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CESSENS (73062)
Sommaire de la fiche communale :
Cette ancienne commune appartient à la nouvelle d'Entrelacs regroupant :
Albens, Cessens, Epersy, Mognard, St Germain la Chambotte et St Girod : Voir l'Arrêté
(d'après la Base BANATIC)
Mairie : Chef-Lieu 73410 CESSENS
Tel : 04 79 63 10 10
Mail : mairie.cessens@wanadoo.fr
Web : www.entrelacs-savoie.fr
Population municipaleLa population municipale comprend
les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune, dans un logement ou une communauté, les personnes détenues
dans les établissements pénitentiaires de la commune, les personnes sans-abri recensées sur le territoire de la commune et
les personnes résidant habituellement dans une habitation mobile recensée sur le territoire de la commune.
(Recensement INSEE) :
 |
en 2013 : 406 habitants
en 2001 : 331 habitants
en 1989 : 320 habitants
|
Taux annuel de variation de la population municipale de 2001 à 2013 :
1.87 %
Par comparaison avec la CC Canton d Albens :
2.73 %
Taux annuel de variation de la population municipale de 1989 à 2001 :
0.31 %
Par comparaison avec la CC Canton d Albens :
1.41 %
Population totaleLa population totale est égale à la somme de la population municipale et de la population comptée à part de la commune.
Cette dernière comprend certaines personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence sur le
territoire de la commune :
1. Les mineurs dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune.
2. Les personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d'une autre commune, dès lors que la
communauté relève de l'une des catégories suivantes :
- services de moyen ou de long séjour des établissements publics ou privés de santé, établissements sociaux de moyen ou de long séjour,
maisons de retraite, foyers et résidences sociales ;
- communautés religieuses ;
- casernes ou établissements militaires.
3. Les personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études.
4. Les personnes sans domicile fixe rattachées à la commune au sens de la loi du 3 janvier 1969 et non recensées dans la commune.
(Recensement INSEE) :
en 2013 : 422 habitants
en 2001 : 332 habitants
Densité de population (en 2013) :
31 habitants/km²
CESSENS n'appartient pas à une unité urbaine.
CESSENS n'appartient pas à une aire urbaine.Haut de page
Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2014) |
497 ha |
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) |
0 ha |
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) |
649 ha |
Surface de la commune (SIG) |
1326 ha |
Source : CORINE Land Cover
|
1990 |
2000 |
2006 |
2012 |
Territoires artificialisés |
0 % |
0 % |
0 % |
0 % |
Territoires agricoles |
37.6 % |
43.1 % |
47 % |
47 % |
Forêts et milieux semi-naturels |
62.4 % |
56.9 % |
53 % |
53 % |
Zones humides |
0 % |
0 % |
0 % |
0 % |
Surfaces en eau |
0 % |
0 % |
0 % |
0 % |
|
Source : CORINE Land Cover, 2012
|
CESSENS appartient :
- à l'ARRONDISSEMENT de Chambéry
- au CANTON de Aix les Bains 1
- au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Métropole Savoie
- au TERRITOIRE de
Lac du Bourget et ses montagnes
- à l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) : CC Canton d Albens
- aux intercommunalités
CESSENS est une commune rurale.
CESSENS est une commune soumise à la Loi Montagne.
Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de CESSENS, rendez-vous sur le
site de la Base BANATIC
Résumé statistique concernant CESSENS, sur le site de l'INSEE¹
Dossier complet concernant CESSENS, sur le site de l'INSEE²
Equipements essentiels de CESSENS, voir ECONOMIE-TOURISME
Annuaire des Pays de Savoie concernant CESSENS, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie
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(source : PACAGE de 2007 à 2014)
|
2007 |
2008 |
2009 |
2010 |
2011 |
2012 |
2013 |
2014 |
Nombre de déclarants : |
|
|
avec parcelles sur la commune |
17 |
17 |
16 |
16 |
16 |
15 |
14 |
12 |
avec siège sur la commune |
12 |
12 |
12 |
11 |
11 |
10 |
9 |
8 |
Surface Agricole Utilisée (SAU) en ha |
529 |
533 |
515 |
499 |
508 |
530 |
497 |
497 |
dont en ha : |
|
|
prairies temporaires |
67 |
65 |
106 |
112 |
101 |
79 |
84 |
109 |
prairies permanentes |
442 |
447 |
386 |
356 |
386 |
438 |
368 |
358 |
céréales |
8 |
3 |
1 |
0 |
10 |
1 |
2 |
0 |
maïs |
12 |
17 |
11 |
12 |
11 |
11 |
20 |
14 |
oléagineux |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
cultures pérennes et maraichage |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
autre utilisation |
1 |
1 |
8 |
17 |
1 |
1 |
23 |
16 |
gel des terres |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Potentiel viticole en 2010 (surface en vigne) : 0.00 ha (source : DGDDI)
|
Surface Agricole Utilisée, d'après PACAGE 2014
|
Consultez la Surface Agricole Utilisée de CESSENS
Totalité : 321.56 ha
dont PHAEPrime Herbagère
Agro-Environnementale :
321.56 ha (source : PAC 2013)
Commune non remembrée
Appellations concernant CESSENS, sur le site de l'INAO
Type de zone : IGP toutes confondues
Zone d'indication géographique protégée
Interlocuteur : DDT / INAO
Nom de la zone |
Date d'actualisation |
Surface indicative |
Emmental de Savoie |
1/8/2012 | 1326.33 ha |
Emmental français Est-Central |
1/8/2012 | 1326.33 ha |
Gruyère |
6/2/2013 | 1326.33 ha |
Pommes et poires de Savoie |
1/8/2012 | 1326.33 ha |
Tomme de Savoie |
1/8/2012 | 1326.33 ha |
Vin de Pays des Comtés Rhodaniens |
1/8/2012 | 1326.33 ha |
Vin des Allobroges |
1/8/2012 | 1326.33 ha |
Type de zone : Indemnité de Handicap Naturel
Zonage d'aides européennes, rattaché au hameau et par là au lieu-dit.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone |
Date d'actualisation |
Surface indicative |
Montagne2 |
1/1/2011 | 1326.33 ha |
Type de zone : Petite région agricole
Petite région agricole
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural
Nom de la zone |
Date d'actualisation |
Surface indicative |
Albanais |
1/1/2011 | 1326.33 ha |
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La commune dispose de 1 station(s) d'épuration :
Type de zone : Périmètre de protection de captage
Périmètre (immédiat, rapproché, éloigné) de captages d'eau potable dont la DUP est terminée
Interlocuteur : DDCSPP
Nom de la zone |
Date d'actualisation |
Surface indicative |
Eloigné du captage la Combe |
1/1/2011 | 4.72 ha |
Vous pouvez aussi consulter les
toutes les informations et les données publiques relatives à l’eau concernant
CESSENS, sur le
site de EAUFRANCE
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Type de zone : Zone humide 
Voir les zones humides de la commune chef-lieu : ENTRELACS
Type de zone : Site Inscrit
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à déclaration.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL
Nom de la zone |
Date d'actualisation |
Surface indicative |
Lac du Bourget et ses Abords |
1/1/2011 | 86.46 ha |
| | | | |
Type de zone : ZNIEFF de type 1
ZNIEFF rénovées de type 1
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone |
Date d'actualisation |
Surface indicative |
Colon. méridion. des versa. de la Chambotte et de la Mgne de Cessens |
1/1/2012 | 2.93 ha |
Type de zone : ZNIEFF de type 2
ZNIEFF rénovées de type 2
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL
Nom de la zone |
Date d'actualisation |
Surface indicative |
Chaînon de la Montagne des Princes, du Gros Foug et de la Montagne de Cessens |
1/1/2011 | 634.42 ha |
Vous pouvez aussi consulter les
zonages environnementaux concernant
CESSENS, sur le
site de la DREAL Rhône-Alpes
Pour connaître les
espèces recensées sur la commune de
CESSENS, rendez-vous sur l'
Observatoire de la biodiversité de Savoie
(source CEN)
Type de zone : Réserve de Chasse
Réserve communale de chasse et de faune sauvage
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts
Nom de la zone |
Date de l'arrêté |
Surface indicative |
1 - ACCA CESSENS |
3/6/1997 | 148.27 ha |
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Période : |
2004-2008 |
2009-2013 |
Logements commencés : |
21 |
11 |
dont collectifs : |
0 |
0 |
individuels groupés : |
0 |
0 |
individuels purs : |
21 |
11 |
Superficie (SHONSurface Hors Oeuvre Nette) totale : |
3 276 m2 |
1 581 m2 |
Superficie moyenne (SHON) par logement : |
156 m2 |
144 m2 |
De 2009 à 2013 (Données SITADEL) :
 |
Logements commencés :
- en collectif : 0
- en individuel groupé : 0
- en individuel pur : 11
|
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Taux de motorisation : 55 % (pourcentage des ménages disposant de 2 voitures ou plus)
Moyenne départementale : 38,1 %
(Données INSEE2011)
Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le
domicile et le
lieu de travail des actifs ayant un emploi) :
 |
flux entrant : 4 déplacements (tous modes)
flux sortant : 185 déplacements (tous modes)
flux interne à la commune : 46 déplacements (tous modes)
Voir le détail de ces flux (origines et destinations)
|
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Fiche de situation financière de CESSENS
(d'après le
Ministère de l’Économie et des Finances)
- Classe élémentaire de regroupement pédagogique intercommunal (RPI) dispersé : 1
- Électricien : 1
- Épicerie : 1
- Menuisier, charpentier, serrurier : 2
- Plateaux et terrains de jeux extérieurs : 1
(D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2014)
Hébergement en 2015 : -
marchand : 4 lits
-
non marchand : 142 lits
(D'après
Savoie Mont-Blanc)
CESSENS est concerné par un :-
Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) Source BD GASPAR - MEDDE.Date de prescription : 26/05/2005
Date d'approbation : 04/11/2011.
A compter du 1
er juin 2006, conformément à la loi du 30 juillet 2003, vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers ont une double obligation envers leurs acquéreurs ou locataires : l'une relative aux risques naturels et technologiques majeurs et l'autre relative aux sinistres résultant de catastrophes naturelles ou technologiques.
Pour toute information complémentaire sur les
risques concernant CESSENS :
Les services de l'Etat en Savoie (CESSENS)
Géorisques (CESSENS)
Institut des Risques Majeurs en Rhône-Alpes (CESSENS)
Les risques en Auvergne Rhône-Alpes
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Règlement d'urbanisme applicable : Carte Communale .
Zonage de la
Carte Communale :

Ce zonage est consultable aussi sur le
géoportail des Pays de Savoie.
Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols :
Liste communale des servitudes
Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :

Informations foncières (base MAJIC) :
Evolution cumulée de l'
enveloppe urbaineL'enveloppe urbaine désigne l’espace occupé par une urbanisation, quelle qu’en soit sa vocation : résidentielle, activité économique, infrastructure de transport… et des
surfaces bâties de 1945 à 2013 :

Variation annuelle des
surfaces bâties de 1945 à 2013 :

Autres informations foncières issues de la base MAJIC (2013, 2014, 2015 et 2016)
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