Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de PLANAY (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 

PLANAY


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Élaboration du PLU Prescription 05/12/2008
Porter à connaissance 05/06/2009
Arrêt de projet 13/01/2012
Arrêté d'enquête publique 10/04/2012
Avis de l'État 26/04/2012
Délibération d'approbation 15/11/2012
Caractère exécutoire 06/01/2013
Modification Modification n° 1 : création d'un sous-secteur Ab secteurs Ilaz et Novaz article 13 toutes zones
article 13 toutes zones
article 13 toutes zones
article 13 toutes zones
article 13 toutes zones
article 13 toutes zones
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : stationnements dans les villages réduction de l'ER 5
réduction de l'ER 5
réduction de l'ER 5
réduction de l'ER 5
réduction de l'ER 5
Révision allégée (ou RMS) révision allégée n° 1 : ajustement zonage sur secteur du Villard sur la zone de Rambore II ... Délibération objectifs et modalités concertation 23/03/2017
Arrêt de projet 09/11/2017
Délibération de bilan de la concertation 09/11/2017
Examen conjoint des PPA 14/12/2017
Arrêté d'enquête publique 19/01/2018
Début d'enquête publique 26/02/2018
Fin d'enquête publique 30/03/2018
Délibération d'approbation 12/07/2018
Caractère exécutoire 23/07/2018
POS Elaboration Prescription 14/09/1979
Arrêt de projet 05/07/1985
Arrêté d'enquête publique 24/03/1986
Délibération d'approbation 15/07/1986
Révision simplifiée Révision simplifiée n°2 :"Planchamp" Délibération objectifs et modalités concertation 04/07/2006
Arrêté d'enquête publique 28/06/2007
Délibération d'approbation 26/10/2007
Caractère exécutoire 05/12/2007
Révision simplifiée n°1 : "Le Plan" Délibération objectifs et modalités concertation 30/11/2004
Arrêté d'enquête publique 05/09/2005
Délibération d'approbation 16/12/2005
Caractère exécutoire 11/02/2006
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 08/06/1989
Délibération d'approbation 10/10/1989
Modification n°2 : ER 6 Délibération d'approbation 20/09/1990
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 27/01/1992
Délibération d'approbation 07/05/1992
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 05/01/1994
Délibération d'approbation 17/05/1994
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 07/07/1997
Délibération d'approbation 28/10/1997
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 11/04/2001
Délibération d'approbation 27/07/2001
Caractère exécutoire 09/11/2001
Modification n°7 Arrêté d'enquête publique 30/04/2003
Délibération d'approbation 14/10/2003
Caractère exécutoire 30/10/2003
Modification n°8 Arrêté d'enquête publique 07/01/2008
Délibération d'approbation 07/04/2008
Caractère exécutoire 11/04/2008
Modification n°9 Arrêté d'enquête publique 18/01/2010
Délibération d'approbation 26/03/2010
Caractère exécutoire 08/04/2010
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/12/1989
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 10/05/2007
réseaux station épuration Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/07/2009

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :