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Observatoire des Territoires de la Savoie

Direction départementale des territoires de la Savoie

Sélectionnez un autre SCOTSchéma de COhérence Territoriale dans la liste déroulante ou sur la carte interactive ci-dessous.

Tarentaise-Vanoise Arlysère Pays de Maurienne Avant-Pays-Savoyard CC Coeur de Chartreuse Métropole Savoie

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SCOT Pays de Maurienne 

SCOT en projet, périmètre approuvé le 18 décembre 2013


Sommaire de la fiche territoriale :

DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Zonages agricoles
EAU
ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux

HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME - FONCIER
- Documents d'urbanisme
- Foncier



Le SCOT : Pays de Maurienne couvre les 56 communes de :
AIGUEBELLE, AITON, ALBIEZ LE JEUNE, ALBIEZ MONTROND, ARGENTINE, AUSSOIS, AVRIEUX, BESSANS, BONNEVAL SUR ARC, BONVILLARET, EPIERRE, FONTCOUVERTE LA TOUSSUIRE, FOURNEAUX, HERMILLON, JARRIER, LA CHAMBRE, LA CHAPELLE, LE CHATEL, LE FRENEY, LES CHAVANNES EN MAURIENNE, MODANE, MONTGILBERT, MONTRICHER ALBANNE, MONTSAPEY, MONTVERNIER, NOTRE DAME DU CRUET, ORELLE, PONTAMAFREY-MONTPASCAL, RANDENS, ST ALBAN D'HURTIERES, ST ALBAN DES VILLARDS, ST ANDRE, ST AVRE, ST COLOMBAN DES VILLARDS, ST ETIENNE DE CUINES, ST FRANCOIS LONGCHAMP, ST GEORGES DES HURTIERES, ST JEAN D'ARVES, ST JEAN DE MAURIENNE, ST JULIEN MONTDENIS, ST LEGER, ST MARTIN D'ARC, ST MARTIN LA CHAMBRE, ST MARTIN LA PORTE, ST MICHEL DE MAURIENNE, ST PANCRACE, ST PIERRE DE BELLEVILLE, ST REMY DE MAURIENNE, ST SORLIN D'ARVES, STE MARIE DE CUINES, VAL-CENIS, VALLOIRE, VALMEINIER, VILLAREMBERT, VILLARGONDRAN, VILLARODIN BOURGET.

Siège : Syndicat du Pays de Maurienne 73303 St Jean de Maurienne Cedex
Tel : 04 79 64 12 48
Fax : 04 79 64 46 66
Mail : info@maurienne.fr
Web : maurienne.fr


Population totale (Recensement INSEE La population municipale, millésimée 2014, est en vigueur au 1er janvier 2017.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2014.
) :

en 2014 : 44 954 habitants
en 2002 : 43 117 habitants

Population municipale (Recensement INSEE La population municipale, millésimée 2014, est en vigueur au 1er janvier 2017.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2014.
) :

en 2014 : 43 438 habitants
en 2002 : 41 625 habitants
en 1990 : 41 193 habitants

Taux annuel de variation de la population municipale de 2002 à 2014 :

0.43 %
Par comparaison avec la Savoie :
1.02 %

Taux annuel de variation de la population municipale de 1990 à 2002 :

0.1 %
Par comparaison avec la Savoie :
0.83 %


Densité de population (en 2014) : 22 habitants/km²

Le SCOT Pays de Maurienne est couvert partiellement par la (ou les) Unité(s) Urbaine(s) : MODANE. ST ETIENNE DE CUINES. ST JEAN DE MAURIENNE. ST JULIEN MONTDENIS. ST MICHEL DE MAURIENNE.
Le SCOT Pays de Maurienne est couvert partiellement par l'(ou les) Aire(s) Urbaine(s) : MODANE. ST JEAN DE MAURIENNE.

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Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2016Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.) 51175 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 61248 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 57724 ha
Surface du SCOT (SIG) 208982 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012
Territoires artificialisés 1.3 % 1.8 % 2.1 % 2.1 %
Territoires agricoles 5.3 % 4.4 % 4.3 % 4.2 %
Forêts et milieux semi-naturels 92.9 % 93.3 % 93.2 % 93.1 %
Zones humides 0 % 0 % 0 % 0 %
Surfaces en eau 0.5 % 0.5 % 0.5 % 0.5 %

Source : CORINE Land Cover, 2012




Le SCOT Pays de Maurienne est couvert par l'arrondissement de : Saint-Jean de Maurienne.
Le SCOT Pays de Maurienne est couvert par le (ou les) canton(s) de :
Modane.
Saint Jean de Maurienne.
Saint Pierre d Albigny.
Le SCOT Pays de Maurienne est couvert par le territoire de : Maurienne.
Le SCOT Pays de Maurienne couvre les Communautés de Communes :
CC Coeur de Maurienne.
CC Haute Maurienne Vanoise.
CC Maurienne Galibier.
CC Porte de Maurienne.
CC Canton de La Chambre.


Le SCOT Pays de Maurienne comporte 55 communes classées rurales.
Le SCOT Pays de Maurienne comporte 54 communes classées au titre de la Loi Montagne.

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(source : PACAGE de 2007 à 2016Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
Nombre de déclarants :
avec siège sur le SCOT 222 214 214 217 217 211 223 224 226 218
SAU en haSurface Agricole Utilisée en hectares 30627 32054 34973 33282 34816 36139 36117 35604 49129 51175
dont :
prairies temporaires 551 607 562 562 564 664 633 640 348 391
prairies permanentes 28373 30507 33317 31115 33897 35116 35109 34608 48357 50401
céréales 75 67 62 130 65 71 72 54 60 73
maïs 210 253 256 155 226 235 211 236 196 206
oléagineux 4 0 0 35 24 33 65 33 54 86
cultures pérennes et maraichage 1 1 0 0 20 5 13 18 35 7
autre utilisation 1389 607 729 1246 9 10 4 5 77 10
gel des terres 24 11 20 8 12 5 9 9 2 1
Potentiel viticole en 2013 (surface en vigne) : 3 ha (source : DGDDI)

Surface Agricole Utilisée,
d'après
PACAGE 2016Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.



Totalité : 32132 ha dont PHAEPrime Herbagère 
Agro-Environnementale
:
29437 ha    (source : PAC 2013)

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AOC-AOP toutes confondues :
Beaufort 158749 ha

IGP toutes confondues :
Emmental de Savoie 173336 ha
Emmental français Est-Central 173336 ha
Gruyère 173336 ha
Pommes et poires de Savoie 173336 ha
Tomme de Savoie 173336 ha
Vin de Pays des Comtés Rhodaniens 17219 ha
Vin des Allobroges 17219 ha

Indemnité compensatoire de Handicap Naturel :
Haute Montagne 137414 ha
Montagne2 34784 ha
Piémont 1137 ha

Petite Région Agricole :
Maurienne (PRA) 173335 ha

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  • Le SCOT Pays de Maurienne dispose de 38 station(s) d'épuration :

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    Arrêté de protection de biotope :
    Iseran 29 ha
    La Bialle et les Bassins Mollards 255 ha
    Marais de la Séa et des Citres 5 ha
    Montcenis et Vallon de Savine 1105 ha
    Tourbières et forêts de Montendry et Montgilbert 28 ha

    Forêt de protection :
    Forêt de protection de Bramans 566 ha
    Forêt de protection de Termignon 50 ha

    Site classé :
    Cirque des Evettes et ses abords 2657 ha
    Col de l'Iseran (Belvédère) 11 ha
    Col de l'Iseran et ses Abords 6 ha
    Massif de l'Etendard, col du Glandon, aiguilles de l'Argentière 3630 ha
    Mont Thabor 4793 ha

    Site inscrit :
    Abords des Cols du Glandon et de la Croix de Fer 799 ha
    Abords du Col du Galibier (1) 1752 ha
    Abords du Col du Galibier (2) 43 ha
    Ancienne Eglise Paroissiale du Châtel et ses Abords 1 ha
    Bourg de Valloire et ses Abords 19 ha
    Chapelle Saint-Thècle, Calvaire et Abords 4 ha
    Glaciers de Saint-Sorlin et de Côte Blanc 579 ha
    Hameau de Bonnenuit 14 ha
    Hameau de la Borge et ses Abords 6 ha
    Hameau de la Ruaz 35 ha
    Hameau de Plan-Lachat et de Charmette 97 ha
    Hameau de Tigny et ses Abords 5 ha
    Hameau des Choseaux 13 ha
    Hameau des Etroits 21 ha
    Hameau des Granges 12 ha
    Hameau des Verneys 48 ha
    Hameau du Canton 1 ha
    Hameaux de la Rivine et de Pratier 16 ha
    Lac des Cerces et ses Abords 60 ha
    Lac des Mottets et ses Abords 187 ha
    Lacs et Cols de la Vanoise 309 ha
    Lacs Rond et du Grand Ban 340 ha
    Montagnes de Chavière et Lac Blanc 4 ha
    Plateau du Mont Cenis 1890 ha
    Portique et Tour Carrée de Saint-Jean-de-Maurienne 0 ha
    Roc et Chapelle Saint-Pierre et leurs abords 18 ha
    Route d'Intérêt Commun 77 à Montvernier 5 ha
    Tour de la Fournache 0 ha
    Village de Bonneval-Sur-Arc et Hameau de l'Ecot 265 ha

    Site Natura 2000 :
    S12 - Réseau de Zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère 252 ha
    S17 - Massif de la Lauzière 5003 ha
    S37 - Landes, Prairies et Habitats Rocheux du Massif du Mont Thabor 4792 ha
    S38 - Formations Forestières et Herbacées des Alpes Internes 713 ha
    S39 - Réseau de Vallons d'Altitude à Caricion 3371 ha
    S40 - Réseau de Zones humides et Alluviales des Hurtières 318 ha
    S41 - Perron des Encombres 2028 ha
    S43 - Massif de la Vanoise 11832 ha

    ZNIEFF de type 1 :
    Adrets d'Hermillon à Montvernier 163 ha
    Adrets de Notre-Dame-du-Cruet 221 ha
    Aiguille de Scolette, Vallons de Pelouse et du Fond 2586 ha
    Alpage humide de la Broue 62 ha
    Alpages du Mont Bréquin 1537 ha
    Alpages et moraines de la Recoude 3 ha
    Alpages et pierriers du col de l'Iseran 87 ha
    Bas-marais de la Combe du Mollard 3 ha
    Basse vallée d'Ambin et vallée d'Etache 2342 ha
    Bois du Sapey et de Saint André 1476 ha
    Cembraie au-dessus du plan d'Aval 60 ha
    Cirque des Evettes 1385 ha
    Col d'Albanne 258 ha
    Col de la Vanoise 981 ha
    Col du Champet, col d'Albateran 459 ha
    Combe de la Frêche, cbe de Lachat, plan de Lai, cbe de l'Arbet Neuf 1241 ha
    Coteaux de Sainte-Thècle et forêt du Sapey 1082 ha
    Coteaux de St-Rémy-de-Maurienne et de St-Etienne-de-Cuines 268 ha
    Cours aval de l'Arc de Saint-Alban-les-Hurtières à Chamousset 284 ha
    Croix de Têtes, perron des Encombres 2567 ha
    Echaillon et les alentours de Montandré 276 ha
    Ecosystème alluvial de l'Isère dans la vallée du Grésivaudan 422 ha
    Environs du lac du Loup 860 ha
    Fond d'Aussois 1292 ha
    Forêt de Saint-Hugon, vallée de Bens 2 ha
    Forêts de résineux de l'ubac de la Haute Maurienne 2664 ha
    Forêts et alpages de l'Orgère au col de Chavière 2079 ha
    Gorges de la Valloirette 745 ha
    Gorges du Doron de Termignon 1913 ha
    Haute vallée d'Ambin 2413 ha
    Haute vallée du Nant Brun 1 ha
    Hêtraie de Saint-Julien-Mont-Denis 240 ha
    Landes du Grand Truc 119 ha
    Les Fours 130 ha
    Marais de Pré Ratte 10 ha
    Marais des Arcannes 7 ha
    Marais du Cruet 9 ha
    Massif de l'Etendard, morai. front. du glac. de St-Sorlin, col du Glandon 1817 ha
    Massif de la Lauzière 5698 ha
    Massif du Grand Arc 832 ha
    Mélézein de Bessans 886 ha
    Pelouse des Plantées 12 ha
    Pelouses sèches du Pas du Roc 76 ha
    Pelouses steppiques de la Loutraz - Chatalamia 580 ha
    Pelouses steppiques du Villard 130 ha
    Pelouses steppiques et pinèdes du Belvédère 19 ha
    Pinèdes autour du monolithe de Sardières 799 ha
    Plaine de l'Arc à Sainte-Marie-de-Cuines 17 ha
    Plaine de l'Arc de St-Rémy-de-Maurienne et de St-Etienne-de-Cuines 163 ha
    Plan d'eau des Saules 5 ha
    Plateau du mont Cenis 1676 ha
    Prairies sèches et abîmes de Saint-Martin-sur-la-Chambre 49 ha
    Ripisylves et prairies de Bessans 484 ha
    Rive droite de l'Arc entre Bessans et Bonneval 1568 ha
    Sources du ruisseau du Banc 8 ha
    Station de tulipes et abords de l'ancienne tour de Ste-Marie-de-Cuines 128 ha
    Tourbière de la Chal 8 ha
    Tourbière de Montendry et de Montgilbert 8 ha
    Tourbière de Pierre Aiguë 17 ha
    Tourbière du Plan 8 ha
    Tourbière sous Albiez 4 ha
    Tourbière sous le col de la Croix de Fer 13 ha
    Tourbières du col de Chaussy 5 ha
    Tourbières et pierriers du Galibier 2575 ha
    Tourbières et prairies de la Toussuire 166 ha
    Vallée de l'Arvette 3968 ha
    Vallée de la Lombarde, vallon d'Arnès 1940 ha
    Vallée de la Neuvache et massif du Thabor 4887 ha
    Vallée de la Valette 21 ha
    Vallée des Encombres 2 ha
    Vallée du Ribon 4305 ha
    Vallon de Comborsière 458 ha
    Vallon de la Leisse 1797 ha
    Vallon de la Lenta 183 ha
    Vallon de la Rocheure 1013 ha
    Vallon du Lou 2 ha
    Vallonbrun 638 ha
    Vallonnet de Bonneval-sur-Arc 273 ha
    Vallons du Carro et de l'Ecot 3378 ha
    Versant oriental du massif des Sept Laux 643 ha
    Versant ouest de la vallée des Villards 7427 ha

    Le SCOT Pays de Maurienne comporte 882 Zones Humides couvrant une surface totale de 2138 ha.

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    Période : 2004-2008 2009-2013
    Logements commencés : 5 919 1 846
       dont collectifs : 4 402 916
               individuels groupés : 189 150
               individuels purs : 1 328 780
    Superficie (SHONSurface Hors Oeuvre Nette) totale : 443 932 m2 180 836 m2
    Superficie moyenne (SHON) par logement : 99 m2 111 m2



    De 2009 à 2013 (Données SITADEL) :

    Logements commencés :
    - en collectif : 916
    - en individuel groupé : 150
    - en individuel pur : 780

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    Présence de RTAOM (Ressort territorial des autorités organisatrices de la mobilité) :

    Présence de gare (ou halte) : (Données SNCF et Région Rhône-Alpes de 2012)
    - AIGUEBELLE (45 344 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 163 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables
    - EPIERRE SAINT LEGER (24 938 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 109 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables
    - MODANE (180 449 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 474 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables
    - SAINT AVRE LA CHAMBRE (53 806 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 190 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables
    - SAINT JEAN DE MAURIENNE ARVAN (276 812 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 690 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables
    - SAINT MICHEL VALLOIRE (92 347 voyagesvoyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) - 194 montées-descentes)montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables

    Taux de motorisation :
    pourcentage des ménages disposant de :
      - 1 voiture ou plus : 88 % ; moyenne départementale : 88 %
      - 2 voitures ou plus : 42 % ; moyenne départementale : 39 %
    (Données INSEE2016)

    Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi) :

    flux entrant : 2 474 déplacements (tous modes)
    flux sortant : 2 358 déplacements (tous modes)
    flux interne au SCOT : 18 234 déplacements
    (tous modes)



  • 123 ZAE (Zones d'Activités Economiques) se situent sur le SCOT Pays de Maurienne :

    - Aiguebelle (Portes de Maurienne)

    - Aiton-Bourgneuf (Arc_Isere)

    - Albiez Montrond (Z1)

    - Albiez-le-Jeune (Z1)

    - Argentine (Z1)

    - Argentine (Z2)

    - Argentine (Z3)

    - Argentine (Z4)

    - Argentine (Z5)

    - Argentine (Z6)

    - Aussois (Les Cotteriats)

    - Aussois (Z1)

    - Aussois (Z2)

    - Avrieux (ONERA - EDF)

    - Bessans (Pre Carcagne)

    - Bourgneuf/Aiton (Arc-Isere II)

    - Bramans (Z1)

    - Bramans (ZA)

    - Epierre (Les Remblais)

    - Epierre (Thermphos)

    - Fourneaux (La Matussiere)

    - Fourneaux (Z1)

    - Hemillon (ZA de Longefan 2)

    - Hermillon (Poudres Hermillon)

    - Hermillon (Rive Gauche de l Arc)

    - Hermillon (ZA de Longefan 3)

    - Hermillon (ZA des bains de l Echaillon)

    - Hermillon (ZA des Contamines)

    - Hermillon (Zone artisanale)

    - La Chambre (Arkema)

    - La Chambre (Les Attignours)

    - La Chapelle (Le Vornay)

    - Lanslebourg-Mont-Cenis (Z1)

    - LansleBourg-Val-Cenis (Lecheraine)

    - Le Freney (Autoport du Frejus)

    - Le Freney (EDF_La Praz - secteur amont)

    - Le Freney (La Praz - secteur amont)

    - Le Freney (La Praz - secteur aval)

    - Le Freney (Z1)

    - Le Freyney (Z2)

    - Modane (Bellevue)

    - Modane (La Boucle)

    - Modane (La Citadelle)

    - Modane (Les Terres Blanches)

    - Modane (Parc du Frejus)

    - Modane (Tunnel du Frejus)

    - Modane (UE_SNCF)

    - Modane (Z1)

    - Modane (Z2)

    - Modane (Z3)

    - Modane (Z4)

    - Montricher-Albanne (Ferropem)

    - Montricher-Albanne (Z1)

    - Pontamaffrey (Z1)

    - Pontamafrey (Les Glaires)

    - Randens (ZA)

    - Sollieres-Sardieres (Les Favieres)

    - St Alban des Villards (ZA)

    - St Avre (Les Blacheres)

    - St Colomban des Villards (ZA)

    - St Georges d Hurtieres (Z1)

    - St Jean de Maurienne (Les Plantins)

    - St Jean de Maurienne (Rio Tinto)

    - St Jean de Maurienne (Ue_SNCF)

    - St Jean de Maurienne (Z1)

    - St Jean de Maurienne (Z2)

    - St Jean de Maurienne (Zone globale)

    - St Julien Mont Denis (Aire de St Julien Mont Denis)

    - St Julien Mont Denis (Gare peage St Jean Maurienne)

    - St Julien Mont Denis (Pre de Paques - extension)

    - St Julien Mont Denis (Pre de Paques)

    - St Julien Mont Denis (Z1)

    - St Julien Mont Denis (Z2)

    - St Julien Mont Denis (Z3)

    - St Julien Mont Denis (Z4)

    - St Julien Mont Denis (ZN1)

    - St Julien Mont Denis (ZN2)

    - St Martin de La Porte (Les Oeillettes)

    - St Martin sur la Chambre (Z1)

    - St Martin sur La Chambre (ZA)

    - St Michel de Maurienne (Le Temple)

    - St Michel de Maurienne (Metaltemple)

    - St Michel de Maurienne (Poste electrique)

    - St Michel de Maurienne (Ue_SNCF)

    - St Michel de Maurienne (Z1)

    - St Michel de Maurienne (Z2)

    - St Michel de Maurienne (Z3)

    - St Michel de Maurienne (Z4)

    - St Michel de Maurienne (Z5)

    - St Michel de Maurienne (Z6)

    - St Michel de Maurienne (Z7)

    - St Michel de Maurienne (Z8)

    - St Michel de Maurienne (ZA)

    - St Pierre de Belleville (ZA)

    - St Remy de Maurienne (Francois Horteur)

    - St Remy de Maurienne (Gate France)

    - St-Andre (Le Pre du Bard)

    - St-Andre (Z1)

    - St-Avre (Les Blacheres EDF)

    - St-Etienne de Cuines (Les Grands Pres)

    - St-Etienne de Cuines (Razel)

    - St-Etienne de Cuines (Z1)

    - St-Etienne de Cuines (Z2)

    - St-Etienne de Cuines (Z3)

    - St-Jean de Maurienne (poste electrique)

    - St-Leger (ZA)

    - St-Marie de Cuines (Z1)

    - Ste Marie de Cuines (Aire de peage)

    - Ste Marie de Cuines (Z2)

    - Ste Marie de Cuines (ZA)

    - Ste-Marie de Cuines (Les Grands Pres)

    - Termignon (Z1)

    - Valloire (La Bonne Eau)

    - Valloire (Z1)

    - Villarembert (Z1)

    - Villargondran (Amoudon)

    - Villargondran (Rio Tinto)

    - Villargondran (Ue_SNCF)

    - Villargondran (Z1)

    - Villarodin-Bourget (Les Scies II)

    - Villarodin-Bourget (Les Scies)

    - Villarodin-Bourget (ONERA)

    - Villarodin-Bourget (ZA du Breviere)


  • Hébergement en 2016 :
       - marchand : 72 146 lits
       - non marchand : 89 213 lits
    (D'après Savoie Mont-Blanc)

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  • Sont consultables les Plans de Prévention contre les Risques Naturels :


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  • Sont consultables les Plans Locaux d'Urbanisme :


  • Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :

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    Evolution cumulée de l'enveloppe urbaineL'enveloppe urbaine désigne l’espace occupé par une urbanisation, quelle qu’en soit sa vocation : résidentielle, activité économique, infrastructure de transport… et des surfaces bâties de 1945 à 2017 :


    Variation annuelle des surfaces bâties de 1945 à 2017 :


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