Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de DETRIER (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 

DETRIER


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 27/04/2015
Porter à connaissance 30/09/2015
Débat sur le PADD ou PAS 09/06/2016
Arrêt de projet 03/08/2017
Avis de l'État 11/12/2017
Arrêté d'enquête publique 02/05/2018
Début d'enquête publique 30/05/2018
Fin d'enquête publique 29/06/2018
Délibération d'approbation 07/11/2018
Caractère exécutoire 23/11/2018
Elaboration Élaboration PLU Prescription 12/09/2001
Porter à connaissance 12/03/2002
Arrêt de projet 05/10/2004
Avis de l'État 20/04/2005
Arrêté d'enquête publique 01/06/2005
Délibération d'approbation 29/09/2005
Caractère exécutoire 28/10/2005
Mise en compatibilité Liaison ferroviaire Lyon-Turin (accès français) Arrêté d'enquête publique 30/11/2011
Examen conjoint des PPA 15/12/2011
DUP emportant mise en compatibilité 23/08/2013

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :