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Observatoire des Territoires de la Savoie

Direction départementale des territoires de la Savoie

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MODANE (73157)


Sommaire de la fiche communale :


DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Aménagement foncier agricole
- Zonages agricoles
EAU


ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
- Trame Verte et Bleue
- Chasse Faune Sauvage
- Forêt
- Bâtiments d'estive
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME - FONCIER
- Documents d'urbanisme
- Informations foncières

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(d'après la Base BANATIC)

Mairie : 73500 MODANE
Tel : 04 79 05 04 01
Fax : 04 79 05 35 59
Mail : modane.mairie@wanadoo.fr
Web : www.modane-valfrejus.com


Population municipaleLa population municipale comprend les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune, dans un logement ou une communauté, les personnes détenues dans les établissements pénitentiaires de la commune, les personnes sans-abri recensées sur le territoire de la commune et les personnes résidant habituellement dans une habitation mobile recensée sur le territoire de la commune. (Recensement INSEE La population municipale, millésimée 2014, est en vigueur au 1er janvier 2017.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2014.
) :

en 2014 : 3 239 habitants
en 2002 : 3 668 habitants
en 1990 : 4 250 habitants

Taux annuel de variation de la population municipale de 2002 à 2014 :

-1.12 %
Par comparaison avec la CC Haute Maurienne Vanoise - Terra Modana :
-0.58 %

Taux annuel de variation de la population municipale de 1990 à 2002 :

-1.33 %
Par comparaison avec la CC Haute Maurienne Vanoise - Terra Modana :
-1 %


Population totaleLa population totale est égale à la somme de la population municipale et de la population comptée à part de la commune.
Cette dernière comprend certaines personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de la commune :
1. Les mineurs dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune.
2. Les personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d'une autre commune, dès lors que la communauté relève de l'une des catégories suivantes :
- services de moyen ou de long séjour des établissements publics ou privés de santé, établissements sociaux de moyen ou de long séjour, maisons de retraite, foyers et résidences sociales ;
- communautés religieuses ;
- casernes ou établissements militaires.
3. Les personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études.
4. Les personnes sans domicile fixe rattachées à la commune au sens de la loi du 3 janvier 1969 et non recensées dans la commune.
(Recensement INSEE La population totale, millésimée 2014, est en vigueur au 1er janvier 2017.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2014.
) :

en 2014 : 3 368 habitants
en 2002 : 3 834 habitants


Densité de population (en 2014) : 45 habitants/km²

MODANE appartient à l'unité urbaine de MODANE (4 551 habitants)

MODANE appartient à l'aire urbaine de MODANE (5 751 habitants)

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Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2016Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.) 1434 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 2108 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 1579 ha
Surface de la commune (SIG) 7443 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012
Territoires artificialisés 2.1 % 2.5 % 2.5 % 2.9 %
Territoires agricoles 1.1 % 0 % 0.5 % 0.5 %
Forêts et milieux semi-naturels 96.8 % 97.5 % 97 % 96.6 %
Zones humides 0 % 0 % 0 % 0 %
Surfaces en eau 0 % 0 % 0 % 0 %

Source : CORINE Land Cover, 2012




MODANE appartient :

- à l'ARRONDISSEMENT de Saint-Jean de Maurienne
- au CANTON de Modane
- au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Pays de Maurienne
- au TERRITOIRE de Maurienne
- à l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) : CC Haute Maurienne Vanoise - Terra Modana

- aux intercommunalités


MODANE est une commune rurale.

MODANE est une commune soumise à la Loi Montagne.

Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de MODANE, rendez-vous sur le site de la Base BANATIC


Résumé statistique concernant MODANE, sur le site de l'INSEE¹

Dossier complet concernant MODANE, sur le site de l'INSEE²

Equipements essentiels de MODANE, voir ECONOMIE-TOURISME


Annuaire des Pays de Savoie concernant MODANE, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

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(source : PACAGE de 2007 à 2016Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
Nombre de déclarants :
avec parcelles sur la commune 3 4 3 5 6 7 7 7 6 6
avec siège sur la commune n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* 0 0 n.c.* n.c.*
Surface Agricole Utilisée (SAU) en ha 605 733 1451 631 629 711 1536 1519 1434 1434
dont en ha :
prairies temporaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
prairies permanentes 605 733 1451 631 629 711 1536 1519 1434 1434
céréales 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
maïs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
oléagineux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
cultures pérennes et maraichage 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
autre utilisation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
gel des terres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

* non communiqué

Potentiel viticole en 2013 (surface en vigne) : 0.00 ha (source : DGDDI)



Surface Agricole Utilisée,
d'après
PACAGE 2016Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.


Consultez la Surface Agricole Utilisée de MODANE



Totalité : 697.69 ha dont PHAEPrime Herbagère 
Agro-Environnementale
:
636.02 ha    (source : PAC 2013)


Commune non remembrée


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Appellations concernant MODANE, sur le site de l'INAO


Type de zone : AOC-AOP toutes confondues
Zone d'appellation d'origine contrôlée ou protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Beaufort 1/8/20127442.99 ha

Type de zone : IGP toutes confondues
Zone d'indication géographique protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Emmental de Savoie 1/8/20127442.99 ha
Emmental français Est-Central 1/8/20127442.99 ha
Gruyère 6/2/20137442.99 ha
Pommes et poires de Savoie 1/8/20127442.99 ha
Tomme de Savoie 1/8/20127442.99 ha

Type de zone : Indemnité de Handicap Naturel
Zonage d'aides européennes, rattaché au hameau et par là au lieu-dit.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Haute Montagne 1/1/20117442.99 ha

Type de zone : Unité Pastorale
Zone d'alpage, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
AFP DU BOURGET 1/5/20150.28 ha
AFP DU LAVOIR 1/5/2015624.79 ha
ARPLANE 1/5/20150.31 ha
ARRONDAZ 1/5/2015555.57 ha
BISSORTE 1/5/2015
LA PERRIERE 1/5/201518.68 ha
LE GRAND PLANAY 1/5/201536.44 ha
LE SEUIL 1/5/2015528.39 ha
MONT GENIEVRE 1/5/20151.71 ha
POLSET 1/5/2015292.73 ha
Surface Totale des Unités Pastorales : 2058.9 ha

Type de zone : Autre Zone Pastorale
Autre Zone Pastorale, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
LE POINT 1/5/201542.83 ha
LE REPLATON 1/5/20155.88 ha
Surface Totale des Autres Zones Pastorales : 48.71 ha

Type de zone : Petite région agricole
Petite région agricole
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Maurienne (PRA) 1/1/20117442.99 ha


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La commune est raccordée à la station d'épuration :

- SAINT ANDRE - MODANE


Type de zone : Captage d'eau potable avec DUP
Point de captage AEP dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Comba Silio Aval8 1/1/2011
Jorio 1/1/2011
L'Outraz 1/1/2011
La Losa 1/1/2011
Le Réservoir 1/1/2011
Les Herbiers 1/1/2011

Type de zone : Périmètre de protection de captage
Périmètre (immédiat, rapproché, éloigné) de captages d'eau potable dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Eloigné du captage Claret 1/1/20112.29 ha
Eloigné du captage Comba Silio Aval 8 1/1/201110.55 ha
Eloigné du captage Jorio 1/1/201146.36 ha
Eloigné du captage l'Outraz 1/1/201111.20 ha
Eloigné du captage la Losa 1/1/2011213.36 ha
Eloigné du captage le Réservoir 1/1/201153.48 ha
Immédiat du captage Comba Silio Aval8 1/1/20110.19 ha
Immédiat du captage Jorio 1/1/20110.06 ha
Immédiat du captage l'Outraz 1/1/20110.43 ha
Immédiat du captage la Losa 1/1/20110.73 ha
Immédiat du captage le Reservoir 1/1/20110.08 ha
Immédiat du captage les Herbiers 1/1/20110.08 ha
Rapproché du captage Comba Silio Aval 8 1/1/201119.53 ha
Rapproché du captage Jorio 1/1/201111.81 ha
Rapproché du captage l'Outraz 1/1/20113.37 ha
Rapproché du captage la Losa 1/1/2011212.61 ha
Rapproché du captage le Réservoir 1/1/201125.85 ha
Rapproché du captage les Herbiers 1/1/201194.25 ha

Vous pouvez aussi consulter les toutes les informations et les données publiques relatives à l’eau concernant MODANE, sur le site de EAUFRANCE

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Type de zone : Parc national de la Vanoise
Zone centrale du Parc de la Vanoise
Interlocuteur : Parc national de la Vanoise
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Parc national de la Vanoise (Coeur) 1/1/20111257.79 ha

Type de zone : Site Natura 2000 - PSIC
Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire (2005).
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
S37 - Landes, Prairies et Habitats Rocheux du Massif du Mont Thabor 1/1/20111514.92 ha
S43 - Massif de la Vanoise 1/1/20111233.83 ha

Type de zone : Site Classé
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à autorisation préfectorale ou ministérielle.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Mont Thabor 1/1/20111515.24 ha

Type de zone : Site Inscrit
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à déclaration.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Montagnes de Chavière et Lac Blanc 1/1/20114.12 ha

Type de zone : Zone humide
Inventaire des zones humides du CEN Savoie
Interlocuteur : CEN Savoie - service environnement
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Bon Près 7/1/20160.11 ha
Chalets d'Arrondaz 7/1/20160.72 ha
Chalets du Mounier 7/1/20160.29 ha
Combe de la Grande Montagne 7/1/20164.13 ha
Combe de la Grande Montagne 7/1/20161.06 ha
Combe de la Grande Montagne 7/1/20163.79 ha
Combe de la Grande Montagne 7/1/20165.60 ha
Combe de la Grande Montagne 7/1/20160.97 ha
Combe de la Grande Montagne 7/1/20160.58 ha
Combe de la Grande Montagne 7/1/20161.02 ha
Fontaine Froide 7/1/20160.39 ha
La Levette 7/1/20160.98 ha
La Losa 7/1/20161.50 ha
La Replanette 7/1/20160.59 ha
Lacs Sainte Marguerite 7/1/20160.38 ha
Lacs Sainte Marguerite 7/1/20160.11 ha
Lacs Sainte Marguerite 7/1/20161.76 ha
Le Clos 7/1/20160.39 ha
Le Genevret 7/1/20161.13 ha
Le Grand Planay : site amont 7/1/20160.46 ha
Le Grand Planay : site aval 7/1/20160.28 ha
Le Grand Vallon 7/1/20168.96 ha
Le Lavoir 7/1/20161.57 ha
Le Pas du Roc 7/1/20160.40 ha
Le Petit Argentier_1 7/1/20160.41 ha
Le Petit Argentier_2 7/1/20161.36 ha
Le Pontet 7/1/20160.16 ha
Le Seuil 7/1/20160.67 ha
Mont Cula 7/1/20162.43 ha
Passage Sainte Marguerite 7/1/20160.18 ha
Punta Bagna 7/1/20164.50 ha
Ruisseau du Fréjus_1 7/1/20163.90 ha
Ruisseau du Fréjus_2 7/1/20161.88 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 1
ZNIEFF rénovées de type 1
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Aiguille de Scolette, Vallons de Pelouse et du Fond 1/1/20123.55 ha
Bois du Sapey et de Saint André 1/1/2012176.80 ha
Bois du Sapey et de Saint André 1/1/2012138.20 ha
Forêts de résineux de l'ubac de la Haute Maurienne 1/1/2012290.23 ha
Forêts et alpages de l'Orgère au col de Chavière 1/1/2012653.52 ha
Pelouses steppiques de la Loutraz - Chatalamia 1/1/201238.32 ha
Vallée de la Neuvache et massif du Thabor 1/1/20121514.93 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 2
ZNIEFF rénovées de type 2
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Adrets de la Maurienne 1/1/2011388.74 ha
Massif de la Vanoise 1/1/20111419.50 ha
Massif des Aiguilles d'Arves et du Mont Thabor 1/1/20112558.27 ha
Massif du Mont Cenis 1/1/20113.55 ha

