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Sélectionnez une autre intercommunalitéEtablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans la liste déroulante.

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Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise 


Sommaire de la fiche territoriale :

DONNEES DE CADRAGE
- Adresses
- Démographie
- Occupation de l'espace
- Administration générale
- Liens vers l'INSEE
- Autres liens
AGRICULTURE
- Données générales d'occupation du sol
- Mesures agro-environnementales
- Zonages agricoles
EAU

ENVIRONNEMENT
- Zonages environnementaux
HABITAT - CONSTRUCTION
- Habitat
- Construction
EMPLOI
DEPLACEMENT - MOBILITE
ECONOMIE - TOURISME
RISQUES
URBANISME
FONCIER


L'EPCI : CC Haute Maurienne Vanoise couvre les 10 communes de :
AUSSOIS, AVRIEUX, BESSANS, BONNEVAL SUR ARC, FOURNEAUX, LE FRENEY, MODANE, ST ANDRE, VAL-CENIS, VILLARODIN BOURGET.

(d'après la Base BANATIC)

Siège : Maison cantonale 9, place Sommeiller
73500 MODANE
Tel : 04 79 05 10 54
Fax : 0
Mail : contact@cchmv.fr
Web : cchautemaurienne.com





Population totale (Recensement INSEE La population municipale, millésimée 2018, est en vigueur au 1er janvier 2021.
La date de référence statistique est le 1er janvier 2018.
) :

en 2018 : 8 860 habitants
en 2004 : 9 460 habitants


La CC Haute Maurienne Vanoise est couverte partiellement par la (ou les) Unité(s) Urbaine(s) : MODANE.
La CC Haute Maurienne Vanoise est couverte partiellement par l'(ou les) Aire(s) Urbaine(s) : MODANE.

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Surface Agricole Utilisée (PACAGE 2024Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.) 22625 ha
Superficie pastorale (Enquête pastorale 2014) 0 ha
Forêt (Inventaire Forestier National - IGN 2014) 14286 ha
Surface de l'intercommunalité (SIG) 95607 ha

Source : CORINE Land Cover

1990 2000 2006 2012 2018
Territoires artificialisés 0.6 % 0.7 % 0.7 % 0.8 % 0.9 %
Territoires agricoles 3 % 1.9 % 1.9 % 1.9 % 1.8 %
Forêts et milieux semi-naturels 95.7 % 96.7 % 96.7 % 96.7 % 96.6 %
Zones humides 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Surfaces en eau 0.8 % 0.8 % 0.7 % 0.7 % 0.7 %

Source :
CORINE Land Cover, 2018




La CC Haute Maurienne Vanoise est couverte par l'arrondissement de : Saint-Jean de Maurienne.
La CC Haute Maurienne Vanoise est couverte par le (ou les) canton(s) de :
Modane.
La CC Haute Maurienne Vanoise est couverte par le territoire de : Maurienne.

La CC Haute Maurienne Vanoise comporte 10 communes classées rurales.
La CC Haute Maurienne Vanoise comporte 10 communes classées au titre de la Loi Montagne.

  • SES COMPETENCES SONT :

    Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)

    Action sociale

    Activités culturelles ou socioculturelles

    Activités péri-scolaires

    Activités sportives

    Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire

    Assainissement collectif

    Autres

    Autres actions environnementales

    Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés

    Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs

    Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs

    Création, aménagement, entretien de la voirie

    Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique

    Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

    Études et programmation

    Gestion d'un centre de secours

    Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)

    NTIC (Internet, câble…)

    Organisation des transports non urbains

    Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

    Schéma de secteur

    Tourisme

    Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés



  • Pour obtenir des informations complémentaires sur l'administration de CC Haute Maurienne Vanoise, rendez-vous sur le site de la Base BANATIC


    Résumé statistique concernant la CC Haute Maurienne Vanoise, sur le site de l'INSEE¹

    Dossier complet concernant la CC Haute Maurienne Vanoise, sur le site de l'INSEE²

    Equipements essentiels de la CC Haute Maurienne Vanoise, voir ECONOMIE-TOURISME


    Annuaire des Pays de Savoie concernant la CC Haute Maurienne Vanoise, sur le site de la Régie de Gestion des Données des Pays de Savoie

