Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de LES BELLEVILLE (historique au 02 Février 2025)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 
LES BELLEVILLE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Élaboration PLU Prescription 19/09/2014
Porter à connaissance 11/03/2015
Délibération objectifs et modalités concertation 22/07/2016
Arrêt de projet 06/04/2018
Consultation de la CDPENAF 25/05/2018
Avis de la CDPENAF 14/06/2018
Avis de l'État 18/07/2018
Arrêté d'enquête publique 30/07/2018
Début d'enquête publique 31/08/2018
Fin d'enquête publique 01/10/2018
Délibération d'approbation 15/11/2018
Caractère exécutoire 19/11/2018
Élaboration PLU commune déléguée de VILLARLURIN Prescription 17/09/2014
Délibération objectifs et modalités concertation 17/09/2014
Porter à connaissance 25/03/2015
Débat sur le PADD ou PAS 06/06/2016
Arrêt de projet 28/05/2018
Avis de l'État 23/07/2018
Arrêté d'enquête publique 06/09/2018
Début d'enquête publique 01/10/2018
Fin d'enquête publique 08/11/2018
Délibération d'approbation 17/12/2018
Caractère exécutoire 19/12/2018
Révision Révision n° 1 du PLU de SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE Prescription 19/10/2009
Porter à connaissance 26/07/2010
Porter à connaissance 04/03/2015
Débat sur le PADD ou PAS 19/11/2018
Délibération de bilan de la concertation 12/06/2019
Arrêt de projet 12/06/2019
Consultation de la CDPENAF 09/09/2019
Avis de l'État 12/09/2019
Avis de la CDPENAF 12/09/2019
Arrêté d'enquête publique 16/09/2019
Début d'enquête publique 14/10/2019
Fin d'enquête publique 15/11/2019
Délibération d'approbation 20/01/2020
Caractère exécutoire 30/01/2020
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n°1 PLU St Martin de Belleville : modifier le règlement de la zone N afin de
permettre la créaction d'une ISDI (ICPE) dans le cadre du projet d'aménagement du plateau du
Cairn		 Prescription 11/12/2023
Arrêt de projet 15/04/2024
Délibération d'approbation 16/12/2024
Révision allégée n°2 St Martin de Belleville : modification du règlement graphique afin de
réduire la zone N au profit de zones U (Les Ménuires		 Prescription
Arrêt de projet
Délibération d'approbation
Révision allégée n°3 PLU St Martin de Belleville : modifier le règlement graphique afin de
réduire la zone A (village St Martin de Belleville		 Prescription
Arrêt de projet
Délibération d'approbation
Mise à jour Mise à jour des annexes du PLU approuvé le 20/01/2020 Autre
Modification Modification n°1 portant sur l'aménagement/UTN du plateau du Cairn Autre 16/10/2023
Délibération d'approbation 16/12/2024
Elaboration Élaboration du PLU ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune
SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE		 Prescription 08/07/2002
Porter à connaissance 06/02/2003
Arrêt de projet 08/12/2005
Avis de l'État 30/03/2006
Arrêté d'enquête publique 30/03/2006
Délibération d'approbation 23/11/2006
Caractère exécutoire 20/01/2007
Modification simplifiée MS n° 5 : nécessité de revoir quelques points du règlement et du zonage Prescription 12/10/2015
Début de mise à disposition du public 25/01/2016
Fin de mise à disposition du public 26/02/2016
Délibération d'approbation 11/04/2016
Caractère exécutoire 25/05/2016
MS n° 4 : modification articles UD 10 PRES
DEBINFO
FININFO
DELAPP
EXECUT
MS n° 1 : extension zone Ns pour aménagement d'une piste bleue Prescription 30/06/2014
Début de mise à disposition du public 16/07/2014
Fin de mise à disposition du public 14/08/2014
Délibération d'approbation 25/08/2014
Caractère exécutoire 27/09/2014
MS n° 3 : compléter les droits à construire à Val Thorens par 12 000 m² de surface de plancher Prescription 30/06/2014
Début de mise à disposition du public 17/07/2014
Fin de mise à disposition du public 14/08/2014
Délibération d'approbation 25/08/2014
Caractère exécutoire 27/09/2014
MS n° 2 : ajuster la hauteur autorisée en zone USh à "Preyrand" pour harmoniser la volumétrie du
projet d'un hôtel 5*		 Prescription 13/06/2014
Début de mise à disposition du public 16/07/2014
Fin de mise à disposition du public 14/08/2014
Délibération d'approbation 25/08/2014
Caractère exécutoire 27/08/2014
Modification Modification n° 8 : mise à jour des emplacements réservés, modification du zonage au "Lavassay"
et intégration des zones humides		 Notification de modification(préfet
Arrêté d'enquête publique 08/10/2013
Délibération d'approbation 27/01/2014
Caractère exécutoire 03/03/2014
Révision simplifiée Révision simplifiée n°6 : Secteur Les Gangeraies au Chef-lieu Délibération objectifs et modalités concertation 27/06/2011
