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Plan Local d'Urbanisme de VALMEINIER (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

VALMEINIER


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Délibération objectifs et modalités concertation 20/06/2016
Prescription 20/06/2016
Porter à connaissance 03/10/2016
Consultation des PPA 11/02/2019
Arrêt de projet 11/02/2019
Consultation de la CDPENAF 27/05/2019
Avis de la CDPENAF 12/06/2019
Avis de l'État 17/06/2019
Arrêté d'enquête publique 30/08/2019
Début d'enquête publique 30/09/2019
Fin d'enquête publique 31/10/2019
Délibération d'approbation 20/08/2020
Caractère exécutoire 31/08/2020
Modification Modification n°1 : - évolution du zonage - évolution du règlement écrit Notification de modification(préfet 31/07/2023
Arrêté d'enquête publique 02/10/2023
Début d'enquête publique 23/10/2023
Fin d'enquête publique 27/11/2023
Elaboration R- Prescription 18/09/2001
Porter à connaissance 27/02/2002
Arrêt de projet 06/12/2005
Avis de l'État 17/03/2006
Arrêté d'enquête publique 25/04/2006
Délibération d'approbation 28/09/2006
Caractère exécutoire 26/11/2006
Révision simplifiée Révision simplifiée n°8 : Refuge "Terre rouge" Délibération objectifs et modalités concertation 28/06/2011
Arrêté d'enquête publique 15/09/2011
Délibération d'approbation 07/12/2011
Caractère exécutoire 20/01/2012
Révision simplifiée n°9 : sur le Putaret - zone Armera Délibération objectifs et modalités concertation 28/06/2011
Arrêté d'enquête publique 15/09/2011
Délibération d'approbation 07/12/2011
Caractère exécutoire 20/01/2012
Révision simplifiée n°7 : zone du "Chapiet" Délibération objectifs et modalités concertation 22/01/2008
Révision simplifiée n°4 : zone "Les Islettes" Délibération objectifs et modalités concertation 08/10/2007
Révision simplifiée n°5 : zone "Les mélèzes" Délibération objectifs et modalités concertation 08/10/2007
Arrêté d'enquête publique 25/02/2008
Délibération d'approbation 11/06/2008
Caractère exécutoire 22/07/2008
Révision simplifiée n°6 : zone "Subrum" Délibération objectifs et modalités concertation 08/10/2007
Arrêté d'enquête publique 25/02/2008
Délibération d'approbation 11/06/2008
Caractère exécutoire 22/07/2008
Révision simplifiée n°1 : "Les Casses - Les Essarts" Délibération objectifs et modalités concertation 16/01/2007
Arrêté d'enquête publique 08/02/2007
Délibération d'approbation 10/05/2007
Caractère exécutoire 24/06/2007
Révision simplifiée n°2 : retranscription règlement ZAC Délibération objectifs et modalités concertation 16/01/2007
Arrêté d'enquête publique 08/02/2007
Délibération d'approbation 10/05/2007
Caractère exécutoire 24/06/2007
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 08/02/2007
Délibération d'approbation 10/05/2007
Caractère exécutoire 24/05/2007
Modification simplifiée Modif simplifiée n°1 : réintégrer les parcelles absentes les châteaux vers le lac de Curtales
les châteaux vers le lac de Curtales
Mise à jour AS 1 : Captage des Marches ... Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/04/2017
Mise à jour AS1 : captages des Marches Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/04/2017

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