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    AOM (Autorité Organisatrice de la Mobilité) locale :
    REGIONCommunes organisant des services de transport de nature saisonnière :
    AUSSOIS
    BONNEVAL SUR ARC
    VAL-CENIS

    Présence de gare (ou halte) :
    - MODANE

     Transport ferroviaire Cerema

                                             
    ;

    Parc de voitures particulières au 1er janvier 2023 sur CC Haute Maurienne Vanoise, vignette Crit'Air:

       Vignette Crit'Air E: 55 (1 %)
       Vignette Crit'Air 1: 1650 (28 %)
       Vignette Crit'Air 2: 2334 (40 %)
       Vignette Crit'Air 3: 1158 (20 %)
       Vignette Crit'Air 4: 408 (7 %)
       Vignette Crit'Air 5: 96 (2 %)
       Véhicules Non Classés: 187 (3 %)
       Véhicules Inconnus: 0 (3 %)


    Nombre total de véhicules particuliers de l'EPCI : 5 888
    Source

    Migrations alternantes (déplacements journaliers moyens entre le domicile et le lieu de travail des actifs ayant un emploi - INSEE 2021) :

    pour tout mode de transport :

    flux entrant : 1 080
    flux sortant : 599
    flux interne : 3 423


    % de la population active travaillant dans son intercommunalité de résidence : 87 %



    Voir le tableau détaillé des flux sur 3 années (origines et destinations) d'après les données de l'INSEE en 2021

    . Voir la carte interactive 2021.


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    (source : PACAGE de 2007 à 2024Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.)

    Année 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 22 23 24
    Nombre de déclarants :
    avec siège sur
    l'EPCI
    95 97 95 94 90 91 93 96 92 94 89 98 92 101 103 108
    SAU en haSurface Agricole Utilisée en hectares: (Ce chiffre ne concerne que les exploitants déclarants en Savoie) 11419 13071 9818 11121 12345 13232 12269 18761 19110 19308 19350 19785 20183 20977 21753 22625
    dont :
    prairies temporaires 181 219 191 201 242 233 234 146 162 223 84 100 31 42 49 69
    prairies permanen. 11051 12507 9616 10917 12101 12997 12031 18546 18944 19082 19233 19678 20080 20857 21622 22472
    céréales 17 14 0 2 1 1 2 2 2 0 2 2 3 4 8 4
    mais 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
    oléagineux 0 0 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
    cultures pérennes* 0 0 0 0 0 0 0 2 1 2 2 1 2 6 7 5
    autre utilisation 171 323 0 2 1 2 1 66 1 1 30 3 68 68 67 74
    gel des terres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1

    * et maraichage

    Cases vides : Surfaces non communiquées


    Surface Agricole Utilisée,
    d'après
    PACAGE 2024Base de données des exploitants agricoles gérée par la DDT ; chaque exploitant est identifié par un numéro PACAGE.


    Lien DatARA : Potentiel viticole en 2024


    Totalité : 11746 ha dont PHAEPrime Herbagère 
    Agro-Environnementale
    :
    10464 ha    (source : PAC 2013)

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    AOC-AOP toutes confondues :
    Beaufort 95613 ha

    IGP toutes confondues :
    Emmental de Savoie 95613 ha
    Emmental français Est-Central 95613 ha
    Gruyère 95613 ha
    Pommes et poires de Savoie 95613 ha
    Tomme de Savoie 95613 ha

    Indemnité compensatoire de Handicap Naturel :
    Haute Montagne 95613 ha

    Petite Région Agricole :
    Maurienne (PRA) 95613 ha

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    La CC Haute Maurienne Vanoise dispose de 5 station(s) d'épuration :
    - BESSANS
    - LANSLEBOURG MONT CENIS
    - LANSLEBOURG MONT CENIS (FONTAINETTES)
    - SAINT ANDRE - MODANE
    - SOLLIERES SARDIERES

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    Arrêtés de protection de biotope :
    Iseran 29 ha
    Montcenis et Vallon de Savine 1105 ha

    Forêts de protection :
    Forêt de protection de Bramans 566 ha
    Forêt de protection de Termignon 50 ha