Arrêté d'enquête publique 07/12/2011
Révision simplifiée n°4 : Lotissement Villarabout conformité avec PLU Délibération objectifs et modalités concertation 08/11/2010
Arrêté d'enquête publique 29/11/2010
Délibération d'approbation 02/03/2011
Révision simplifiée n°5 : Suppression ER n°65 Délibération objectifs et modalités concertation 08/11/2010
Arrêté d'enquête publique 29/11/2010
Délibération d'approbation 02/03/2011
Révision simplifiée n°2 : projet aménagement Menuires Délibération objectifs et modalités concertation 21/09/2009
Arrêté d'enquête publique 07/12/2011
Délibération d'approbation 20/03/2012
Caractère exécutoire 28/04/2012
Révision simplifiée n°3 en cours : extension Bettex Délibération objectifs et modalités concertation 21/09/2009
Révision simplifiée n°1 : augmentation occup. sol Val Thorens Délibération objectifs et modalités concertation 22/06/2009
Arrêté d'enquête publique 03/08/2009
Délibération d'approbation 24/11/2009
Caractère exécutoire 07/01/2010
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 16/07/2007
Délibération d'approbation 17/10/2007
Caractère exécutoire 29/10/2007
Arrêté d'enquête publique 10/12/2007
Délibération d'approbation 21/02/2008
Caractère exécutoire 11/03/2008
Arrêté d'enquête publique 01/04/2009
Délibération d'approbation 22/06/2009
Caractère exécutoire 29/07/2009
Arrêté d'enquête publique 26/01/2010
Délibération d'approbation 03/05/2010
Caractère exécutoire 05/05/2010
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 29/11/2010
Délibération d'approbation 02/03/2011
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 22/07/2011
Délibération d'approbation 19/10/2011
Mise à jour piste "Pezolet" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/11/2008
piste "Bettex" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/02/2009
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 25/11/2009
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/08/2010
Modification Modification n° 7 :Mise en cohérence du PLU avec les prescriptions de la décision UTN autorisant
la création du village-club à Val Thorens		 Arrêté d'enquête publique 08/10/2012
Délibération d'approbation 21/03/2013
Caractère exécutoire 22/04/2013
Modification n° 9 : ouverture de 12 500 m² à l'urbanisation en zone U de Val Thorens Autre 23/12/2013
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 5 : modifications du règlement et zonage concernant "St Laurent La
Côte", "Le Villard" et "Le Bettex"		 Notification PPA 13/10/2015
Mise à jour captages - AS1 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 09/02/2018
POS Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune VILLARLURIN Prescription 31/01/1997
Arrêt de projet 12/05/2000
Avis de l'État 06/10/2000
Arrêté d'enquête publique 13/12/2000
Délibération d'approbation 23/02/2001
Caducité 27/03/2017
Abandon 27/03/2017
Modification Modification n° 3 pour permettre la réalisation du "Super U" en modifiant le règlement écrit de
la zone NDd		 Notification de modification(préfet
Arrêté d'enquête publique 26/09/2012
Délibération d'approbation 19/12/2012
Caractère exécutoire 14/02/2013
Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 05/08/2003
Délibération d'approbation 21/11/2003
Caractère exécutoire 20/12/2003
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 30/11/2007
Délibération d'approbation 08/02/2008
Caractère exécutoire 13/02/2008
Elaboration R- Prescription 25/07/1996
Arrêt de projet 02/10/1997
Arrêté d'enquête publique 10/04/1998
Délibération d'approbation 03/09/1998
Caducité 27/03/2017
Abandon 27/03/2017
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : projet de construction d'une bergerie Prescription 17/10/2014
Début de mise à disposition du public 19/12/2014
Fin de mise à disposition du public 23/01/2015
Délibération d'approbation 30/01/2015
Caractère exécutoire 10/03/2015
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 02/07/2001
Délibération d'approbation 23/11/2001
Caractère exécutoire 04/01/2002
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 13/07/2007
Délibération d'approbation 14/12/2007
Caractère exécutoire 15/01/2008
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 27/09/2010
Délibération d'approbation 21/01/2011
Caractère exécutoire 10/05/2011
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 24/10/2011
Délibération d'approbation 27/12/2011
Caractère exécutoire 03/02/2012
Mise à jour Périmètre protection de 10 captages Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 01/06/2016

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :