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LANSLEBOURG MONT CENIS (73143)

Sommaire de la fiche communale :

DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Aménagement foncier agricole
- Zonages agricoles
EAU

ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
- Chasse Faune Sauvage
- Forêt
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME - FONCIER
- Documents d'urbanisme
- Informations foncières

Cette ancienne commune appartient à la nouvelle de Val-Cenis regroupant :
Bramans, Lanslebourg Mont Cenis, Lanslevillard, Sollières-Sardières et Termignon : Voir l'Arrêté

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DONNEES DE CADRAGE

Adresses

(d'après la Base BANATIC)

Mairie : 1 rue des Jardins Lanslebourg-Mont-Cenis 73480 LANSLEBOURG MONT CENIS
Tel : 04 79 05 91 62

Mail : accueil@mairie-valcenis.fr
Web : www.commune-valcenis.fr

Démographie

Population municipaleLa population municipale comprend les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune, dans un logement ou une communauté, les personnes détenues dans les établissements pénitentiaires de la commune, les personnes sans-abri recensées sur le territoire de la commune et les personnes résidant habituellement dans une habitation mobile recensée sur le territoire de la commune. (Recensement INSEE) :

en 2013 : 630 habitants
en 2001 : 642 habitants
en 1989 : 647 habitants

Taux annuel de variation de la population municipale de 2001 à 2013 :

-0.17 %
Par comparaison avec la CC de Haute Maurienne Vanoise :
0.45 %

Taux annuel de variation de la population municipale de 1989 à 2001 :

-0.07 %
Par comparaison avec la CC de Haute Maurienne Vanoise :
0.58 %

Population totaleLa population totale est égale à la somme de la population municipale et de la population comptée à part de la commune.
Cette dernière comprend certaines personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de la commune :
1. Les mineurs dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune.
2. Les personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d'une autre commune, dès lors que la communauté relève de l'une des catégories suivantes :
- services de moyen ou de long séjour des établissements publics ou privés de santé, établissements sociaux de moyen ou de long séjour, maisons de retraite, foyers et résidences sociales ;
- communautés religieuses ;
- casernes ou établissements militaires.
3. Les personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études.
4. Les personnes sans domicile fixe rattachées à la commune au sens de la loi du 3 janvier 1969 et non recensées dans la commune. (Recensement INSEE) :

en 2013 : 636 habitants
en 2001 : 659 habitants

Densité de population (en 2013) : 6 habitants/km²

Densité de population (carte interactive)

LANSLEBOURG MONT CENIS n'appartient pas à une unité urbaine.

LANSLEBOURG MONT CENIS n'appartient pas à une aire urbaine.

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Occupation de l'espace

Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2014)	1582 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014)	4021 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014)	1184 ha
Surface de la commune (SIG)	10078 ha

Source : CORINE Land Cover

	1990	2000	2006	2012
Territoires artificialisés	0.7 %	0.7 %	0.8 %	0.8 %
Territoires agricoles	4.1 %	2.8 %	2.3 %	2.3 %
Forêts et milieux semi-naturels	88.6 %	89.9 %	90.5 %	90.5 %
Zones humides	0 %	0 %	0 %	0 %
Surfaces en eau	6.6 %	6.6 %	6.4 %	6.4 %

Source : CORINE Land Cover, 2012

Administration générale

LANSLEBOURG MONT CENIS appartient :

- à l'ARRONDISSEMENT de Saint-Jean de Maurienne
- au CANTON de Modane
- au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Pays de Maurienne
- au TERRITOIRE de Maurienne
- à l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) : CC de Haute Maurienne Vanoise

- aux intercommunalités

LANSLEBOURG MONT CENIS est une commune rurale.

LANSLEBOURG MONT CENIS est une commune soumise à la Loi Montagne.

Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de LANSLEBOURG MONT CENIS, rendez-vous sur le site de la Base BANATIC

Liens vers l'INSEE

Résumé statistique concernant LANSLEBOURG MONT CENIS, sur le site de l'INSEE¹

Dossier complet concernant LANSLEBOURG MONT CENIS, sur le site de l'INSEE²

Equipements essentiels de LANSLEBOURG MONT CENIS, voir ECONOMIE-TOURISME

Autres liens

Annuaire des Pays de Savoie concernant LANSLEBOURG MONT CENIS, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

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AGRICULTURE

Données générales d'occupation du sol

(source : PACAGE de 2007 à 2014)

	2007	2008	2009	2010	2011	2012	2013	2014
Nombre de déclarants :
avec parcelles sur la commune	19	18	18	19	18	18	17	18
avec siège sur la commune	14	13	13	13	12	12	12	12
Surface Agricole Utilisée (SAU) en ha	1641	1611	1779	1506	1085	1714	1802	1582
dont en ha :
prairies temporaires	40	45	66	45	46	46	44	44
prairies permanentes	1601	1566	1712	1460	1039	1668	1758	1538
céréales	0	0	0	0	0	0	0	0
maïs	0	0	0	0	0	0	0	0
oléagineux	0	0	0	0	0	0	0	0
cultures pérennes et maraichage	0	0	0	0	0	0	0	0
autre utilisation	0	0	0	0	0	0	1	0
gel des terres	0	0	0	0	0	0	0	0

Potentiel viticole en 2010 (surface en vigne) : 0.00 ha (source : DGDDI)

Surface Agricole Utilisée,
d'après PACAGE 2014

Consultez la Surface Agricole Utilisée de LANSLEBOURG MONT CENIS

Mesures agro-environnementales (MAE)

Totalité : 1679.80 ha dont PHAEPrime Herbagère
Agro-Environnementale : 1047.40 ha (source : PAC 2013)

Aménagement foncier agricole

Remembrement

Début des opérations	Fin des opérations	Surface remembrée
14/12/1982	21/12/1987	240 ha

Zonages agricoles

Appellations concernant LANSLEBOURG MONT CENIS, sur le site de l'INAO

Type de zone : AOC-AOP toutes confondues
Zone d'appellation d'origine contrôlée ou protégée
Interlocuteur : DDT / INAO

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Beaufort	1/8/2012	10077.94 ha

Type de zone : IGP toutes confondues
Zone d'indication géographique protégée
Interlocuteur : DDT / INAO

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Emmental de Savoie	1/8/2012	10077.94 ha
Emmental français Est-Central	1/8/2012	10077.94 ha
Gruyère	6/2/2013	10077.94 ha
Pommes et poires de Savoie	1/8/2012	10077.94 ha
Tomme de Savoie	1/8/2012	10077.94 ha

Type de zone : Indemnité de Handicap Naturel
Zonage d'aides européennes, rattaché au hameau et par là au lieu-dit.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Haute Montagne	1/1/2011	10077.94 ha

Type de zone : Unité Pastorale
Zone d'alpage, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
CIME DU LARO	1/5/2015	58.16 ha
GRAND CROIX	1/5/2015	79.22 ha
GRAND CROIX	1/5/2015	78.44 ha
GRAND PLAN	1/5/2015	118.16 ha
LA BUFFAZ	1/5/2015	84.66 ha
LA COUPE D OR	1/5/2015	80.90 ha
LA PLAINE SAINT NICOLAS	1/5/2015	526.61 ha
LA POSTE	1/5/2015	7.95 ha
LA VACHERE	1/5/2015	37.01 ha
LAMET	1/5/2015	486.55 ha
LE 18	1/5/2015	11.05 ha
LE 19	1/5/2015	63.39 ha
LE 20	1/5/2015	47.22 ha
LE CLOT	1/5/2015	120.15 ha
LE HOT	1/5/2015	6.84 ha
LE LAN DES 3 FONTAINES	1/5/2015	5.00 ha
LE LARO	1/5/2015	7.92 ha
LE MARQUET	1/5/2015	43.09 ha
LE MOLLARD	1/5/2015	6.89 ha
LE REVET	1/5/2015	1.11 ha
LE TOET	1/5/2015	32.31 ha
LE TOET	1/5/2015	140.66 ha
LES FEOZ	1/5/2015	33.25 ha
LES FEOZ	1/5/2015	9.98 ha
MOLLARD DU LAC	1/5/2015	123.73 ha
MONTFROID	1/5/2015	285.34 ha
PLAN FEMMA	1/5/2015	241.30 ha
PLAN MARGUEZ	1/5/2015	9.77 ha
PRAMARIA	1/5/2015	77.72 ha
RIVERS	1/5/2015	375.76 ha
RIVERS	1/5/2015	44.59 ha
RONCE	1/5/2015	565.12 ha
SAVALIN	1/5/2015	80.44 ha

