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BESSANS (73040)


Sommaire de la fiche communale :


DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
CLIMAT, AIR, ENERGIE
- Emissions de gaz à effet de serre
- Qualité de l'air
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Aménagement foncier agricole
- Zonages agricoles
EAU


ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
- Trame Verte et Bleue
- Chasse Faune Sauvage
- Forêt
- Bâtiments de montagne
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME
FONCIER


(d'après la Base BANATIC)

Mairie : Place de la Mairie 73480 BESSANS
Tel : 04 79 05 96 05

Mail : secretariat@mairie-bessans.fr
Web : www.mairie-bessans.fr



Population totaleLa population totale est égale à la somme de la population municipale et de la population comptée a part de la commune.
Cette dernière comprend certaines personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de la commune :
1. Les mineurs dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune.
2. Les personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d'une autre commune, dès lors que la communauté relève de l'une des catégories suivantes :
- services de moyen ou de long séjour des établissements publics ou privés de santé, établissements sociaux de moyen ou de long séjour, maisons de retraite, foyers et résidences sociales ;
- communautés religieuses ;
- casernes ou établissements militaires.
3. Les personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études.
4. Les personnes sans domicile fixe rattachées a la commune au sens de la loi du 3 janvier 1969 et non recensées dans la commune.
(Recensement INSEE La population totale, millésimée 2018, est en vigueur au 1er janvier 2021.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2018.
) :

en 2018 : 368 habitants
en 2004 : 336 habitants


Densité de population (en 2018) : 2 habitants/km²

BESSANS n'appartient pas à une unité urbaine.

BESSANS n'appartient pas à une aire urbaine.

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Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2020Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.) 2722 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 4718 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 775 ha
Surface de la commune (SIG) 15401 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012 2018
Territoires artificialisés 0 % 0.2 % 0.2 % 0.2 % 0.2 %
Territoires agricoles 0.6 % 1.2 % 1.2 % 1.2 % 1.2 %
Forêts et milieux semi-naturels 99.5 % 98.7 % 98.7 % 98.7 % 98.6 %
Zones humides 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Surfaces en eau 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %

Source :
CORINE Land Cover, 2018


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BESSANS appartient :

- à l'ARRONDISSEMENT de Saint-Jean de Maurienne
- au CANTON de Modane
- au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Pays de Maurienne
- au TERRITOIRE de Maurienne
- à l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) : CC Haute Maurienne Vanoise

- aux intercommunalités


BESSANS est une commune rurale.

BESSANS est une commune soumise à la Loi Montagne.

Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de BESSANS, rendez-vous sur le site de la Base BANATIC


Résumé statistique concernant BESSANS, sur le site de l'INSEE¹

Dossier complet concernant BESSANS, sur le site de l'INSEE²

Equipements essentiels de BESSANS, voir ECONOMIE-TOURISME


Annuaire des Pays de Savoie concernant BESSANS, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

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Indicateurs à BESSANS en 2018 et 2017 (source : ORCAE) :
Emissions en TeqCO2Tonne Equivalent CO2 par habitant par hectare Savoie par habitant Savoie par hectare
2018  2017 2018  2017 2018  2017 2018  2017
Agriculture, sylviculture et aquaculture 4.71  4.78 0.11  0.11 0.61  0.61 0.43  0.43
Gestion des déchets 0.02  0.03 S  S 0.03  0.03 0.02  0.02
Industrie hors branche énergie 0.56  0.56 0.01  0.01 2.77  2.77 1.96  1.96
Résidentiel 1.78  1.85 0.04  0.04 1.22  1.22 0.86  0.86
Tertiaire 1.14  1.12 0.03  0.03 0.64  0.64 0.46  0.46
Transport routier 1.85  1.92 0.04  0.05 2.66  2.66 1.89  1.89
Autres transports S  S S  S 0.01  0.01 0.01  0.01
Tous secteurs
hors branche énergie
10.07  10.26 0.24  0.25 7.94  7.94 5.63  5.63

'S' : valeur secrétisée


Retrouvez les indicateurs de l'année 2015 sur cette CARTE INTERACTIVE



Consultez l'exposition à la pollution atmosphérique de la région sur ATMO Auvergne-Rhône-Alpes

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(source : PACAGE de 2007 à 2020Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

Année 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
Nombre de déclarants :
avec parcelles sur la commune 33 31 30 31 31 30 30 30 33 33 34 34 35 35
avec siège sur la commune 14 15 16 16 16 15 14 14 15 15 16 17 16 17
SAU en haSurface Agricole Utilisée en hectares: (Ce chiffre ne concerne que les exploitants déclarants en Savoie) 1048 1071 1082 925 1138 1179 1209 999 2453 2479 2568 2519 2662 2722
dont en ha :
prairies temporaires 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0
prairies permanentes 1047 1069 1065 925 1138 1179 1209 999 2453 2479 2568 2519 2662 2722
céréales 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
mais 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
oléagineux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
cultures pérennes et maraichage 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
autre utilisation 1 1 16 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
gel des terres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Potentiel viticole en 2016 (surface en vigne) : 0.00 ha (source : DGDDI)



Surface Agricole Utilisée,
d'après PACAGE 2020Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.


Consultez la Surface Agricole Utilisée de BESSANS



Totalité : 940.27 ha dont PHAEPrime Herbagère 
Agro-Environnementale
:
817.76 ha    (source : PAC 2013)


Remembrement

Début des opérations Fin des opérations Surface remembrée
16/05/89 14/06/94 770 ha


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Appellations concernant BESSANS, sur le site de l'INAO


Type de zone : AOC-AOP toutes confondues
Zone d'appellation d'origine contrôlée ou protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Beaufort 1/8/201215400.59 ha

Type de zone : IGP toutes confondues
Zone d'indication géographique protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Emmental de Savoie 1/8/201215400.59 ha
Emmental français Est-Central 1/8/201215400.59 ha
Gruyère 6/2/201315400.59 ha
Pommes et poires de Savoie 1/8/201215400.59 ha
Tomme de Savoie 1/8/201215400.59 ha

Type de zone : Indemnité de Handicap Naturel
Zonage d'aides européennes, rattaché au hameau et par là au lieu-dit.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Haute Montagne 1/1/201115400.59 ha

Type de zone : Unité Pastorale
Zone d'alpage, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
ANDAGNE 1/5/2015204.33 ha
BONNEVAL ENDROIT 1/5/201543.13 ha
L ONDELIERE 1/5/201519.36 ha
LA BESSANESE 1/5/2015693.41 ha
LA BUFFAZ 1/5/2015265.52 ha
LA GRANDE FESSE 1/5/2015226.45 ha
LA LOMBARDE 1/5/2015871.46 ha
LE CHATELARD 1/5/2015
LE MOLLARD 1/5/20155.03 ha
LE VALLON DEN HAUT 1/5/201567.31 ha
LE VALLONET 1/5/20150.27 ha
LES COTES 1/5/201564.00 ha
LES VINCENDIERES 1/5/2015188.96 ha
MACHEFER 1/5/201513.24 ha
PLAN DU PRE 1/5/20156.50 ha
RIBON 1/5/2015392.23 ha
RONCE 1/5/2015606.32 ha
SOUS LE GLACIER 1/5/201524.32 ha
TIERCE 1/5/2015684.60 ha
Surface Totale des Unités Pastorales : 4376.44 ha

Type de zone : Autre Zone Pastorale
Autre Zone Pastorale, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
BESSANS ENDROIT 1/5/2015221.79 ha
BESSANS ENVERS 1/5/201535.88 ha
L ENVERS 1/5/201543.68 ha
PRE PAUTAS 1/5/201539.84 ha
Surface Totale des Autres Zones Pastorales : 341.19 ha

Type de zone : Petite région agricole
Petite région agricole
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Maurienne (PRA) 1/1/201115400.59 ha

Type de zone : Zone de revitalisation rurale
Zone de revitalisation rurale
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Bessans 1/8/201415400.60 ha

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Type de zone : Parc national de la Vanoise
Zone centrale du Parc de la Vanoise
Interlocuteur : Parc national de la Vanoise
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Parc national de la Vanoise (Coeur) 1/1/20111216.72 ha

Type de zone : Site Natura 2000 - PSIC
Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire (2005).
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
S38 - Formations Forestières et Herbacées des Alpes Internes 1/1/2011110.60 ha
S39 - Réseau de Vallons d'Altitude à Caricion 1/1/20111967.28 ha
S43 - Massif de la Vanoise 1/1/20111208.94 ha

Type de zone : Tourbière
Zone de tourbière et son bassin versant
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Lac du Glacier d'Arnes 15/6/19991.38 ha
Marais de la Vallée du Ribon 15/6/199919.18 ha
Marais du ruisseau du Vallon 15/6/199918.18 ha
Marais du Vallon de la Lombarde 15/6/199933.80 ha

Type de zone : Zone humide
Inventaire des zones humides du CEN Savoie
Interlocuteur : CEN Savoie - service environnement
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Aulnaie de Chantelouve 22/2/201017.80 ha
Aulnaie de Montmélian 22/2/20104.03 ha
Aval confluence Arc-Torrent du Ribon 1/1/201110.04 ha
Aval Pont du Villaron 22/2/20100.92 ha
Avérole site 1 22/2/20100.08 ha
Avérole site 2 22/2/20100.31 ha
Avérole site 3 22/2/20101.06 ha
Beriond 22/2/20100.15 ha
Camping de l'Illaz 22/2/20101.98 ha
Centre sportif de Bessans 22/2/20102.35 ha
Champsuit 22/2/20104.37 ha
Champsuit 22/2/20102.11 ha
Chapelle St Bernard 22/2/20101.49 ha
Confluence Arc-Rau de Revernotte 22/2/20103.24 ha
Confluence Arc-Ruisseau du Pis 22/2/20101.75 ha
Confluence Arc-Torrent d'Avérole 22/2/20105.01 ha
Coude D209-D902 22/2/20100.19 ha
En Pré Ratte site 1 22/2/20101.35 ha
Glaires du Vallon 22/2/20101.28 ha
La Buffaz 22/2/20100.19 ha
La Carrelaire site 1 22/2/20100.37 ha
La Carrelaire site 2 22/2/20100.11 ha
La Chalp 22/2/20100.24 ha
La Coche 22/2/20100.37 ha
La Coëlle 22/2/20102.44 ha
La Feiche Couate 22/2/20100.64 ha
La Jasse 22/2/20100.41 ha
La Mottuaz 22/2/20102.00 ha
La Porrière 22/2/20102.78 ha
La Recula 22/2/20101.55 ha
Lac du glacier d'Arnès 22/2/20100.59 ha
Le Baounet 22/2/20100.32 ha
Le Claperot 22/2/20108.89 ha
Le Clapier site 1 22/2/20100.98 ha
Le Clapier site 2 22/2/20100.23 ha
Le Clapier Vert 22/2/20100.53 ha
Le Cloton 22/2/20101.35 ha
Le coin site 1 22/2/20100.46 ha
Le coin site 2 22/2/20100.47 ha
Le petit Bêchet site 1 22/2/20100.68 ha
Le petit Bêchet site 2 22/2/20100.69 ha
Le Vallon 22/2/20100.12 ha
Le Villaron 22/2/20100.88 ha
Les Coches site 1 22/2/20100.88 ha
Les Coches site 2 22/2/20100.40 ha
Les Coches site 3 22/2/20100.36 ha
Les Coches site 4 22/2/20100.13 ha
Les Coches site 5 22/2/20100.17 ha
Les Coches site 6 22/2/20100.16 ha
Les Favres 22/2/20100.38 ha
Les Laurs 22/2/20100.20 ha
Les Maugnes site 1 22/2/20100.60 ha
Les Maugnes site 2 22/2/20100.17 ha
Les Sallanches 22/2/20102.70 ha
Mare aux Calamites 22/2/20102.01 ha
Moraine du glacier du Grand Fond 22/2/20100.58 ha
Notre Dame des Grâces 20/8/20180.27 ha
Passerelle de Plan de Revallon 22/2/20101.48 ha
Pessière de la Recula 22/2/20100.26 ha
Plan de la Mule 22/2/20100.14 ha
Plan de Revallon 22/2/20100.46 ha
Plan du mont Séti 22/2/20101.54 ha
Prés de Rebon site 1 22/2/20100.22 ha
Prés de Rebon site 2 22/2/20100.51 ha
Rocher de l'Ane Rouge 22/2/20101.07 ha
Rocher du Château 22/2/201013.98 ha
Ruisseau d'Arnès 22/2/20101.86 ha
Ruisseau d'entre Deux Ris site 1 22/2/20100.55 ha
Ruisseau d'entre Deux Ris site 2 22/2/20100.63 ha
Ruisseau d'entre Deux Ris site 3 22/2/20100.10 ha
Ruisseau de Golovert 22/2/20101.41 ha
Ruisseau de l'Oney amont 22/2/20100.85 ha
Ruisseau de l'Oney aval 22/2/20100.29 ha
Ruisseau de la Cadettaz 22/2/20101.96 ha
Ruisseau de la Fin 22/2/20100.38 ha
Ruisseau de la Grande Balme 22/2/20105.13 ha
Ruisseau de Paré Charve 22/2/20101.25 ha
Ruisseau des Follièrses 22/2/20100.48 ha
Ruisseau le Rébruyant amont 22/2/20102.10 ha
Ruisseau le Rébruyant aval 22/2/20100.32 ha
Sous Crêt de la Terre site 1 22/2/20101.31 ha
Sous Crêt de la Terre site 2 22/2/20103.28 ha
sous la Feiche Couate 22/2/20100.37 ha
Tête Ronde 22/2/20100.42 ha
Torrent de la Lombarde 22/2/20100.65 ha
Torrent du Ribon 22/2/201051.56 ha
Vallon de la Lombarde site 1 22/2/20100.17 ha
Vallon de la Lombarde site 2 22/2/20100.29 ha
Village de Bessans 22/2/20101.85 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 1
ZNIEFF rénovées de type 1
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Marais de Pré Ratte 1/1/20126.35 ha
Mélézein de Bessans 1/1/2012521.60 ha
Plateau du mont Cenis 1/1/20120.02 ha
Ripisylves et prairies de Bessans 1/1/2012255.45 ha
Ripisylves et prairies de Bessans 1/1/2012217.61 ha
Rive droite de l'Arc entre Bessans et Bonneval 1/1/20121304.95 ha
Vallée de la Lombarde, vallon d'Arnès 1/1/20121939.71 ha
Vallée du Ribon 1/1/20124298.10 ha
Vallonbrun 1/1/2012103.51 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 2
ZNIEFF rénovées de type 2
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Adrets de la Maurienne 1/1/20111289.42 ha
Massif de la Vanoise 1/1/20111735.94 ha
Massif du Mont Cenis 1/1/201112294.15 ha

Vous pouvez aussi consulter les zonages environnementaux concernant BESSANS, sur le site de la DREAL Rhône-Alpes

Pour connaître les espèces recensées sur la commune de BESSANS, rendez-vous sur l' Observatoire de la biodiversité de Savoie (source CEN)

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Composante du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), la Trame Verte et Bleue est explicitée dans la thématique des Milieux Naturels Inventoriés.

Consultez la Trame Verte et Bleue à BESSANS sur cette carte interactive.


Type de zone : Réserve de Chasse
Réserve communale de chasse et de faune sauvage
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts
Nom de la zone Date de l'arrêté Surface indicative
1 - ACCA BESSANS 0/0/00001505.37 ha


Aménagement forestier sur le site de l'ONF.



Consultez la cartographie des bâtiments de montagne sur la région de BESSANS.



La commune dispose de 1 station(s) d'épuration :
- BESSANS

Vous pouvez aussi consulter les toutes les informations et les données publiques relatives a l'eau concernant BESSANS, sur le site de EAUFRANCE

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Année : 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019
Logements commencésLogements autorisés et mis en chantier. : 0 1 0 6 7 0 0 2 3 2 2
dont
   collectifs : 0 0 0 0 5 0 0 0 0 0 0
   en résidence : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
   individuels groupés : 0 0 0 3 0 0 0 0 0 2 0
   individuels purs : 0 1 0 3 2 0 0 2 3 0 2



De 2009 à 2019 (Données SITADEL) :

Logements commencés :
- en collectif : 5
- en résidence : 0
- en individuel groupé : 5
- en individuel pur : 13

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AOM (Autorité Organisatrice de la Mobilité) locale :
REGION



Taux de motorisation pour la commune de BESSANS :
Parc de voitures particulières au 1er janvier 2021, sur BESSANS, vignette Crit'Air :

   Vignette Crit'Air E: 0 (0 %)
   Vignette Crit'Air 1: 54 (25 %)
   Vignette Crit'Air 2: 86 (40 %)
   Vignette Crit'Air 3: 52 (24 %)
   Vignette Crit'Air 4: 11 (5 %)
   Vignette Crit'Air 5: 3 (1 %)
   Véhicules Non Classés: 9 (4 %)
   Véhicules Inconnus: 0 (0 %)


Nombre total de véhicules particuliers de la commune : 215
Source

Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi - INSEE2019) :

pour tout mode de transport :

flux entrant : 11
flux sortant : 50
flux interne à la commune : 125

Voir la carte interactive.



