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BONNEVAL SUR ARC (73047)

Sommaire de la fiche communale :

DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
CLIMAT, AIR, ENERGIE
- Emissions de gaz à effet de serre
- Qualité de l'air
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Aménagement foncier agricole
- Zonages agricoles
EAU

ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
- Trame Verte et Bleue
- Chasse Faune Sauvage
- Forêt
- Bâtiments de montagne
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME
FONCIER

Imprimer_la_fiche_communale

DONNEES DE CADRAGE

Adresses

(d'après la Base BANATIC)

Mairie : La Ciamarella 73480 BONNEVAL SUR ARC
Tel : 04 79 05 94 94

Mail : bonnevalsurarc@orange.fr
Web : www.mairie-de-bonnevalsurarc.fr

Démographie

Population totaleLa population totale est égale à la somme de la population municipale et de la population comptée a part de la commune.
Cette dernière comprend certaines personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence sur le territoire de la commune :
1. Les mineurs dont la résidence familiale est dans une autre commune mais qui résident, du fait de leurs études, dans la commune.
2. Les personnes ayant une résidence familiale sur le territoire de la commune et résidant dans une communauté d'une autre commune, dès lors que la communauté relève de l'une des catégories suivantes :
- services de moyen ou de long séjour des établissements publics ou privés de santé, établissements sociaux de moyen ou de long séjour, maisons de retraite, foyers et résidences sociales ;
- communautés religieuses ;
- casernes ou établissements militaires.
3. Les personnes majeures âgées de moins de 25 ans ayant leur résidence familiale sur le territoire de la commune et qui résident dans une autre commune pour leurs études.
4. Les personnes sans domicile fixe rattachées a la commune au sens de la loi du 3 janvier 1969 et non recensées dans la commune. (Recensement INSEE La population totale, millésimée 2018, est en vigueur au 1^er janvier 2021.
La date de référence statistique est le 1^er janvier 2018.) :

en 2018 : 268 habitants
en 2004 : 246 habitants

Densité de population (en 2018) : 2 habitants/km²

Densité de population (carte interactive)

BONNEVAL SUR ARC n'appartient pas à une unité urbaine.

BONNEVAL SUR ARC n'appartient pas à une aire urbaine.

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Occupation de l'espace

Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2023Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)	2153 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014)	3906 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014)	112 ha
Surface de la commune (SIG)	11225 ha

Source : CORINE Land Cover

	1990	2000	2006	2012	2018
Territoires artificialisés	0 %	0 %	0 %	0 %	0.4 %
Territoires agricoles	0.6 %	0.6 %	0.6 %	0.6 %	0.3 %
Forêts et milieux semi-naturels	99.7 %	99.7 %	99.7 %	99.7 %	99.4 %
Zones humides	0 %	0 %	0 %	0 %	0 %
Surfaces en eau	0 %	0 %	0 %	0 %	0 %

Source :
CORINE Land Cover, 2018

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Administration générale

BONNEVAL SUR ARC appartient :

- à l'ARRONDISSEMENT de Saint-Jean de Maurienne
- au CANTON de Modane
- au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Pays de Maurienne
- au TERRITOIRE de Maurienne
- à l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) : CC Haute Maurienne Vanoise

- aux intercommunalités

BONNEVAL SUR ARC est une commune rurale.

BONNEVAL SUR ARC est une commune soumise à la Loi Montagne.

Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de BONNEVAL SUR ARC, rendez-vous sur le site de la Base BANATIC

Liens vers l'INSEE

Résumé statistique concernant BONNEVAL SUR ARC, sur le site de l'INSEE¹

Dossier complet concernant BONNEVAL SUR ARC, sur le site de l'INSEE²

Equipements essentiels de BONNEVAL SUR ARC, voir ECONOMIE-TOURISME

Autres liens

Annuaire des Pays de Savoie concernant BONNEVAL SUR ARC, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

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CLIMAT, AIR, ENERGIE

Consommations énergie résidentiel toutes énergies et tous usages

(source : ORCAE) :

Commune de BONNEVAL SUR ARC :

Années	1990	2000	2005	10	11	12	13	14	15	16	17	18	19	20	21
Années	Résidentiel toutes énergies et tous usages en GWhGIGA-WATT-heure : Consommation Résidentiel toutes énergies et tous usages	2.1	3.5	3.9	S	S	S	4	4.6	4.6	4.5	4.4	4.3	4	4.2	4.2

'S' : valeur secrétisée

Emissions de gaz à effet de serre

(source : ORCAE) :

Indicateurs à BONNEVAL SUR ARC en 2021,2018 et 2017 :

Emissions en TeqCO2Tonne Equivalent CO2	par habitant			par hectare			Savoie par habitant			Savoie par hectare
Emissions en TeqCO2Tonne Equivalent CO2	2021	2018	2017	2021	2018	2017	2021	2018	2017	2021	2018	2017
Agriculture, sylviculture et aquaculture	5.01	4.87	4.92	0.12	0.12	0.12	0.63	0.61	0.61	0.45	0.43	0.43
Gestion des déchets	S	S	S	S	S	S	0.04	0.03	0.03	0.03	0.02	0.02
Industrie hors branche énergie	S	0.05	0.05	S	S	S	1.59	2.8	2.77	1.13	1.98	1.96
Résidentiel	1.34	1.33	1.4	0.03	0.03	0.03	1.08	1.27	1.22	0.76	0.9	0.86
Tertiaire	S	1.39	1.36	0.03	0.03	0.03	0.67	0.66	0.64	0.48	0.46	0.46
Transport routier	2.78	3.75	3.89	0.07	0.09	0.09	2.34	2.59	2.66	1.66	1.84	1.89
Autres transports	S	S	S	S	S	S	0.01	0.01	0.01	0.01	0.01	0.01
Tous secteurs hors branche énergie	S	11.4	11.61	S	0.27	0.28	6.35	7.96	7.94	4.5	5.64	5.63

'S' : valeur secrétisée

Retrouvez les indicateurs de l'année 2015 sur cette CARTE INTERACTIVE

Qualité de l'air

Consultez l'exposition à la pollution atmosphérique de la région sur ATMO Auvergne-Rhône-Alpes

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AGRICULTURE

Données générales d'occupation du sol

(source : PACAGE de 2007 à 2023Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

Année	07	08	09	10	11	12	13	14	15	16	17	18	19	20	22	23
Nombre de déclarants :
avec parcelles sur la commune	14	12	11	13	13	13	14	18	18	20	21	19	21	21	22	22
avec siège sur la commune	13	10	10	11	11	11	12	14	14	14	14	12	16	14	17	17
SAU en haSurface Agricole Utilisée en hectares: (Ce chiffre ne concerne que les exploitants déclarants en Savoie)	812	823	746	766	887	933	858	980	1794	1807	1818	1762	1894	1948	2047	2153
dont en ha :
prairies temporaires	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
prairies permanentes	812	823	745	766	887	933	858	980	1794	1807	1818	1762	1894	1948	2047	2153
céréales	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
mais	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
oléagineux	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
cultures pérennes et maraichage	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
autre utilisation	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
gel des terres	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	n.c.*	n.c.*

Lien DatARA : Potentiel viticole en 2022

Surface Agricole Utilisée,
d'après PACAGE 2023Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.

Consultez la Surface Agricole Utilisée de BONNEVAL SUR ARC

Mesures agro-environnementales (MAE)

Totalité : 913.34 ha dont PHAEPrime Herbagère
Agro-Environnementale : 779.25 ha (source : PAC 2013)

Aménagement foncier agricole

Commune non remembrée

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Zonages agricoles

Appellations concernant BONNEVAL SUR ARC, sur le site de l'INAO

Type de zone : AOC-AOP toutes confondues
Zone d'appellation d'origine contrôlée ou protégée
Interlocuteur : DDT / INAO

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Beaufort	1/8/2012	11224.92 ha

Type de zone : IGP toutes confondues
Zone d'indication géographique protégée
Interlocuteur : DDT / INAO

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Emmental de Savoie	1/8/2012	11224.92 ha
Emmental français Est-Central	1/8/2012	11224.92 ha
Gruyère	6/2/2013	11224.92 ha
Pommes et poires de Savoie	1/8/2012	11224.92 ha
Tomme de Savoie	1/8/2012	11224.92 ha

Type de zone : Indemnité de Handicap Naturel
Zonage d'aides européennes, rattaché au hameau et par là au lieu-dit.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Haute Montagne	1/1/2011	11224.91 ha

Type de zone : Unité Pastorale
Zone d'alpage, d'après l'enquête pastorale de 2012-2014.
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural / DRAAF

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
ANDAGNE	1/5/2015	0.11 ha
BONNEVAL ENDROIT	1/5/2015	1814.27 ha
L ECOT	1/5/2015	97.46 ha
LE MONTET	1/5/2015	39.08 ha
LE VALLONET	1/5/2015	291.80 ha
LES EVETTES - LES CHENAUX	1/5/2015	370.52 ha
LES LESCANS	1/5/2015	538.27 ha
TRIEVE	1/5/2015	508.88 ha
VALLON DE LA LENTA	1/5/2015	245.22 ha

Surface Totale des Unités Pastorales : 3905.61 ha

Type de zone : Petite région agricole
Petite région agricole
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Maurienne (PRA)	1/1/2011	11224.91 ha

Type de zone : Zone de revitalisation rurale
Zone de revitalisation rurale
Interlocuteur : DDT - service politique agricole et dévlpt rural

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Bonneval-sur-Arc	1/8/2014	11224.90 ha

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ENVIRONNEMENT

Zonages Environnementaux

Type de zone : Arrêté de protection de biotope
Zone d'interêt écologique particulier, assortie de mesures de conservation opposables.
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Iseran	1/1/2011	28.93 ha

Carte de l'AP de Biotope :

1,2Mo

Type de zone : Parc national de la Vanoise
Zone centrale du Parc de la Vanoise
Interlocuteur : Parc national de la Vanoise

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Parc national de la Vanoise (Coeur)	1/1/2011	5027.48 ha

Type de zone : Site Natura 2000 - PSIC
Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire (2005).
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
S39 - Réseau de Vallons d'Altitude à Caricion	1/1/2011	1137.73 ha
S43 - Massif de la Vanoise	1/1/2011	4969.63 ha

Type de zone : Site Classé
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à autorisation préfectorale ou ministérielle.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Cirque des Evettes et ses abords	1/1/2011	2656.71 ha
Col de l'Iseran (Belvédère)	1/1/2011	10.88 ha
Col de l'Iseran et ses Abords	1/1/2011	6.23 ha

Type de zone : Site Inscrit
Site d'intérêt écologique ou paysager, où les travaux sont soumis à déclaration.
Interlocuteur : DDT - service planifi. aména. du territ. / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Village de Bonneval-Sur-Arc et Hameau de l'Ecot	1/1/2011	265.06 ha

Type de zone : Tourbière
Zone de tourbière et son bassin versant
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Marais de l'Ecot de Bonneval sur Arc	15/6/1999	31.94 ha
Marais du Plan des Eaux	15/6/1999	2.55 ha
Marais du Plan des Evettes	15/6/1999	31.01 ha
Marais du Pont de la Neige	15/6/1999	2.28 ha
Marais du Vallonnet	15/6/1999	16.45 ha
Marais vers le Golaillon	15/6/1999	7.08 ha

Type de zone : Zone humide
Inventaire des zones humides du CEN Savoie
Interlocuteur : CEN Savoie - service environnement

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Amont de l'Ecot	22/2/2010	5.20 ha
Amont de la confluence des ruisseaux du Chalanson et du Vallonnet	22/2/2010	0.46 ha
Amont de Pra Riond	22/2/2010	0.31 ha
Amont du Vallon du Vallonnet	22/2/2010	0.15 ha
Amont pont du Vallonet	22/2/2010	1.11 ha
Bon Pré	22/2/2010	0.43 ha
Crève-Cœur	22/2/2010	0.14 ha
Décharge de Bonneval-sur-Arc	22/2/2010	0.30 ha
Face à la confluence Arc-Ruisseau des Roches	22/2/2010	0.20 ha
L'Arselle	22/2/2010	3.06 ha
La Cara	22/2/2010	0.35 ha
La Ratière	22/2/2010	3.93 ha
La Tronna	22/2/2010	0.43 ha
Lac des Pareis dessus	20/8/2018	0.38 ha
Lacs des Pareis	22/2/2010	0.32 ha
Le Criou : site Est	22/2/2010	0.23 ha
Le Criou : site ouest	22/2/2010	0.55 ha
Le Golaillon	22/2/2010	0.57 ha
Lécharenne	22/2/2010	4.11 ha
Les Arbérès	22/2/2010	0.94 ha
Les Bessons	22/2/2010	0.69 ha
Les chenaux	20/8/2018	0.50 ha
Les Laurs	22/2/2010	0.01 ha
Les Reys	22/2/2010	1.09 ha
Les Reys	22/2/2010	0.17 ha
Les Sallanches	22/2/2010	0.86 ha
LesTrièves	22/2/2010	0.11 ha
Picherse	22/2/2010	0.48 ha
Plan de l'Aigle	22/2/2010	0.68 ha
Plan des Eaux	22/2/2010	3.05 ha
Plan des Evettes	22/2/2010	75.70 ha
Pra Bouvier	22/2/2010	3.18 ha
Pré Vieux	22/2/2010	0.19 ha
Radis	22/2/2010	0.22 ha
Rives du ruisseau de Vallonnet : site aval	22/2/2010	1.73 ha
Rives du ruisseau du Chalanson	22/2/2010	2.45 ha
Rives du ruisseau du Vallonnet : site amont	22/2/2010	1.03 ha
Sous la Pointe des Buffettes	22/2/2010	0.25 ha
Sous la Pointe des Roches	22/2/2010	0.54 ha
Zone alluviale de l'Ecot	22/2/2010	21.19 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 1
ZNIEFF rénovées de type 1
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Alpages et pierriers du col de l'Iseran	1/1/2012	86.62 ha
Cirque des Evettes	1/1/2012	1384.56 ha
Les Fours	1/1/2012	123.53 ha
Rive droite de l'Arc entre Bessans et Bonneval	1/1/2012	260.00 ha
Vallon de la Lenta	1/1/2012	183.21 ha
Vallonnet de Bonneval-sur-Arc	1/1/2012	272.92 ha
Vallons du Carro et de l'Ecot	1/1/2012	3377.85 ha

Type de zone : ZNIEFF de type 2
ZNIEFF rénovées de type 2
Interlocuteur : DDT - service environnement eau forêts / DREAL

Nom de la zone	Date d'actualisation	Surface indicative
Adrets de la Maurienne	1/1/2011	348.95 ha
Massif de la Vanoise	1/1/2011	6877.09 ha
Massif du Mont Cenis	1/1/2011	3994.84 ha

Forêt

Aménagement forestier sur le site de l'ONF.

Bâtiments de montagne

Consultez la cartographie des bâtiments de montagne sur la région de BONNEVAL SUR ARC.

EAU

Vous pouvez aussi consulter les toutes les informations et les données publiques relatives a l'eau concernant BONNEVAL SUR ARC, sur le site de EAUFRANCE

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HABITAT - CONSTRUCTION

Habitat

Construction

Année :	2009	2010	2011	2012	2013	2014	2015	2016	2017	2018	2019	2020	2021	2022	2023
Logements commencésLogements autorisés et mis en chantier. :	10	10	4	8	22	1	1	1	0	0	2	6	2	2	0
dont
collectifs :	10	2	0	8	20	0	0	0	0	0	0	4	0	0	0
en résidence :	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
individuels groupés :	0	5	3	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0	0
individuels purs :	0	3	1	0	2	1	1	1	0	0	2	2	2	2	0

De 2009 à 2023 (Données SITADEL) :

Logements commencés :
- en collectif : 44
- en résidence : 0
- en individuel groupé : 8
- en individuel pur : 17

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EMPLOI

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DEPLACEMENT - MOBILITE

AOM (Autorité Organisatrice de la Mobilité) locale :
REGION
Service de transports de nature saisonnière

Taux de motorisation pour la commune de BONNEVAL SUR ARC :
Parc de voitures particulières au 1er janvier 2023, sur BONNEVAL SUR ARC, vignette Crit'Air :

   Vignette Crit'Air E: 1 (1 %)
   Vignette Crit'Air 1: 26 (15 %)
   Vignette Crit'Air 2: 83 (47 %)
   Vignette Crit'Air 3: 40 (23 %)
   Vignette Crit'Air 4: 20 (11 %)
   Vignette Crit'Air 5: 1 (1 %)
   Véhicules Non Classés: 5 (3 %)
   Véhicules Inconnus: 0 (0 %)

Nombre total de véhicules particuliers de la commune : 176
Source

Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi - INSEE 2021) :

pour tout mode de transport :

flux entrant : 24
flux sortant : 29
flux interne à la commune : 124

% de la population active travaillant dans sa commune de résidence : 91 %

Voir le tableau détaillé des flux sur 7 années (origines et destinations) d'après les données de l'INSEE en 2021.

Voir la carte interactive 2021.

Modes de transport utilisés pour toutes les communes

Accès aux Centres d'équipements et de services. Voir la carte interactive.

Mobilités résidentielles (localisation à la commune de résidence et au département de résidence antérieure ou postérieure - INSEE 2019) :

Voir le détail de ces mobilités résidentielles.

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ECONOMIE - TOURISME

Niveau de vie (carte interactive)

Fiche de situation financière de BONNEVAL SUR ARC (d'après Les chiffres clés des finances locales)

Equipements recensés sur la commune :

- Accueil de loisir sans hébergement (ALSH) : 1

- Agence postale : 1

- Autres hébergements collectifs touristiques (AHCT) : 1

- Boulangerie-pâtisserie : 1

- Domaine skiable : 1

- École primaire : 1

- Équipements de sports de nature : 1

- Établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) : 1

- Hôtel : 1

- Maçon : 1

- Magasin d’articles de sports et de loisirs : 1

- Mairie : 1

- Restaurant- restauration rapide : 1

- Roller-skate-vélo bicross / vtt ou freestyle : 1

- Sports de glace : 1

- Tennis : 1

(D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2023)

Hébergement en Savoie en 2023 :
- Hébergement marchand et non marchand

(D'après Savoie Mont-Blanc)

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RISQUES

BONNEVAL SUR ARC est concerné par un :
- Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) Source BD GASPAR - MTES.

Nom	Date de prescription	Date d'approbation
PPRn - Bonneval-sur-Arc	17/02/1997	23/08/2006
Révision 1 PPRn Bonneval-sur-Arc	10/10/2011	22/08/2012
PPRi de l'Arc - Maurienne amont	26/12/2012	12/07/2016

A compter du 1^er juin 2006, conformément à la loi du 30 juillet 2003, vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers ont une double obligation envers leurs acquéreurs ou locataires : l'une relative aux risques naturels et technologiques majeurs et l'autre relative aux sinistres résultant de catastrophes naturelles ou technologiques.

Pour toute information complémentaire sur les risques concernant BONNEVAL SUR ARC :
Les services de l'Etat en Savoie (BONNEVAL SUR ARC)
Géorisques (BONNEVAL SUR ARC)
Institut des Risques Majeurs en Rhône-Alpes (BONNEVAL SUR ARC)
Les risques en Auvergne Rhône-Alpes

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URBANISME

Règlement d'urbanisme applicable :
Plan Local d'Urbanisme approuvé le 18/07/17 (historique au 27 Mai 2024).

Zonage du Document d'Urbanisme :

Ce zonage est consultable aussi :
- sur le Géoportail des Pays de Savoie.

Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols :
Liste communale des Servitudes
Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :

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FONCIER

INFORMATIONS FONCIERES (de 2013 à 2023 inclus - données MAJIC)

CONSOMMATION FONCIERE (Observatoire Foncier Départemental) :
méthodologie

tableaux de la consommation foncière: RVF-ZAE-BATI 2006 - 2009 - 2013 - 2016 - 2019

carte interactive de la consommation foncière en 2019
carte interactive de la consommation foncière de 2006 à 2019

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