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Plan Local d'Urbanisme de VILLAROGER (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

VILLAROGER


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Élaboration du PLU Prescription 28/09/2009
Porter à connaissance 15/03/2010
Débat sur le PADD ou PAS 05/06/2012
Arrêt de projet 22/09/2015
Avis de l'État 06/01/2016
Arrêté d'enquête publique 19/02/2016
Début d'enquête publique 21/03/2016
Fin d'enquête publique 25/04/2016
Délibération d'approbation 14/09/2016
Caractère exécutoire 11/11/2016
Modification simplifiée Modification simplifiée n°2 : - adaptation de l'OAP n°2 "Haut du Chef-Lieu" - création d'une zone
1AUa pour favoriser un projet multifonctionnel et intergénérationnel (création du règlement écrit
et modification du règlement graphique).
Prescription 07/12/2022
Délibération modalités mise à disposition du public 01/08/2023
Délibération d'approbation 13/11/2023
Modification simplifiée n° 1 : cohérence avec SCoT APTV mise en conformité domaine skiable
mise en conformité domaine skiable
mise en conformité domaine skiable
mise en conformité domaine skiable
mise en conformité domaine skiable
Mise à jour PPRn Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/01/2020
Captages "Leissières", "Rocher du Mont" et "Bonneville" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/02/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n°3 : extension du refuge de Turia et aménagement de stationnement au
départ du chemin de randonnée accédant au refuge du Parc de la Vanoise
Notification PPA 05/05/2023
POS Elaboration R- Prescription 30/05/1995
Arrêt de projet 29/01/1996
Avis de l'État 22/04/1996
Arrêté d'enquête publique 09/08/1996
Délibération d'approbation 18/12/1996
Modification Modification n°1 : ER 10 Délibération d'approbation 11/09/1997
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 21/04/2006
Délibération d'approbation 29/08/2006
Caractère exécutoire 12/10/2006
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/09/1997
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/09/1998
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 13/10/2003

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