Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de BRIDES LES BAINS (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 

BRIDES LES BAINS


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 22/10/2009
Porter à connaissance 15/03/2010
Arrêt de projet 03/11/2016
Avis de l'État 07/02/2017
Avis de la CDPENAF 20/02/2017
Arrêté d'enquête publique 08/03/2017
Début d'enquête publique 03/04/2017
Fin d'enquête publique 09/05/2017
Délibération d'approbation 19/07/2017
Caractère exécutoire 20/08/2017
Modification simplifiée Modif. simplifiée n° 1 : ajustement règlement écrit PRES
DEBINFO
FININFO
DELAPP
EXECUT
Mise à jour Révision partielle du PPRn Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 02/01/2018
Mise à jour du PLU : actualisation des SUP pour tenir compte de l'abrogation des SUP PT1/PT2 par
arrêtés ministériels des 1er et 18 mars 2021.
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 03/10/2023
POS Elaboration R- Prescription 02/01/1987
Arrêt de projet 09/06/1988
Avis de l'État 28/09/1988
Arrêté d'enquête publique 28/09/1988
Délibération d'approbation 19/01/1989
Caducité 27/03/2017
Abandon 27/03/2017
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 : parkings couverts "Trésal" Délibération objectifs et modalités concertation 15/05/2008
Arrêté d'enquête publique 11/06/2008
Délibération d'approbation 11/09/2008
Caractère exécutoire 20/11/2008
Révision simplifiée n°2 : parkings couverts "Les 4 maisons" Délibération objectifs et modalités concertation 15/05/2008
Arrêté d'enquête publique 11/06/2008
Délibération d'approbation 11/09/2008
Caractère exécutoire 20/11/2008
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 24/02/1989
Délibération d'approbation 08/06/1989
Modification n°2 : ER 7 Délibération d'approbation 21/12/1989
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 08/06/1990
Délibération d'approbation 18/08/1990
Modification n°4 : ER 11 Délibération d'approbation 23/06/1993
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 13/12/1993
Délibération d'approbation 28/03/1994
Modification n°6 : ER 11 Délibération d'approbation 22/05/1995
Modification n°7 Arrêté d'enquête publique 22/01/1998
Délibération d'approbation 29/04/1998
Modification n°8 Arrêté d'enquête publique 08/01/2003
Délibération d'approbation 05/06/2003
Caractère exécutoire 26/06/2003
Modification n°9 Arrêté d'enquête publique 16/09/2009
Délibération d'approbation 17/12/2009
Caractère exécutoire 06/01/2010
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 12/07/1991
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/09/2008
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 06/08/2010
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/05/2011

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :