Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de UGINE (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 
UGINE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision générale n°1 Prescription 20/09/2021
Autre 27/01/2022
Porter à connaissance 03/03/2023
Elaboration Élaboration du PLU Prescription 07/04/2008
Porter à connaissance 27/11/2008
Arrêt de projet 23/04/2012
Avis de l'État 17/08/2012
Arrêté d'enquête publique 22/08/2012
Délibération d'approbation 17/12/2012
Caractère exécutoire 20/12/2012
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n°2 : - adaptation du règlement écrit - mise à jour du plan de zonage -
classement en zone U		 PRES
DELOMC
ARRPROJ
DELBILAN
DEBENQ
FINENQ
DELAPP
EXECUT
Modification Modification n° 3 : adaptation règlement écrit, mise à jour du zonage, revoir zone AA à "La
Mothe", ouverture urbanisation zone 2AU, etc ...		 Notification de modification(préfet 02/07/2021
Autre 21/09/2021
Début d'enquête publique 13/10/2021
Fin d'enquête publique 15/11/2021
Délibération d'approbation 13/12/2021
Caractère exécutoire 23/12/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : articles UAa6 et UHa6 + zone UEzitf Prescription 06/11/2017
Début de mise à disposition du public 06/02/2018
Fin de mise à disposition du public 07/03/2018
Délibération d'approbation 26/03/2018
Caractère exécutoire 20/04/2018
MS n° 1 : permettre aux projets de la commune d'évoluer. Prescription 04/04/2016
Début de mise à disposition du public 27/04/2016
Fin de mise à disposition du public 30/05/2016
Délibération d'approbation 18/07/2016
Caractère exécutoire 26/07/2016
Révision allégée (ou RMS) Révision Simplifiée n° 1 : reclassement de zones Prescription
Arrêt de projet
Délibération de bilan de la concertation
Arrêté d'enquête publique
Début d'enquête publique
Fin d'enquête publique
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Modification Modification n° 1 : évolutions du règlement et des plans Arrêté d'enquête publique 09/10/2013
Début d'enquête publique 30/10/2013
Fin d'enquête publique 02/12/2013
Délibération d'approbation 16/12/2013
Caractère exécutoire 23/12/2013
Modification n° 2 : ouverture à l'urbanisation de zones 2AU, secteurs "Pussiez", "Trois
Maisons", "Mont-Dessous" et "Mont-Dessus"		 Arrêté d'enquête publique 30/09/2014
Début d'enquête publique 22/10/2014
Fin d'enquête publique 27/11/2014
Délibération d'approbation 15/12/2014
Caractère exécutoire 16/01/2015
Mise à jour Abrogation captages "La Platte" et "La Molette" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 03/09/2015
canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/08/2016
POS Elaboration R- Prescription 28/12/1995
Arrêt de projet 01/03/1999
Avis de l'État 17/06/1999
Arrêté d'enquête publique 22/10/1999
Délibération d'approbation 02/05/2000
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 31/07/2007
Délibération d'approbation 17/12/2007
Caractère exécutoire 21/12/2007
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 06/05/2011
Délibération d'approbation 18/07/2011
Caractère exécutoire 25/08/2011
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 06/05/2011
Délibération d'approbation 18/07/2011
Caractère exécutoire 25/08/2011
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 27/06/2011
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 12/09/2011
Délibération d'approbation 07/11/2011
Caractère exécutoire 28/01/2012
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 30/04/2001
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 02/08/2001
Modification Modification n° 6 Arrêté d'enquête publique 10/05/2012
Délibération d'approbation 16/07/2012
Caractère exécutoire 23/07/2012

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :