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MODANE (73157)


Sommaire de la fiche communale :


DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
CLIMAT, AIR, ENERGIE
- Emissions de gaz à effet de serre
- Qualité de l'air
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Aménagement foncier agricole
- Zonages agricoles
EAU


ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
- Trame Verte et Bleue
- Chasse Faune Sauvage
- Forêt
- Bâtiments de montagne
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME
FONCIER


(d'après la Base BANATIC)

Mairie : Place de l'Hôtel-de-Ville 73500 MODANE
Tel : 04 79 05 04 01

Mail : secretariat@modane.fr
Web : www.modane-valfrejus.com



Population totaleLa population totale est égale à la somme de la population municipale et de la population comptée a part de la commune.
Cette dernière comprend certaines personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de la commune :
1. Les mineurs dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune.
2. Les personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d'une autre commune, dès lors que la communauté relève de l'une des catégories suivantes :
- services de moyen ou de long séjour des établissements publics ou privés de santé, établissements sociaux de moyen ou de long séjour, maisons de retraite, foyers et résidences sociales ;
- communautés religieuses ;
- casernes ou établissements militaires.
3. Les personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études.
4. Les personnes sans domicile fixe rattachées a la commune au sens de la loi du 3 janvier 1969 et non recensées dans la commune.
(Recensement INSEE La population totale, millésimée 2018, est en vigueur au 1er janvier 2021.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2018.
) :

en 2018 : 3 213 habitants
en 2004 : 3 870 habitants


Densité de population (en 2018) : 43 habitants/km²

MODANE appartient à l'unité urbaine de MODANE (4 551 habitants)

MODANE appartient à l'aire urbaine de MODANE (5 751 habitants)

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Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2023Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.) 1509 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 2108 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 1579 ha
Surface de la commune (SIG) 7443 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012 2018
Territoires artificialisés 2.1 % 2.5 % 2.5 % 2.9 % 3.1 %
Territoires agricoles 1.1 % 0 % 0.5 % 0.5 % 0.5 %
Forêts et milieux semi-naturels 96.9 % 97.7 % 97.1 % 96.7 % 96.4 %
Zones humides 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Surfaces en eau 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %

Source :
CORINE Land Cover, 2018


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MODANE appartient :

- à l'ARRONDISSEMENT de Saint-Jean de Maurienne
- au CANTON de Modane
- au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Pays de Maurienne
- au TERRITOIRE de Maurienne
- à l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) : CC Haute Maurienne Vanoise

- aux intercommunalités


MODANE est une commune rurale.

MODANE est une commune soumise à la Loi Montagne.

Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de MODANE, rendez-vous sur le site de la Base BANATIC


Résumé statistique concernant MODANE, sur le site de l'INSEE¹

Dossier complet concernant MODANE, sur le site de l'INSEE²

Equipements essentiels de MODANE, voir ECONOMIE-TOURISME


Annuaire des Pays de Savoie concernant MODANE, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

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(source : ORCAE) :


Commune de MODANE :
Années 1990 2000 2005 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21
Résidentiel toutes énergies et tous usages en GWhGIGA-WATT-heure : Consommation Résidentiel toutes énergies et tous usages32.735.544.5434643.843.745.44538.640.340.638.839.739.6

'S' : valeur secrétisée


(source : ORCAE) :

Indicateurs à MODANE en 2021,2018 et 2017 :

Emissions en TeqCO2Tonne Equivalent CO2 par habitant par hectare Savoie par habitant Savoie par hectare
2021  2018  2017 2021  2018  2017 2021  2018  2017 2021  2018  2017
Agriculture, sylviculture et aquaculture  0.01  0.01  0.01  S  S  S  0.63  0.61  0.61  0.45  0.43  0.43
Gestion des déchets  0.03  0.02  0.02  0.01  0.01  0.01  0.04  0.03  0.03  0.03  0.02  0.02
Industrie hors branche énergie  0.03  0.02  0.02  0.01  0.01  0.01  1.59  2.8  2.77  1.13  1.98  1.96
Résidentiel  2.22  2.26  2.17  0.96  0.98  0.94  1.08  1.27  1.22  0.76  0.9  0.86
Tertiaire  0.93  1.04  1.02  0.45  0.45  0.44  0.67  0.66  0.64  0.48  0.46  0.46
Transport routier  2.12  2.63  2.69  0.92  1.14  1.16  2.34  2.59  2.66  1.66  1.84  1.89
Autres transports  0.01  0.01  0.01  S  0.01  0.01  0.01  0.01  0.01  0.01  0.01  0.01
Tous secteurs
hors branche énergie
 5.34  5.99  5.93  2.31  2.59  2.56  6.35  7.96  7.94  4.5  5.64  5.63

