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Urbanisme



 Accès aux plans locaux d'urbanisme (PLU).

 Projet de Porté á Connaissance de la révision du SCoT Arlysère :

 - Délibération de prescription de la révision du SCoT Arlysère
 - Projet de Porté á Connaissance de l’État
 - Plan de la Note d'Enjeux de l’État
 - Servitudes A5 - I6
 - Servitudes AC1
 - Servitudes AC2
 - Servitudes AC3 - A7 - A8 - A9
 - Servitudes AS1
 - Servitudes EL4
 - Servitudes I2
 - Servitudes I4
 - Servitudes PM1
 - Servitudes PT1 - PT2
 - Servitudes T1 - T5


 Procédure de mise en compatibilité de documents d'urbanisme :

 RN201-VRU de Chambéry : restructuration du système d'assainissement :
 - dossier de MECDU du PLUi-HD de Grand Chambéry


 Historique des procédures liées aux plans d'urbanisme (PLU, POS, CC) au 30 juin 2021.
Pour l'ensemble des communes d'un département, on retrouve pour chaque commune :

 la date de la dernière procédure principale approuvée et la date de la dernière procédure principale en cours
 l'ensemble des procédures (principales et secondaires (rattachées à la procédure principale) classées par ordre chronologique décroissant avec :
- le commentaire associé à la procédure
- les événements associés à la procédure
- les dates des événements associés à la procédure
- les commentaires des événements associés à la procédure


Sont consultables par commune :

- les règles d'urbanisme (situation actuelle et historique)
- les plans locaux d'urbanisme
- la liste communale des servitudes
- les plans de servitudes
- les informations foncières (données MAJIC)

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Accès direct au thème "Urbanisme" des communes :