    Réserves de Chasse :
    1 - ACCA AVRIEUX 359 ha
    1 - ACCA BESSANS 1505 ha
    1 - ACCA BRAMANS 1608 ha
    1 - ACCA FRENEY 7 ha
    1 - ACCA LANSLEBOURG MONT CENIS 389 ha
    1 - ACCA MODANE 329 ha
    1 - ACCA SAINT ANDRE 76 ha
    1 - ACCA SOLLIERES SARDIERES 594 ha
    1 - ACCA VILLARODIN BOURGET 69 ha
    1 - CP Diane des Sarrasins 92 ha
    2 - ACCA MODANE 31 ha
    2 - ACCA TERMIGNON 12 ha

    Sites classés :
    Cirque des Evettes et ses abords 2657 ha
    Col de l'Iseran (Belvédère) 11 ha
    Col de l'Iseran et ses Abords 6 ha
    Mont Thabor 1515 ha

    Sites inscrits :
    Hameau du Canton 1 ha
    Lacs et Cols de la Vanoise 309 ha
    Montagnes de Chavière et Lac Blanc 4 ha
    Plateau du Mont Cenis 1890 ha
    Village de Bonneval-Sur-Arc et Hameau de l'Ecot 265 ha

    Sites Natura 2000 :
    S37 - Landes, Prairies et Habitats Rocheux du Massif du Mont Thabor 1515 ha
    S38 - Formations Forestières et Herbacées des Alpes Internes 1561 ha
    S39 - Réseau de Vallons d'Altitude à Caricion 3908 ha
    S43 - Massif de la Vanoise 29384 ha

    ZNIEFF de type 1 :
    Aiguille de Scolette, Vallons de Pelouse et du Fond 2586 ha
    Alpages et pierriers du col de l'Iseran 87 ha
    Basse vallée d'Ambin et vallée d'Etache 2342 ha
    Bois du Sapey et de Saint André 1304 ha
    Cembraie au-dessus du plan d'Aval 60 ha
    Cirque des Evettes 1385 ha
    Col de la Vanoise 981 ha
    Fond d'Aussois 1292 ha
    Forêts de résineux de l'ubac de la Haute Maurienne 2664 ha
    Forêts et alpages de l'Orgère au col de Chavière 2079 ha
    Gorges du Doron de Termignon 1913 ha
    Haute vallée d'Ambin 2413 ha
    Les Fours 130 ha
    Marais de Pré Ratte 10 ha
    Marais des Arcannes 7 ha
    Mélézein de Bessans 886 ha
    Pelouses steppiques de la Loutraz - Chatalamia 580 ha
    Pelouses steppiques du Villard 130 ha
    Pelouses steppiques et pinèdes du Belvédère 19 ha
    Pinèdes autour du monolithe de Sardières 799 ha
    Plateau du mont Cenis 1676 ha
    Ripisylves et prairies de Bessans 484 ha
    Rive droite de l'Arc entre Bessans et Bonneval 1568 ha
    Vallée de la Lombarde, vallon d'Arnès 1940 ha
    Vallée de la Neuvache et massif du Thabor 1515 ha
    Vallée du Ribon 4305 ha
    Vallon de la Leisse 1797 ha
    Vallon de la Lenta 183 ha
    Vallon de la Rocheure 1013 ha
    Vallonbrun 638 ha
    Vallonnet de Bonneval-sur-Arc 273 ha
    Vallons du Carro et de l'Ecot 3378 ha

    ZNIEFF de type 2 :
    Adrets de la Maurienne 6400 ha
    Massif de la Vanoise 39260 ha
    Massif des Aiguilles d'Arves et du Mont Thabor 2929 ha
    Massif du Mont Cenis 36613 ha

    La CC Haute Maurienne Vanoise comporte 423 Zones Humides couvrant une surface totale de 627 ha.