Surface Totale des Unités Pastorales : 3890.29 ha

Type de zone : Autre Zone Pastorale
Autre Zone Pastorale, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
LES COTES	1/5/2015	130.33 ha

Surface Totale des Autres Zones Pastorales : 130.33 ha

Type de zone : Petite région agricole
Petite région agricole
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Maurienne (PRA)	1/1/2011	10077.94 ha

Type de zone : Zone de revitalisation rurale
Zone de revitalisation rurale
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Lanslebourg-Mont-Cenis	1/8/2014	10077.90 ha

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EAU

La commune dispose de 1 station(s) d'épuration :

- LANSLEBOURG MONT CENIS

Type de zone : Captage d'eau potable avec DUP
Point de captage AEP dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Champ Brachet	1/1/2011
La Mergerie	1/1/2011
Le Bois d'Amont	1/1/2011
Le Lavour	1/1/2011
Sainte Marie	1/1/2011

Type de zone : Périmètre de protection de captage
Périmètre (immédiat, rapproché, éloigné) de captages d'eau potable dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Eloigné du captage Champ Brachet	1/1/2011	5.87 ha
Eloigné du captage le Lavour	1/1/2011	24.63 ha
Eloigné du captage Sainte Marie	1/1/2011	24.63 ha
Immédiat du captage Champ Brachet	1/1/2011	0.27 ha
Immédiat du captage la Mergerie	1/1/2011	0.09 ha
Immédiat du captage le Bois d'Amont	1/1/2011	0.14 ha
Immédiat du captage le Lavour	1/1/2011	0.40 ha
Immédiat du captage Sainte Marie	1/1/2011	0.19 ha
Rapproché du captage Champ Brachet	1/1/2011	4.93 ha
Rapproché du captage la Mergerie	1/1/2011	15.79 ha
Rapproché du captage le Bois d'Amont	1/1/2011	107.30 ha
Rapproché du captage le Lavour	1/1/2011	3.93 ha
Rapproché du captage Sainte Marie	1/1/2011	5.39 ha

Vous pouvez aussi consulter les toutes les informations et les données publiques relatives à l’eau concernant LANSLEBOURG MONT CENIS, sur le site de EAUFRANCE

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ENVIRONNEMENT

Zonages Environnementaux

Type de zone : Zone humide
Voir les zones humides de la commune chef-lieu : VAL-CENIS

Type de zone : Arrêté de protection de biotope
Zone d'interêt écologique particulier, assortie de mesures de conservation opposables.
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Montcenis et Vallon de Savine	30/12/2013	4874.91 ha

Carte de l'AP de Biotope :

1,2Mo

Type de zone : Parc national de la Vanoise
Zone centrale du Parc de la Vanoise
Interlocuteur : Parc national de la Vanoise

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Parc national de la Vanoise (Coeur)	1/1/2011	686.57 ha

Type de zone : Site Natura 2000 - PSIC
Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire (2005).
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
S38 - Formations Forestières et Herbacées des Alpes Internes	1/1/2011	491.87 ha
S39 - Réseau de Vallons d'Altitude à Caricion	1/1/2011	538.57 ha
S43 - Massif de la Vanoise	1/1/2011	677.50 ha

Type de zone : Site Inscrit
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à déclaration.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Hameau du Canton	1/1/2011	0.58 ha
Plateau du Mont Cenis	1/1/2011	1890.40 ha

Type de zone : Tourbière
Zone de tourbière et son bassin versant
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Marais de la Buffat	15/6/1999	2.36 ha
Marais de la Combe Borgne	15/6/1999	1.59 ha
Marais de la Combe de Crêvecoeur	15/6/1999	1.68 ha
Marais du Col du Mont Cenis	15/6/1999	2.46 ha
Marais du Plan des Cavales	15/6/1999	1.71 ha
Plan des Trois Fontaines	15/6/1999	1.36 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 1
ZNIEFF rénovées de type 1
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Forêts de résineux de l'ubac de la Haute Maurienne	1/1/2012	585.46 ha
Pelouses steppiques et pinèdes du Belvédère	1/1/2012	19.01 ha
Plateau du mont Cenis	1/1/2012	7675.48 ha
Vallée du Ribon	1/1/2012	6.56 ha
Vallonbrun	1/1/2012	534.82 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 2
ZNIEFF rénovées de type 2
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Adrets de la Maurienne	1/1/2011	412.33 ha
Massif de la Vanoise	1/1/2011	982.55 ha
Massif du Mont Cenis	1/1/2011	7901.25 ha

Vous pouvez aussi consulter les zonages environnementaux concernant LANSLEBOURG MONT CENIS, sur le site de la DREAL Rhône-Alpes

Pour connaître les espèces recensées sur la commune de LANSLEBOURG MONT CENIS, rendez-vous sur l' Observatoire de la biodiversité de Savoie (source CEN)

Chasse Faune Sauvage

Type de zone : Réserve de Chasse
Réserve communale de chasse et de faune sauvage
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts

Nom de la zone	Date de l'arrêté	Surface indicative
1 - ACCA LANSLEBOURG MONT CENIS	30/9/2003	389.28 ha

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HABITAT - CONSTRUCTION

Habitat

En 2012 (Données INSEE) :
Logements : 1 179 , dont les répartitions :
résidences principalesUne résidence principale est un logement occupé de façon habituelle et à titre principal par une ou plusieurs personnes qui constituent un ménage. Il y a ainsi égalité entre le nombre de résidences principales et le nombre de ménages. / autreslogements occasionnels, résidences secondaires et logements vacants : maisons / autresappartements, logements-foyers, chambres d'hôtel, habitations de fortune et pièces indépendantes. :

Construction

Période :	2004-2008	2009-2013
Logements commencés :	262	274
dont collectifs :	232	246
individuels groupés :	4	6
individuels purs :	26	22
Superficie (SHONSurface Hors Oeuvre Nette) totale :	14 965 m²	23 481 m²
Superficie moyenne (SHON) par logement :	57 m²	86 m²

De 2009 à 2013 (Données SITADEL) :

Logements commencés :
- en collectif : 246
- en individuel groupé : 6
- en individuel pur : 22

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EMPLOI

En 2012 (Données INSEE) :
Population activeLa population active regroupe les actifs ayant un emploi à leur lieu de résidence ou à leur lieu de travail, ainsi que les demandeurs d'emploi. : 377
Demandeurs d'emploiDemandeurs d’emploi de catégories ABC au 31 décembre 2011. : 3

Répartition de la
population active
en 2012

Emplois au lieu de travailLe lieu de travail est la commune où une personne exerce son activité professionnelle. (LANSLEBOURG MONT CENIS) : 466 (INSEE 2012)

Répartition des
emplois au lieu
de travail en 2012

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DEPLACEMENT - MOBILITE

Taux de motorisation : 40 % (pourcentage des ménages disposant de 2 voitures ou plus)
Moyenne départementale : 38,1 % (Données INSEE2011)

Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi) :

flux entrant : 216 déplacements (tous modes)
flux sortant : 124 déplacements (tous modes)
flux interne à la commune : 250 déplacements
(tous modes)

Voir le détail de ces flux (origines et destinations)

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ECONOMIE - TOURISME

Fiche de situation financière de LANSLEBOURG MONT CENIS (d'après le Ministère de l’Économie et des Finances)

2 ZAE (Zones d'Activités Economiques) se situe(nt) sur la commune :

- Lanslebourg-Mont-Cenis (Z1)

- LansleBourg-Val-Cenis (Lecheraine)

Equipements recensés sur la commune :

- Agence immobilière : 1

- Banque, Caisse d'Epargne : 1

- Bassin de natation : 1

- Blanchisserie-Teinturerie : 1

- Boucherie charcuterie : 2

- Boucle de randonnée : 2

- Boulangerie : 6

- Boulodrome : 1

- Bureau de poste : 1

- Camping homologué : 1

- Classe élémentaire de regroupement pédagogique intercommunal (RPI) dispersé : 1

- Coiffure : 3

- Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) : 1

- Domaine skiable : 1

- Électricien : 4

- Épicerie : 1

- Gendarmerie : 1

- Hôtel homologué : 9

- Infirmier : 4

- Information touristique : 1

- Librairie papeterie journaux : 2

- Magasin d'articles de sports et de loisirs : 8

- Magasin d'équipements du foyer : 1

- Magasin de vêtements : 4

- Masseur kinésithérapeute : 2

- Médecin omnipraticien : 1

- Menuisier, charpentier, serrurier : 3

- Pharmacie : 1

- Plateaux et terrains de jeux extérieurs : 2

- Plâtrier peintre : 1

- Plombier, couvreur, chauffagiste : 1

- Réparation automobile et de matériel agricole : 2

- Restaurant : 13

- Roller-Skate-Vélo bicross ou freestyle : 1

- Salles de remise en forme : 1

- Salles multisports (gymnase) : 1

- Salles non spécialisées : 1

- Soins de beauté : 1

- Sports de glace : 1

- Supérette : 2

- Taxi : 1

- Tennis : 1

- Vétérinaire : 2

(D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2014)

Hébergement en 2015 :
- marchand : 4 919 lits
- non marchand : 405 lits
(D'après Savoie Mont-Blanc)

RISQUES

LANSLEBOURG MONT CENIS est concerné par un :
- Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) Source BD GASPAR - MEDDE.

Date de prescription : 23/10/1997
Date d'approbation : 30/09/1999.

A compter du 1^er juin 2006, conformément à la loi du 30 juillet 2003, vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers ont une double obligation envers leurs acquéreurs ou locataires : l'une relative aux risques naturels et technologiques majeurs et l'autre relative aux sinistres résultant de catastrophes naturelles ou technologiques.

Pour toute information complémentaire sur les risques concernant LANSLEBOURG MONT CENIS :
Les services de l'Etat en Savoie (LANSLEBOURG MONT CENIS)
Géorisques (LANSLEBOURG MONT CENIS)
Institut des Risques Majeurs en Rhône-Alpes (LANSLEBOURG MONT CENIS)
Les risques en Auvergne Rhône-Alpes

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URBANISME - FONCIER

Règlement d'urbanisme applicable : Plan Local d'Urbanisme approuvé le 15/01/2014.

Zonage du Plan Local d'Urbanisme :

Ce zonage est consultable aussi sur le géoportail des Pays de Savoie.

Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols :
Liste communale des servitudes
Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :

Informations foncières (base MAJIC) :
Evolution cumulée de l'enveloppe urbaineL'enveloppe urbaine désigne l’espace occupé par une urbanisation, quelle qu’en soit sa vocation : résidentielle, activité économique, infrastructure de transport… et des surfaces bâties de 1945 à 2013 :

Variation annuelle des surfaces bâties de 1945 à 2013 :

Evolution de l'enveloppe urbaine (carte interactive)
Cette même évolution à partir d'une animation créée par le CEREMA.

Autres informations foncières issues de la base MAJIC (2013, 2014, 2015 et 2016)

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