Vous pouvez aussi consulter les zonages environnementaux concernant MODANE, sur le site de la DREAL Rhône-Alpes

Pour connaître les espèces recensées sur la commune de MODANE, rendez-vous sur l' Observatoire de la biodiversité de Savoie (source CEN)

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Composante du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), la Trame Verte et Bleue est explicitée dans la thématique des Milieux Naturels Inventoriés.

Consultez la Trame Verte et Bleue à MODANE sur cette carte interactive.


Type de zone : Réserve de Chasse
Réserve communale de chasse et de faune sauvage
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts
Nom de la zone Date de l'arrêté Surface indicative
1 - ACCA MODANE 11/9/1969328.54 ha
2 - ACCA MODANE 11/9/196930.57 ha


Aménagement forestier sur le site de l'ONF.



Consultez la cartographie des bâtiments d'estive sur la région de MODANE.

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Période : 2004-2008 2009-2013
Logements commencés : 183 37
   dont collectifs : 142 10
           individuels groupés : 9 7
           individuels purs : 32 20
Superficie (SHONSurface Hors Oeuvre Nette) totale : 14 623 m2 4 585 m2
Superficie moyenne (SHON) par logement : 80 m2 124 m2



De 2009 à 2013 (Données SITADEL) :

Logements commencés :
- en collectif : 10
- en individuel groupé : 7
- en individuel pur : 20

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Présence d'une gare : MODANE
Cette gare a enregistré (Données SNCF et Région Rhône-Alpes) :
- 180 449 voyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) en 2011
- 684 montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables en 2013

Evolution des voyages en origine et destination (grandes lignes, trains et cars TER) de 2004 à 2011 :


Evolution des montées-descentes en moyenne, les mardis ou jeudis ouvrables de 2010 à 2013 :


Taux de motorisation :
pourcentage des ménages disposant de :
  - 1 voiture ou plus : 86 % ; moyenne départementale : 88 %
  - 2 voitures ou plus : 34 % ; moyenne départementale : 39 %
(Données INSEE2016)

Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi) :

flux entrant : 1165 déplacements (tous modes)
flux sortant : 478 déplacements (tous modes)
flux interne à la commune : 982 déplacements
(tous modes)



Voir le détail de ces flux (origines et destinations)


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Fiche de situation financière de MODANE (d'après le Ministère de l’Économie et des Finances)

11 ZAE (Zones d'Activités Economiques) se situe(nt) sur la commune :
- Modane (Bellevue)
- Modane (La Boucle)
- Modane (La Citadelle)
- Modane (Les Terres Blanches)
- Modane (Parc du Frejus)
- Modane (Tunnel du Frejus)
- Modane (UE_SNCF)
- Modane (Z1)
- Modane (Z2)
- Modane (Z3)
- Modane (Z4)

  • Equipements recensés sur la commune :