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    Année : 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
    Logements commencésLogements autorisés et mis en chantier. : 59 255 61 46 79 21 38 45 24 57 39 51 60 47 51
    dont
       collectifs : 19 48 16 12 49 4 16 2 0 30 4 9 26 19 24
       en résidence : 0 164 18 8 0 0 0 9 0 0 1 0 0 0 3
       individuels groupés : 6 7 9 7 9 1 5 13 1 9 6 10 12 4 6
       individuels purs : 34 36 18 19 21 16 17 21 23 18 28 32 22 24 18



    De 2009 à 2023 (Données SITADEL) :

    Logements commencés :
    - en collectif : 278
    - en résidence : 203
    - en individuel groupé : 105
    - en individuel pur : 347

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    Activité Economique : dans l'inventaire suivant figure le foncier occupé par et/ou dédié aux activités économiques. Il s'agit soit de zones ou parcs d'activités bien identifiés, soit de sites particuliers diffus accueillant un faible nombre d'entreprises, voire une seule, de plus ou moins grande envergure.
    Lorsque la commune dispose d'un PLU, l'emprise foncière représentée correspond la plupart du temps au classement U ou AU "A vocation économique" (industrielle, artisanale, commerciale, tertiaire ou mixte).
  • Inventaire du Foncier Economique sur la CC Haute Maurienne Vanoise :

    - Aussois (3.52 ha)

    - Autoport du Frejus (9.06 ha)

    - Bellevue (0.95 ha)

    - Bramans 2 (1.54 ha)

    - Casino (0.63 ha)

    - Centrale hydroelectrique de Matussiere (0.48 ha)

    - EDF centrale d Aussois (2.83 ha)

    - EDF centrale d Avrieux (0.2 ha)

    - EDF centrale de Bissorte (3.5 ha)

    - EDF centrale de la Combe d Avrieux (0.19 ha)

    - EDF centrale de Villarodin (3.26 ha)

    - La Boucle (3.57 ha)

    - La Chalp (1.4 ha)

    - La Citadelle (2.92 ha)

    - La Fennaz (1.07 ha)

    - La Matussiere (2.93 ha)

    - La Praz de Freney (2.2 ha)

    - La Praz de St Andre (10.91 ha)

    - La Praz de St Andre aval (0.86 ha)

    - Lanslebourg rue de l Arc (0.29 ha)

    - Lanslevillard (1.07 ha)

    - Le Pont Neuf (0.69 ha)

    - Lecheraine (2.86 ha)

    - Les Favieres (4.18 ha)

    - Les Glacieres (0.83 ha)

    - Les Glieres Val Cenis (3.98 ha)

    - Les Terres Blanches (6.99 ha)

    - ONERA (26.12 ha)

    - Place du Marche (0.7 ha)

    - Pole industriel du Frejus (5.98 ha)

    - Pre Carcagne (3.61 ha)

    - Route des Combes (2.25 ha)

    - RTE Poste electrique du Freney (0.21 ha)

    - RTE Poste electrique le Pre du Bard (4.28 ha)

    - Scierie Modane (0.33 ha)

    - Zone AUe de Murlong (1.02 ha)

    - Zone AUe du Crozet (1.6 ha)


  • Equipements recensés sur la CC Haute Maurienne Vanoise :

