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Plan Local d'Urbanisme de TRAIZE (historique au 27 Mai 2024)

   
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document d'urbanisme de 

TRAIZE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Prescription 28/09/2016
Porter à connaissance 31/01/2017
Débat sur le PADD ou PAS 13/03/2018
Arrêt de projet 05/11/2018
Consultation de la CDPENAF 05/12/2018
Avis de l'État 19/12/2018
Avis de la CDPENAF 28/01/2019
Arrêté d'enquête publique 05/03/2019
Début d'enquête publique 09/04/2019
Fin d'enquête publique 16/05/2019
Délibération d'approbation 24/07/2019
Caractère exécutoire 01/08/2019
Elaboration Bilan PLU : délib. 02 déc. 2015 Prescription 29/06/2001
Porter à connaissance 18/12/2001
Arrêt de projet 21/03/2003
Avis de l'État 17/07/2003
Arrêté d'enquête publique 22/07/2003
Délibération d'approbation 17/10/2003
Caractère exécutoire 24/12/2003

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