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Carte Communale de ALLONDAZ (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ALLONDAZ


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
CC Révision Prescription 27/06/2008
Porter à connaissance 06/01/2009
Arrêté d'enquête publique 30/06/2010
Délibération d'approbation 24/09/2010
Approbation du préfet 10/11/2010
Caractère exécutoire 22/11/2010
Elaboration Prescription 28/03/2003
Arrêté d'enquête publique 15/05/2003
Délibération d'approbation 04/09/2003
Approbation du préfet 19/09/2003
Caractère exécutoire 20/09/2003

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