% de la population active travaillant dans sa commune de résidence : 74 %


Mode de transport utilisé pour la commune de BESSANS :



Modes de transport utilisés pour toutes les communes

Voir le détail de ces flux (origines et destinations) d'après les données de l'INSEE en 2019.
Voir la carte interactive.


Accès aux Centres d'équipements et de services. Voir la carte interactive.

Mobilités résidentielles (localisation à la commune de résidence et au département de résidence antérieure ou postérieure - INSEE2019) :

Voir le détail de ces mobilités résidentielles.


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Fiche de situation financière de BESSANS (d'après le Ministère de l'Action et des Comptes publics)

Activité Economique : dans l'inventaire suivant figure le foncier occupé par et/ou dédié aux activités économiques. Il s'agit soit de zones ou parcs d'activités bien identifiés, soit de sites particuliers diffus accueillant un faible nombre d'entreprises, voire une seule, de plus ou moins grande envergure.
Lorsque la commune dispose d'un PLU, l'emprise foncière représentée correspond la plupart du temps au classement U ou AU "à vocation économique" (industrielle, artisanale, commerciale, tertiaire ou mixte).
- Pre Carcagne (3.61 ha)

  • Equipements recensés sur la commune :

    - Agence immobilière : 1

    - Bibliothèque : 1

    - Boucherie charcuterie : 1

    - Boucle de randonnée : 2

    - Boulangerie : 1

    - Bureau de poste : 1

    - Camping : 2

    - Domaine skiable : 1

    - Droguerie quincaillerie bricolage : 1

    - École élémentaire : 1

    - Épicerie : 1

    - Hôtel : 2

    - Information touristique : 1

    - Maçon : 2

    - Magasin d'art. de sports et de loisirs : 2

    - Menuisier, charpentier, serrurier : 1

    - Plateaux et terrains de jeux extérieurs : 1

    - Plombier, couvreur, chauffagiste : 2

    - Restaurant, Restauration rapide : 7

    - Sage-femme : 1

    - Salles non spécialisées : 1

    - Supérette : 1

    - Tennis : 1

    - Terrain de grands jeux : 1

       (D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2019)


  • Hébergement en 2020 :
       - marchandMeublés classés, résidences de tourisme, hôtellerie y compris de plein air, centres de vacances, auberges de jeunesse, maisons familiales, refuges, gîtes d’étapes, chambres d’hôtes et gîtes ruraux : 1 644 lits
       - non marchandRésidences secondaires : 2 714 lits
    (D'après Savoie Mont-Blanc)

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    BESSANS est concerné par un :
    - Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) Source BD GASPAR - MTES.

    Nom Date de prescription Date d'approbation
    PPRn - Bessans 23/10/1997 26/12/2002
    PPRi de l'Arc - Maurienne amont 26/12/2012 12/07/2016
    A compter du 1er juin 2006, conformément à la loi du 30 juillet 2003, vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers ont une double obligation envers leurs acquéreurs ou locataires : l'une relative aux risques naturels et technologiques majeurs et l'autre relative aux sinistres résultant de catastrophes naturelles ou technologiques.

    Pour toute information complémentaire sur les risques concernant BESSANS :
    Les services de l'Etat en Savoie (BESSANS)
    Géorisques (BESSANS)
    Institut des Risques Majeurs en Rhône-Alpes (BESSANS)
    Les risques en Auvergne Rhône-Alpes

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    Règlement d'urbanisme applicable :
    Plan Local d'Urbanisme approuvé le 27/11/01 (historique au 26 octobre 2022)
    .

    Zonage du Document d'Urbanisme :
                                        


    Ce zonage est consultable aussi :
       - sur le Géoportail des Pays de Savoie.

    Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols :
    Liste communale des Servitudes
    Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :
                                        

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    INFORMATIONS FONCIERES (de 2013 à 2021 inclus - données MAJIC)

    CONSOMMATION FONCIERE (Observatoire Foncier Départemental) :
    méthodologie
    tableaux de la consommation foncière: (RVF-ZAE-BATI) 2006 - 2009 - 2013 - 2016 - 2019
        plus liens cartes interactives

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