'S' : valeur secrétisée


Retrouvez les indicateurs de l'année 2015 sur cette CARTE INTERACTIVE



Consultez l'exposition à la pollution atmosphérique de la région sur ATMO Auvergne-Rhône-Alpes

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(source : PACAGE de 2007 à 2023Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

Année 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 22 23
Nombre de déclarants :
avec parcelles sur la commune 3 4 3 5 6 7 7 7 6 6 8 10 10 10 11 12
avec siège sur la commune n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* 0 0 n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* n.c.* 1 n.c.*
SAU en haSurface Agricole Utilisée en hectares: (Ce chiffre ne concerne que les exploitants déclarants en Savoie) 605 733 1451 631 629 711 1536 1519 1434 1434 1435 1457 1462 1463 1500 1509
dont en ha :
prairies temporaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
prairies permanentes 605 733 1451 631 629 711 1536 1519 1434 1434 1435 1457 1462 1463 1500 1509
céréales 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
mais 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
oléagineux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
cultures pérennes et maraichage 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
autre utilisation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
gel des terres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 n.c.* n.c.*

* non communiqué

Lien DatARA : Potentiel viticole en 2022



Surface Agricole Utilisée,
d'après PACAGE 2023Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.


Consultez la Surface Agricole Utilisée de MODANE



Totalité : 697.69 ha dont PHAEPrime Herbagère 
Agro-Environnementale
:
636.02 ha    (source : PAC 2013)


Commune non remembrée


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Appellations concernant MODANE, sur le site de l'INAO


Type de zone : AOC-AOP toutes confondues
Zone d'appellation d'origine contrôlée ou protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Beaufort 1/8/20127442.99 ha

Type de zone : IGP toutes confondues
Zone d'indication géographique protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Emmental de Savoie 1/8/20127442.99 ha
Emmental français Est-Central 1/8/20127442.99 ha
Gruyère 6/2/20137442.99 ha
Pommes et poires de Savoie 1/8/20127442.99 ha
Tomme de Savoie 1/8/20127442.99 ha

Type de zone : Indemnité de Handicap Naturel
Zonage d'aides européennes, rattaché au hameau et par là au lieu-dit.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Haute Montagne 1/1/20117442.99 ha

Type de zone : Unité Pastorale
Zone d'alpage, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
AFP DU BOURGET 1/5/20150.28 ha
AFP DU LAVOIR 1/5/2015624.79 ha
ARPLANE 1/5/20150.31 ha
ARRONDAZ 1/5/2015555.57 ha
BISSORTE 1/5/2015
LA PERRIERE 1/5/201518.68 ha
LE GRAND PLANAY 1/5/201536.44 ha
LE SEUIL 1/5/2015528.39 ha
MONT GENIEVRE 1/5/20151.71 ha
POLSET 1/5/2015292.73 ha
Surface Totale des Unités Pastorales : 2058.9 ha

Type de zone : Autre Zone Pastorale
Autre Zone Pastorale, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
LE POINT 1/5/201542.83 ha
LE REPLATON 1/5/20155.88 ha
Surface Totale des Autres Zones Pastorales : 48.71 ha

Type de zone : Petite région agricole
Petite région agricole
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Maurienne (PRA) 1/1/20117442.99 ha


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La commune est raccordée à la station d'épuration :

- SAINT ANDRE - MODANE


Type de zone : Captage d'eau potable avec DUP
Point de captage AEP dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Comba Silio Aval8 1/1/2011
Jorio 1/1/2011
L'Outraz 1/1/2011
La Losa 1/1/2011
Le Réservoir 1/1/2011
Les Herbiers 1/1/2011

Type de zone : Périmètre de protection de captage
Périmètre (immédiat, rapproché, éloigné) de captages d'eau potable dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Eloigné du captage Claret 1/1/20112.29 ha
Eloigné du captage Comba Silio Aval 8 1/1/201110.55 ha
Eloigné du captage Jorio 1/1/201146.36 ha
Eloigné du captage l'Outraz 1/1/201111.20 ha
Eloigné du captage la Losa 1/1/2011213.36 ha
Eloigné du captage le Réservoir 1/1/201153.48 ha
Immédiat du captage Comba Silio Aval8 1/1/20110.19 ha
Immédiat du captage Jorio 1/1/20110.06 ha
Immédiat du captage l'Outraz 1/1/20110.43 ha
Immédiat du captage la Losa 1/1/20110.73 ha
Immédiat du captage le Reservoir 1/1/20110.08 ha
Immédiat du captage les Herbiers 1/1/20110.08 ha
Rapproché du captage Comba Silio Aval 8 1/1/201119.53 ha
Rapproché du captage Jorio 1/1/201111.81 ha
Rapproché du captage l'Outraz 1/1/20113.37 ha
Rapproché du captage la Losa 1/1/2011212.61 ha
Rapproché du captage le Réservoir 1/1/201125.85 ha
Rapproché du captage les Herbiers 1/1/201194.25 ha

Vous pouvez aussi consulter les toutes les informations et les données publiques relatives a l'eau concernant MODANE, sur le site de EAUFRANCE

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Type de zone : Parc national de la Vanoise
Zone centrale du Parc de la Vanoise
Interlocuteur : Parc national de la Vanoise
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Parc national de la Vanoise (Coeur) 1/1/20111257.79 ha

Type de zone : Site Natura 2000 - PSIC
Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire (2005).
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
S37 - Landes, Prairies et Habitats Rocheux du Massif du Mont Thabor 1/1/20111514.92 ha
S43 - Massif de la Vanoise 1/1/20111233.83 ha

Type de zone : Site Classé
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à autorisation préfectorale ou ministérielle.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Mont Thabor 1/1/20111515.24 ha

Type de zone : Site Inscrit
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à déclaration.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Montagnes de Chavière et Lac Blanc 1/1/20114.12 ha

Type de zone : Zone humide
Inventaire des zones humides du CEN Savoie
Interlocuteur : CEN Savoie - service environnement
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Bon Près 22/2/20100.11 ha
Chalets d'Arrondaz 22/2/20100.72 ha
Chalets du Mounier 22/2/20100.29 ha
Combe de la Grande Montagne 22/2/20103.80 ha
Combe de la Grande Montagne 22/2/20100.58 ha
Combe de la Grande Montagne 22/2/20101.06 ha
Combe de la Grande Montagne 22/2/20100.97 ha
Combe de la Grande Montagne 22/2/20104.14 ha
Combe de la Grande Montagne 22/2/20105.61 ha
Combe de la Grande Montagne 22/2/20101.02 ha
Fontaine Froide 22/2/20100.39 ha
La Levette 22/2/20100.98 ha
La Losa 22/2/20101.50 ha
La Replanette 22/2/20100.59 ha
Lacs Sainte Marguerite 22/2/20101.76 ha
Lacs Sainte Marguerite 22/2/20100.38 ha
Lacs Sainte Marguerite 22/2/20100.11 ha
Le Clos 22/2/20100.39 ha
Le Genevret 22/2/20101.13 ha
Le Grand Planay : site amont 22/2/20100.46 ha
Le Grand Planay : site aval 22/2/20100.28 ha
Le Grand Vallon 22/2/20108.98 ha
Le Lavoir 22/2/20101.58 ha
Le Pas du Roc 22/2/20100.40 ha
Le Petit Argentier_1 22/2/20100.41 ha
Le Petit Argentier_2 22/2/20101.37 ha
Le Pontet 22/2/20100.16 ha
Le Seuil 22/2/20100.67 ha
Mont Cula 22/2/20102.44 ha
Passage Sainte Marguerite 22/2/20100.18 ha
Punta Bagna 1/1/20114.51 ha
Ruisseau du Fréjus_1 22/2/20103.90 ha
Ruisseau du Fréjus_2 22/2/20101.89 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 1
ZNIEFF rénovées de type 1
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Aiguille de Scolette, Vallons de Pelouse et du Fond 1/1/20123.55 ha
Bois du Sapey et de Saint André 1/1/2012138.20 ha
Bois du Sapey et de Saint André 1/1/2012176.80 ha
Forêts de résineux de l'ubac de la Haute Maurienne 1/1/2012290.23 ha
Forêts et alpages de l'Orgère au col de Chavière 1/1/2012653.52 ha
Pelouses steppiques de la Loutraz - Chatalamia 1/1/201238.32 ha
Vallée de la Neuvache et massif du Thabor 1/1/20121514.93 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 2
ZNIEFF rénovées de type 2
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Adrets de la Maurienne 1/1/2011388.74 ha
Massif de la Vanoise 1/1/20111419.50 ha
Massif des Aiguilles d'Arves et du Mont Thabor 1/1/20112558.27 ha
Massif du Mont Cenis 1/1/20113.55 ha

Vous pouvez aussi consulter les zonages environnementaux concernant MODANE, sur le site de la DREAL Rhône-Alpes

Pour connaître les espèces recensées sur la commune de MODANE, rendez-vous sur l' Observatoire de la biodiversité de Savoie (source CEN)

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Composante du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), la Trame Verte et Bleue est explicitée dans la thématique des Milieux Naturels Inventoriés.

Consultez la Trame Verte et Bleue à MODANE sur cette carte interactive.


Type de zone : Réserve de Chasse
Réserve communale de chasse et de faune sauvage
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts
Nom de la zone Date de l'arrêté Surface indicative
1 - ACCA MODANE 11/9/1969328.54 ha
2 - ACCA MODANE 11/9/196930.57 ha


Aménagement forestier sur le site de l'ONF.



Consultez la cartographie des bâtiments de montagne sur la région de MODANE.

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Année : 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Logements commencésLogements autorisés et mis en chantier. : 14 21 3 13 3 1 4 4 5 0 5 3 5 1 3
dont
   collectifs : 5 20 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
   en résidence : 0 0 0 8 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
   individuels groupés : 6 0 0 3 0 0 2 3 1 0 1 0 0 0 2
   individuels purs : 3 1 3 2 3 1 2 1 4 0 4 3 5 1 1



De 2009 à 2023 (Données SITADEL) :

Logements commencés :
- en collectif : 25
- en résidence : 8
- en individuel groupé : 18
- en individuel pur : 34

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AOM (Autorité Organisatrice de la Mobilité) locale :
REGION



Présence d'une gare :
MODANE


 Transport ferroviaire Cerema



Taux de motorisation pour la commune de MODANE :
Parc de voitures particulières au 1er janvier 2023, sur MODANE, vignette Crit'Air :

   Vignette Crit'Air E: 13 (1 %)
   Vignette Crit'Air 1: 576 (29 %)
   Vignette Crit'Air 2: 771 (39 %)
   Vignette Crit'Air 3: 401 (20 %)
   Vignette Crit'Air 4: 136 (7 %)
   Vignette Crit'Air 5: 26 (1 %)
   Véhicules Non Classés: 48 (2 %)
   Véhicules Inconnus: 0 (0 %)


Nombre total de véhicules particuliers de la commune : 1 971
Source

Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi - INSEE 2020) :

pour tout mode de transport :

flux entrant : 1291
flux sortant : 363
flux interne à la commune : 858



% de la population active travaillant dans sa commune de résidence : 69 %


Voir le tableau détaillé des flux sur 6 ans (origines et destinations) d'après les données de l'INSEE en 2020.

Voir la carte interactive 2020.


Modes de transport utilisés pour toutes les communes



Accès aux Centres d'équipements et de services. Voir la carte interactive.



Mobilités résidentielles (localisation à la commune de résidence et au département de résidence antérieure ou postérieure - INSEE 2019) :

Voir le détail de ces mobilités résidentielles.


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Fiche de situation financière de MODANE (d'après le Ministère de l'Action et des Comptes publics)

Activité Economique : dans l'inventaire suivant figure le foncier occupé par et/ou dédié aux activités économiques. Il s'agit soit de zones ou parcs d'activités bien identifiés, soit de sites particuliers diffus accueillant un faible nombre d'entreprises, voire une seule, de plus ou moins grande envergure.
Lorsque la commune dispose d'un PLU, l'emprise foncière représentée correspond la plupart du temps au classement U ou AU "à vocation économique" (industrielle, artisanale, commerciale, tertiaire ou mixte).
- Bellevue (0.95 ha)
- Casino (0.63 ha)
- La Boucle (3.57 ha)
- La Citadelle (2.92 ha)
- Les Glacieres (0.83 ha)
- Les Terres Blanches (6.99 ha)
- Place du Marche (0.7 ha)
- Pole industriel du Frejus (5.98 ha)
- Scierie Modane (0.33 ha)
- Zone AUe de Murlong (1.02 ha)
- Zone AUe du Crozet (1.6 ha)

  • Equipements recensés sur la commune :