    - Accueil de loisir sans hébergement (ALSH) : 9

    - Adultes handicapés : services de soins à domicile : 2

    - Agence de travail temporaire : 2

    - Agence de voyage : 3

    - Agence immobilière : 8

    - Agence postale : 6

    - Ambulance : 3

    - Autres commerces alimentaires : 6

    - Autres hébergements collectifs touristiques (AHCT) : 9

    - Baignade aménagée : 3

    - Banque, caisse d’épargne : 4

    - Bassin de natation : 4

    - Bibliothèque : 7

    - Boucherie charcuterie : 4

    - Boucle de randonnée et parcours de course d’orientation : 4

    - Boulangerie-pâtisserie : 9

    - Boulodrome : 6

    - Bowling : 3

    - Bureau de poste : 4

    - Camping : 5

    - Centre équestre : 2

    - Chirurgien dentiste : 3

    - Cinéma : 4

    - Coiffure : 5

    - Collège : 2

    - Commerce de biens d’occasion : 2

    - Commerce de boissons : 2

    - Commerce de combustibles domestiques : 3

    - Commerce de jeux et jouets : 2

    - Commerce de tissus et mercerie : 3

    - Commerce spécialisé en fruits et légumes : 4

    - Contrôle technique automobile : 3

    - Ddfip (direction départementale des finances publiques) : 3

    - Déchèterie : 3

    - Diététicien : 2

    - Domaine skiable : 7

    - Droguerie quincaillerie bricolage : 3

    - École de conduite : 2

    - École élémentaire : 3

    - École maternelle : 4

    - École primaire : 7

    - Électricien : 7

    - Épicerie : 6

    - Équipements de sports de nature : 10

    - Ergothérapeute : 2

    - Établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) : 5

    - Établissement santé moyen séjour : 2

    - Fleuriste-jardinerie-animalerie : 3

    - Gare de voyageurs d’intérêt régional : 2

    - Gendarmerie : 3

    - Horlogerie-bijouterie : 2

    - Hôtel : 6

    - Implantations france services (IFS) : 2

    - Infirmier : 4

    - Information touristique : 4

    - Institut de beauté-onglerie : 7

    - Librairie : 3

    - Lieux d'accueil enfant-parent (LAEP) : 2

    - Maçon : 10

    - Magasin de chaussures : 3

    - Magasin de matériel médical et orthopédique : 2

    - Magasin de meubles : 2

    - Magasin de vêtements : 4

    - Magasin d’articles de sports et de loisirs : 8

    - Magasin d’équipements du foyer : 2

    - Magasin d’optique : 2

    - Magasin électroménager, matériel audio vidéo informatique : 2

    - Mairie : 11

    - Maison de santé pluridisciplinaire : 2

    - Masseur kinésithérapeute : 3

    - Médecin généraliste : 5

    - Menuisier charpentier serrurier : 9

    - Orthophoniste : 2

    - Orthoptiste : 2

    - Papeterie et presse : 3

    - Parcours sportif/santé : 2

    - Parfumerie-cosmétique : 2

    - Pas de tir : 5

    - Pédicure-podologue : 3

    - Personnes âgées : hébergement : 2

    - Personnes âgées : soins à domicile : 2

    - Pharmacie : 4

    - Plateaux et terrains de jeux extérieurs : 6

    - Plâtrier peintre : 3

    - Plombier couvreur chauffagiste : 6

    - Pressing-laverie automatique : 3

    - Psychologue : 3

    - Relais petite enfance : 2

    - Relais poste : 3

    - Réparation automobile et de matériel agricole : 7

    - Restaurant- restauration rapide : 8

    - Roller-skate-vélo bicross / vtt ou freestyle : 5

    - Sage-femme : 3

    - Salles de combat : 2

    - Salles de remise en forme : 3

    - Salles multisports (gymnases) : 3

    - Salles non spécialisées : 4

    - Salles spécialisées : 5

    - Services funéraires : 2

    - Site d'activités aériennes : 5

    - Spécialiste en cardiologie : 2

    - Spécialiste en gynécologie (médicale et/ou obstétrique) : 2

    - Sports de glace : 4

    - Station-service : 4

    - Structure psychiatrique en ambulatoire : 2

    - Supérette : 5

    - Supermarché et magasin multi-commerce : 4

    - Taxi-vtc : 5

    - Tennis : 9

    - Terrains de grands jeux : 7

    - Urgences : 2

    - Vétérinaire : 4

       (D'après l'INSEE - Base permanente des équipements 2023)


  • Hébergement en 2020 :
       - marchandMeublés classés, résidences de tourisme, hôtellerie y compris de plein air, centres de vacances, auberges de jeunesse, maisons familiales, refuges, gîtes d’étapes, chambres d’hôtes et gîtes ruraux : 24 516 lits
       - non marchandRésidences secondaires : 29 648 lits
    (D'après Savoie Mont-Blanc)

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  • Sont consultables les Plans de Prévention contre les Risques Naturels :


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  • Sont consultables les Documents d'Urbanisme :


  • Pour consulter ou télécharger les Servitudes : carte interactive des Servitudes (SUP) :                                                  

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    INFORMATIONS FONCIERES (de 2014 à 2024 inclus - données MAJIC)

    CONSOMMATION FONCIERE (Observatoire Foncier Départemental) :
    méthodologie
    carte interactive de la consommation foncière en 2019
    carte interactive de la consommation foncière de 2006 à 2019


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