Logo Etat Savoie
Observatoire des Territoires de la Savoie

Direction départementale des territoires de la Savoie

Sélectionnez une autre commune dans la liste déroulante.


CESSENS (73062)


Sommaire de la fiche communale :

DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Aménagement foncier agricole
- Zonages agricoles
EAU


ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
- Chasse Faune Sauvage
- Forêt
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME - FONCIER
- Documents d'urbanisme
- Informations foncières

Cette ancienne commune appartient à la nouvelle d'Entrelacs regroupant :
Albens, Cessens, Epersy, Mognard, St Germain la Chambotte et St Girod :        
Voir l'Arrêté

Imprimer la fiche communale                         

(d'après la Base BANATIC)

Mairie : Chef-Lieu 73410 CESSENS
Tel : 04 79 63 10 10
Fax : 04 79 63 11 34
Mail : mairie.cessens@wanadoo.fr
Web : www.cc-cantonalbens.fr/cesse


Population municipaleLa population municipale comprend les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune, dans un logement ou une communauté, les personnes détenues dans les établissements pénitentiaires de la commune, les personnes sans-abri recensées sur le territoire de la commune et les personnes résidant habituellement dans une habitation mobile recensée sur le territoire de la commune. (Recensement INSEE) :

en 2013 : 406 habitants
en 2001 : 331 habitants
en 1989 : 320 habitants

Taux annuel de variation de la population municipale de 2001 à 2013 :

1.87 %
Par comparaison avec la CC Canton d Albens :
2.73 %

Taux annuel de variation de la population municipale de 1989 à 2001 :

0.31 %
Par comparaison avec la CC Canton d Albens :
1.41 %


Population totaleLa population totale est égale à la somme de la population municipale et de la population comptée à part de la commune.
Cette dernière comprend certaines personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de la commune :
1. Les mineurs dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune.
2. Les personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d'une autre commune, dès lors que la communauté relève de l'une des catégories suivantes :
- services de moyen ou de long séjour des établissements publics ou privés de santé, établissements sociaux de moyen ou de long séjour, maisons de retraite, foyers et résidences sociales ;
- communautés religieuses ;
- casernes ou établissements militaires.
3. Les personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études.
4. Les personnes sans domicile fixe rattachées à la commune au sens de la loi du 3 janvier 1969 et non recensées dans la commune.
(Recensement INSEE) :

en 2013 : 422 habitants
en 2001 : 332 habitants


Densité de population (en 2013) : 31 habitants/km²

CESSENS n'appartient pas à une unité urbaine.

CESSENS n'appartient pas à une aire urbaine.

Haut de page





Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2014) 497 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 0 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 649 ha
Surface de la commune (SIG) 1326 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012
Territoires artificialisés 0 % 0 % 0 % 0 %
Territoires agricoles 37.6 % 43.1 % 47 % 47 %
Forêts et milieux semi-naturels 62.4 % 56.9 % 53 % 53 %
Zones humides 0 % 0 % 0 % 0 %
Surfaces en eau 0 % 0 % 0 % 0 %

Source : CORINE Land Cover, 2012




CESSENS appartient :

- à l'ARRONDISSEMENT de Chambéry
- au CANTON de Aix les Bains 1
- au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Métropole Savoie
- au TERRITOIRE de Lac du Bourget et ses montagnes
- à l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) : CC Canton d Albens

- aux intercommunalités


CESSENS est une commune rurale.

CESSENS est une commune soumise à la Loi Montagne.

Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de CESSENS, rendez-vous sur le site de la Base BANATIC


Résumé statistique concernant CESSENS, sur le site de l'INSEE¹

Dossier complet concernant CESSENS, sur le site de l'INSEE²

Equipements essentiels de CESSENS, voir ECONOMIE-TOURISME


Annuaire des Pays de Savoie concernant CESSENS, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

Haut de page



(source : PACAGE de 2007 à 2014)

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Nombre de déclarants :
avec parcelles sur la commune 17 17 16 16 16 15 14 12
avec siège sur la commune 12 12 12 11 11 10 9 8
Surface Agricole Utilisée (SAU) en ha 529 533 515 499 508 530 497 497
dont en ha :
prairies temporaires 67 65 106 112 101 79 84 109
prairies permanentes 442 447 386 356 386 438 368 358
céréales 8 3 1 0 10 1 2 0
maïs 12 17 11 12 11 11 20 14
oléagineux 0 0 0 0 0 0 0 0
cultures pérennes et maraichage 0 0 0 0 0 0 0 0
autre utilisation 1 1 8 17 1 1 23 16
gel des terres 0 0 0 0 0 0 0 0

Potentiel viticole en 2010 (surface en vigne) : 0.00 ha (source : DGDDI)



Surface Agricole Utilisée,
d'après PACAGE 2014


Consultez la Surface Agricole Utilisée de CESSENS



Totalité : 321.56 ha dont PHAEPrime Herbagère 
Agro-Environnementale
:
321.56 ha    (source : PAC 2013)


Commune non remembrée



Appellations concernant CESSENS, sur le site de l'INAO


Type de zone : IGP toutes confondues
Zone d'indication géographique protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Emmental de Savoie 1/8/20121326.33 ha
Emmental français Est-Central 1/8/20121326.33 ha
Gruyère 6/2/20131326.33 ha
Pommes et poires de Savoie 1/8/20121326.33 ha
Tomme de Savoie 1/8/20121326.33 ha
Vin de Pays des Comtés Rhodaniens 1/8/20121326.33 ha
Vin des Allobroges 1/8/20121326.33 ha

Type de zone : Indemnité de Handicap Naturel
Zonage d'aides européennes, rattaché au hameau et par là au lieu-dit.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Montagne2 1/1/20111326.33 ha

Type de zone : Petite région agricole
Petite région agricole
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Albanais 1/1/20111326.33 ha


Haut de page




La commune dispose de 1 station(s) d'épuration :

- CESSENS

Type de zone : Périmètre de protection de captage
Périmètre (immédiat, rapproché, éloigné) de captages d'eau potable dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Eloigné du captage la Combe 1/1/20114.72 ha

Vous pouvez aussi consulter les toutes les informations et les données publiques relatives à l’eau concernant CESSENS, sur le site de EAUFRANCE

Haut de page




Type de zone : Site Inscrit
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à déclaration.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Lac du Bourget et ses Abords 1/1/201186.46 ha

Type de zone : Zone humide
Inventaire des zones humides du CEN Savoie
Interlocuteur : CEN Savoie - service environnement
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Le Marais 7/1/20164.22 ha
Le Moulin 7/1/20160.37 ha
Les Feux 7/1/20160.20 ha
Sources et ruisseau de La Roffiaz 7/1/20167.96 ha
Vers la Chavanne 7/1/20161.17 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 1
ZNIEFF rénovées de type 1
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Colon. méridion. des versa. de la Chambotte et de la Mgne de Cessens 1/1/20122.93 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 2
ZNIEFF rénovées de type 2
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone Date d'actualisation Surface indicative
Chaînon de la Montagne des Princes, du Gros Foug et de la Montagne de Cessens 1/1/2011634.42 ha

Vous pouvez aussi consulter les zonages environnementaux concernant CESSENS, sur le site de la DREAL Rhône-Alpes

Pour connaître les espèces recensées sur la commune de CESSENS, rendez-vous sur l' Observatoire de la biodiversité de Savoie (source CEN)


Type de zone : Réserve de Chasse
Réserve communale de chasse et de faune sauvage
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts
Nom de la zone Date de l'arrêté Surface indicative
1 - ACCA CESSENS 3/6/1997148.27 ha

Haut de page





Période : 2004-2008 2009-2013
Logements commencés : 21 11
   dont collectifs : 0 0
           individuels groupés : 0 0
           individuels purs : 21 11
Superficie (SHONSurface Hors Oeuvre Nette) totale : 3 276 m2 1 581 m2
Superficie moyenne (SHON) par logement : 156 m2 144 m2



De 2009 à 2013 (Données SITADEL) :

Logements commencés :
- en collectif : 0
- en individuel groupé : 0
- en individuel pur : 11

Haut de page







Taux de motorisation : 0 % (pourcentage des ménages disposant de 2 voitures ou plus)
Moyenne départementale : 38,1 % (Données INSEE2011)

Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi) :

flux entrant : 4 déplacements (tous modes)
flux sortant : 185 déplacements (tous modes)
flux interne à la commune : 46 déplacements
(tous modes)



Voir le détail de ces flux (origines et destinations)


Haut de page




Fiche de situation financière de CESSENS (d'après le Ministère de l’Économie et des Finances)

  • Equipements recensés sur la commune :

    - Classe élémentaire de regroupement pédagogique intercommunal (RPI) dispersé : 1

    - Électricien : 1

    - Épicerie : 1

    - Menuisier, charpentier, serrurier : 2

    - Plateaux et terrains de jeux extérieurs : 1

       (D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2014)


  • Hébergement en 2015 :
       - marchand : 4 lits
       - non marchand : 142 lits
    (D'après Savoie Mont-Blanc)



    CESSENS est concerné par un :
    - Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) Source BD GASPAR - MEDDE.

    Date de prescription : 26/05/2005
    Date d'approbation : 04/11/2011.

    A compter du 1er juin 2006, conformément à la loi du 30 juillet 2003, vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers ont une double obligation envers leurs acquéreurs ou locataires : l'une relative aux risques naturels et technologiques majeurs et l'autre relative aux sinistres résultant de catastrophes naturelles ou technologiques.

    Pour toute information complémentaire sur les risques concernant CESSENS :
    Les services de l'Etat en Savoie (CESSENS)
    Portail de la prévention des Risques Majeurs (CESSENS)
    Institut des Risques Majeurs en Rhône-Alpes (CESSENS)
    Cartographie des risques en Rhône-Alpes

    Haut de page




    Règlement d'urbanisme applicable : Carte Communale .

    Zonage de la Carte Communale :

    Ce zonage est consultable aussi sur le géoportail des Pays de Savoie.

    Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols :
    Liste communale des servitudes
    Télécharger les servitudes


    Carte interactive des Servitudes (SUP) :

    Informations foncières
    (base MAJIC) :
    Evolution cumulée de l'enveloppe urbaineL'enveloppe urbaine désigne l’espace occupé par une urbanisation, quelle qu’en soit sa vocation : résidentielle, activité économique, infrastructure de transport… et des surfaces bâties de 1945 à 2013 :


    Variation annuelle des surfaces bâties de 1945 à 2013 :


    Autres informations foncières issues de la base MAJIC (2013, 2014, 2015 et 2016)

    Haut de page