    - Adultes handicapés : services de soins à domicile : 1

    - Agence de travail temporaire : 2

    - Agence de voyages : 2

    - Agence immobilière : 5

    - Agence postale : 1

    - Ambulance : 2

    - Banque, Caisse d’Épargne : 4

    - Bassin de natation : 1

    - Bibliothèque : 1

    - Boucherie charcuterie : 2

    - Boulangerie : 6

    - Boulodrome : 1

    - Bureau de poste : 1

    - Chirurgien dentiste : 1

    - Cinéma : 1

    - Coiffure : 8

    - Collège : 1

    - Contrôle technique automobile : 1

    - Crèche : 1

    - Diététicien : 1

    - Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) : 1

    - Domaine skiable : 1

    - Droguerie quincaillerie bricolage : 1

    - École de conduite : 1

    - École élémentaire : 1

    - École maternelle : 1

    - Électricien : 3

    - Entreprise générale du bâtiment : 3

    - Épicerie : 2

    - Établissement santé moyen séjour : 1

    - Gare de voyageurs d’intérêt régional : 1

    - Gendarmerie : 1

    - Horlogerie Bijouterie : 1

    - Hôtel : 4

    - Infirmier : 6

    - Information touristique : 1

    - Institut de beauté, Onglerie : 2

    - Librairie papeterie journaux : 4

    - Maçon : 32

    - Magasin d'art. de sports et de loisirs : 8

    - Magasin de chaussures : 1

    - Magasin de meubles : 2

    - Magasin de vêtements : 6

    - Maison de services au public (MSAP) : 1

    - Masseur kinésithérapeute : 8

    - Médecin généraliste : 3

    - Menuisier, charpentier, serrurier : 6

    - Pédicure-podologue : 1

    - Personnes âgées : hébergement : 2

    - Personnes âgées : services d'aide : 3

    - Personnes âgées : soins à domicile : 1

    - Pharmacie : 2

    - Plâtrier peintre : 8

    - Plombier, couvreur, chauffagiste : 2

    - Pressing, Laverie automatique : 1

    - Psychologue : 1

    - Relais poste : 1

    - Réparation auto et de matériel agricole : 5

    - Réseau partenarial Pôle Emploi : 1

    - Restaurant, Restauration rapide : 32

    - Roller-Skate, Vélo bicross ou freestyle : 1

    - Sage-femme : 1

    - Salles de combat : 3

    - Salles de remise en forme : 1

    - Salles multisports (gymnase) : 2

    - Salles spécialisées : 2

    - Spécialiste en cardiologie : 1

    - Spécialiste en stomatologie : 1

    - Station service : 2

    - Structures psychiatriques en ambulatoire : 2

    - Supermarché : 1

    - Taxi, VTC : 4

    - Tennis : 1

    - Terrain de grands jeux : 2

    - Urgences : 1

    - Vétérinaire : 2

       (D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2019)


  • Hébergement en Savoie en 2023 :
    - Hébergement marchand et non marchand

    (D'après Savoie Mont-Blanc)

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    MODANE est concerné par un :
    - Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) Source BD GASPAR - MTES.

    Nom Date de prescription Date d'approbation
    PPRn - Modane 21/05/1996 01/12/1997
    Révision 1 du PPRn Modane 17/08/2009 24/02/2012
    Révision 2 PPRn de Modane 29/05/2015 05/02/2016
    PPRi Maurienne Médiane 31/03/2015 24/07/2019
    A compter du 1er juin 2006, conformément à la loi du 30 juillet 2003, vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers ont une double obligation envers leurs acquéreurs ou locataires : l'une relative aux risques naturels et technologiques majeurs et l'autre relative aux sinistres résultant de catastrophes naturelles ou technologiques.

    Pour toute information complémentaire sur les risques concernant MODANE :
    Les services de l'Etat en Savoie (MODANE)
    Géorisques (MODANE)
    Institut des Risques Majeurs en Rhône-Alpes (MODANE)
    Les risques en Auvergne Rhône-Alpes

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    Règlement d'urbanisme applicable :
    Plan Local d'Urbanisme approuvé le 28/06/06 (historique au 27 Mai 2024)
    .

    Zonage du Document d'Urbanisme :
                                        


    Ce zonage est consultable aussi :
       - sur le Géoportail des Pays de Savoie.

    Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols :
    Liste communale des Servitudes
    Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :
                                        

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    INFORMATIONS FONCIERES (de 2013 à 2023 inclus - données MAJIC)

    CONSOMMATION FONCIERE (Observatoire Foncier Départemental) :
    méthodologie

    tableaux de la consommation foncière: RVF-ZAE-BATI 2006 - 2009 - 2013 - 2016 - 2019
        

    carte interactive de la consommation foncière en 2019
    carte interactive de la consommation foncière de 2006 à 2019

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