    - Agence de travail temporaire : 2

    - Agence de voyages : 2

    - Agence immobilière : 6

    - Agence postale communale : 1

    - Ambulance : 1

    - Banque, Caisse d'Epargne : 4

    - Bassin de natation : 1

    - Blanchisserie-Teinturerie : 1

    - Boucherie charcuterie : 2

    - Boulangerie : 7

    - Boulodrome : 1

    - Bureau de poste : 1

    - Camping homologué : 1

    - Chirurgien dentiste : 1

    - Cinéma : 1

    - Coiffure : 7

    - Collège : 1

    - Contrôle technique automobile : 1

    - Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) : 1

    - Domaine skiable : 2

    - Droguerie quincaillerie bricolage : 1

    - Ecole de conduite : 1

    - École élémentaire : 1

    - École maternelle : 1

    - Électricien : 3

    - Entreprise générale du bâtiment : 1

    - Établissement santé moyen séjour : 1

    - Gare avec train à grande vitesse (TAGV) : 1

    - Gendarmerie : 1

    - Hôtel homologué : 5

    - Infirmier : 6

    - Information touristique : 1

    - Librairie papeterie journaux : 4

    - Maçon : 23

    - Magasin d'articles de sports et de loisirs : 9

    - Magasin d'optique : 1

    - Magasin de chaussures : 2

    - Magasin de meubles : 2

    - Magasin de vêtements : 5

    - Masseur kinésithérapeute : 7

    - Médecin omnipraticien : 3

    - Menuisier, charpentier, serrurier : 4

    - Pédicure-podologue : 1

    - Personnes âgées : hébergement : 2

    - Personnes âgées : services d'aide : 2

    - Personnes âgées : soins à domicile : 1

    - Pharmacie : 2

    - Plateaux et terrains de jeux extérieurs : 1

    - Plâtrier peintre : 5

    - Plombier, couvreur, chauffagiste : 2

    - Relais poste commerçant : 1

    - Réparation automobile et de matériel agricole : 5

    - Réseau partenarial Pôle Emploi : 1

    - Restaurant : 29

    - Roller-Skate-Vélo bicross ou freestyle : 1

    - Sage-femme : 1

    - Salles de combat : 2

    - Salles de remise en forme : 1

    - Salles multisports (gymnase) : 2

    - Salles spécialisées : 2

    - Soins de beauté : 2

    - Spécialiste en cardiologie : 1

    - Spécialiste en stomatologie : 1

    - Station service : 2

    - Structures psychiatriques en ambulatoire : 2

    - Supermarché : 1

    - Taxi : 4

    - Tennis : 1

    - Terrains de grands jeux : 2

    - Urgences : 1

    - Vétérinaire : 2

       (D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2015)


  • Hébergement en 2016 :
       - marchand : 4 711 lits
       - non marchand : 3 448 lits
    (D'après Savoie Mont-Blanc)

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    MODANE est concerné par un :
    - Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) Source BD GASPAR - MEDDE.

    Date de prescription : 21/05/1996
    Date d'approbation : 01/12/1997.

    A compter du 1er juin 2006, conformément à la loi du 30 juillet 2003, vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers ont une double obligation envers leurs acquéreurs ou locataires : l'une relative aux risques naturels et technologiques majeurs et l'autre relative aux sinistres résultant de catastrophes naturelles ou technologiques.

    Pour toute information complémentaire sur les risques concernant MODANE :
    Les services de l'Etat en Savoie (MODANE)
    Portail de la prévention des Risques Majeurs (MODANE)
    Institut des Risques Majeurs en Rhône-Alpes (MODANE)
    Cartographie des risques en Rhône-Alpes

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    Règlement d'urbanisme applicable :
    Plan Local d'Urbanisme approuvé le 28/06/2006 (historique au 16 octobre 2017)
    .

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme :
    Ce zonage est consultable aussi sur le géoportail des Pays de Savoie.

    Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols :
    Liste communale des Servitudes
    Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :

    Informations foncières
    (base MAJIC) :
    Evolution cumulée de l'enveloppe urbaineL'enveloppe urbaine désigne l’espace occupé par une urbanisation, quelle qu’en soit sa vocation : résidentielle, activité économique, infrastructure de transport… et des surfaces bâties de 1945 à 2017 :


    Variation annuelle des surfaces bâties de 1945 à 2017 :

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    Autres informations foncières issues de la base MAJIC (2013, 2014 et 2015)

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