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Plan Local d'Urbanisme de LA CHAMBRE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

LA CHAMBRE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 Prescription 16/11/2015
Porter à connaissance 27/06/2016
Consultation des PPA 30/03/2017
Arrêt de projet 18/12/2017
Avis de l'État 08/03/2018
Consultation de la CDPENAF 28/03/2018
Avis de la CDPENAF 28/03/2018
Arrêté d'enquête publique 16/05/2018
Début d'enquête publique 08/06/2018
Fin d'enquête publique 10/07/2018
Délibération d'approbation 17/09/2018
Caractère exécutoire 18/10/2018
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : objectifs : - suppression de l'ER n°2 - évolution du règlement
écrit
Prescription 31/08/2023
Délibération modalités mise à disposition du public 04/09/2023
Début de mise à disposition du public 27/11/2023
Fin de mise à disposition du public 27/12/2023
Modification Modification n°1 PLU -Extension du périmètre dans le centre-bourg Notification de modification(préfet
Début d'enquête publique
Fin d'enquête publique
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Mise à jour Mise à jour des SUP : inscription au titre des monuments historiques de l'ancien Couvent des
Cordeliers
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 03/02/2022
Elaboration Prescription 09/09/2008
Porter à connaissance 09/07/2009
Arrêt de projet 28/06/2011
Avis de l'État 05/10/2011
Arrêté d'enquête publique 11/10/2011
Délibération d'approbation 04/04/2012
Caractère exécutoire 11/06/2012
Mise à jour PPRI Arc Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/01/2015
PPRT (ARKEMA) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 08/04/2015
canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 12/07/2016
POS Elaboration R- Prescription 03/04/1992
Arrêt de projet 27/06/1995
Avis de l'État 03/11/1995
Arrêté d'enquête publique 14/06/1996
Délibération d'approbation 08/10/1996
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 10/09/1998
Délibération d'approbation 25/01/1999
Caractère exécutoire 05/03/1999
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/11/1990
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/04/1995
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 01/08/2002
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/08/2008

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