicitée dans la thématique des Milieux Naturels Inventoriés.

Consultez la Trame Verte et Bleue à LES BELLEVILLE sur cette carte interactive.

Chasse Faune Sauvage

Type de zone : Réserve de Chasse
Réserve communale de chasse et de faune sauvage
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts
Nom de la zone Date de l'arrêté Surface indicative
1 - ACCA LE THYL 6/6/2006553.16 ha
1 - ACCA SAINT MARTIN DE BELLEVILLE 3/9/19851177.68 ha
1 - ACCA VILLARLURIN 14/1/199086.74 ha
1 - AICA MONTVERNIER-PONTAMAFREY-MONTPASCAL 0/0/0000230.56 ha
2 - AICA MONTVERNIER-PONTAMAFREY-MONTPASCAL 0/0/0000205.32 ha

Forêt

Aménagement forestier sur le site de l'ONF.


Bâtiments de montagne

Consultez la cartographie des bâtiments de montagne sur la région de LES BELLEVILLE .

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HABITAT - CONSTRUCTION
Habitat

En 2014 (Données INSEE) :
  Logements : 13887 , dont les répartitions :
  résidences principalesUne résidence principale est un logement occupé de façon habituelle et a titre principal par une ou plusieurs personnes qui constituent un ménage. Il y a ainsi égalité entre le nombre de résidences principales et le nombre de ménages. / autreslogements occasionnels, résidences secondaires et logements vacants :                               maisons / autresappartements, logements-foyers, chambres d'hôtel, habitations de fortune et pièces indépendantes. :

Construction

Période : 2005-06 2007-08 2009-10 2011-12 2013-14 2015-16
Logements commencésLogements autorisés et mis en chantier. : 283 326 309 355 341 64
dont
   collectifs : 210 229 218 150 65 45
   en résidence : 0 0 49 120 232 0
   individuels groupés : 26 59 12 58 10 8
   individuels purs : 47 38 30 27 34 11



De 2005 à 2016 (Données SITADEL) :

Logements commencés :
- en collectif : 917
- en résidence : 401
- en individuel groupé : 173
- en individuel pur : 187

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EMPLOI

En 2015 (Données INSEE) :
  Population activeLa population active regroupe les actifs ayant un emploi à leur lieu de résidence ou à leur lieu de travail. : 1 778

Répartition de la
population active
en 2015



  Emplois au lieu de travailLe lieu de travail est la commune où une personne exerce son activité professionnelle. (LES BELLEVILLE ) : 2 939 (INSEE 2015)

Répartition des
emplois au lieu
de travail en 2015

  

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DEPLACEMENT - MOBILITE

Taux de motorisation :
pourcentage des ménages disposant de :
  - 1 voiture ou plus : 94 % ; moyenne départementale : 88 %
  - 2 voitures ou plus : 41 % ; moyenne départementale : 39 %
(Données INSEE2016)

Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi - INSEE2016 - selon le découpage des communes en 2016) :

pour tout mode de transport :

flux entrant : 1420
flux sortant : 243
flux interne à la commune : 1521

Voir la carte interactive.


mode de transport utiliséconcerne la population active de LES BELLEVILLE ayant un emploi. :
   pas de transport : 225 (13 %)
   marche à pied : 485 (27 %)
   deux-roues : 15 (1 %)
   voiture : 880 (49 %)
   transport en commun : 183 (10 %)

(D'après l'INSEE)

Voir le détail de ces flux (origines et destinations) dans la carte interactive.


Mobilités résidentielles (localisation à la commune de résidence et au département de résidence antérieure ou postérieure - INSEE2016 - selon le découpage des communes en 2016) :

Voir le détail de ces mobilités résidentielles.


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ECONOMIE - TOURISME

Niveau de vie (carte interactive)
Fiche de situation financière de LES BELLEVILLE (d'après le Ministère de l'Action et des Comptes publics)

5 ZAE (Zones d'Activités Economiques) se situe(nt) sur la commune :
- Ile Ferlay Dechetterie
- La Gouille
- La Rageat
- Pont de la Rageat
- Vers le Rocher

  • Equipements recensés sur la commune :

    - Agence de voyages : 6

    - Agence immobilière : 29

    - Agence postale : 2

    - Banque, Caisse d’Épargne : 8

    - Bassin de natation : 2

    - Bibliothèque : 2

    - Boucherie charcuterie : 2

    - Boulangerie : 12

    - Boulodrome : 1

    - Bureau de poste : 3

    - Camping : 1

    - Centre de santé : 1

    - Chirurgien dentiste : 3

    - Cinéma : 3

    - Coiffure : 7

    - Crèche : 2

    - Domaine skiable : 1

    - École élémentaire : 6

    - Électricien : 20

    - Entreprise générale du bâtiment : 1

    - Épicerie : 16

    - Gendarmerie : 1

    - Hôtel : 27

    - Infirmier : 4

    - Information touristique : 4

    - Institut de beauté, Onglerie : 6

    - Librairie papeterie journaux : 6

    - Maçon : 15

    - Magasin d'art. de sports et de loisirs : 73

    - Magasin d'électroménager, audio vidéo : 2

    - Magasin de vêtements : 10

    - Magasin d’optique : 2

    - Maison de services au public (MSAP) : 1

    - Masseur kinésithérapeute : 17

    - Médecin généraliste : 3

    - Menuisier, charpentier, serrurier : 15

    - Pédicure-podologue : 2

    - Pharmacie : 3

    - Plateaux et terrains de jeux extérieurs : 2

    - Plâtrier peintre : 15

    - Plombier, couvreur, chauffagiste : 7

    - Pressing, Laverie automatique : 8

    - Psychologue : 2

    - Réparation auto et de matériel agricole : 3

    - Réseau de proximité Pôle Emploi : 1

    - Réseau partenarial Pôle Emploi : 1

    - Restaurant, Restauration rapide : 148

    - Roller-Skate, Vélo bicross ou freestyle : 1

    - Salles de combat : 1

    - Salles de remise en forme : 2

    - Salles multisports (gymnase) : 3

    - Salles spécialisées : 3

    - Supérette : 9

    - Supermarché : 1

    - Taxi, VTC : 15

    - Tennis : 4

    - Terrain de grands jeux : 1

       (D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2018)


    • Hébergement en 2018 :
       - marchandMeublés classés, résidences de tourisme, hôtellerie y compris de plein air, centres de vacances, auberges de jeunesse, maisons familiales, refuges, gîtes d’étapes, chambres d’hôtes et gîtes ruraux : 29 146 lits
       - non marchandRésidences secondaires : 39 553 lits
    (D'après Savoie Mont-Blanc)

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    RISQUES

    LES BELLEVILLE est concerné par un :
    - Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) Source BD GASPAR - MTES.

    Date de prescription :
    Date d'approbation : 10/01/2020.

    A compter du 1er juin 2006, conformément à la loi du 30 juillet 2003, vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers ont une double obligation envers leurs acquéreurs ou locataires : l'une relative aux risques naturels et technologiques majeurs et l'autre relative aux sinistres résultant de catastrophes naturelles ou technologiques.

    Pour toute information complémentaire sur les risques concernant LES BELLEVILLE :
    Les services de l'Etat en Savoie (LES BELLEVILLE )
    Géorisques (LES BELLEVILLE )
    Institut des Risques Majeurs en Rhône-Alpes (LES BELLEVILLE )
    Les risques en Auvergne Rhône-Alpes

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    URBANISME - FONCIER

    Règlement d'urbanisme applicable :
    Plan Local d'Urbanisme approuvé le 23/11/06 (historique au 16 Janvier 2024)    .

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme :

    Ce zonage est consultable aussi :
       - sur le Géoportail de l'Urbanisme.
       - sur le Géoportail des Pays de Savoie.

    Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols :
    Liste communale des Servitudes en cours de création
    Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :

    Informations foncières     (base MAJIC) :
    Evolution cumulée de l'enveloppe urbaineL'enveloppe urbaine désigne l'espace occupé par une urbanisation, quelle qu'en soit sa vocation : résidentielle, activité économique, infrastructure de transport. et des surfaces bâties de 1945 à 2017 :


    Variation annuelle des surfaces bâties de 1945 à 2017 :
    Evolution de l'enveloppe urbaine (carte interactive)
    Cette même évolution à partir d'une animation créée par le CEREMA.

    INFORMATIONS FONCIERES ISSUES DE LA BASE MAJIC (2013, 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018)


    Imprimer la fiche communale

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