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Plan Local d'Urbanisme de THENESOL (historique au 16 Janvier 2024)

   
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THENESOL


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Prescription 10/05/2011
Porter à connaissance 25/08/2011
Arrêt de projet 30/07/2013
Avis de l'État 21/10/2013
Arrêté d'enquête publique 24/10/2013
Début d'enquête publique 18/11/2013
Fin d'enquête publique 21/12/2013
Délibération d'approbation 25/02/2014
Caractère exécutoire 05/03/2014
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : ajustement règlement Prescription
Délibération modalités mise à disposition du public
Début de mise à disposition du public
Fin de mise à disposition du public
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
MS n° 1 : réalisation logements sociaux au "Darbonnet" Début de mise à disposition du public 06/07/2015
Début de mise à disposition du public 06/07/2015
Fin de mise à disposition du public 07/08/2015
Délibération d'approbation 19/10/2015
Caractère exécutoire 20/10/2015
Mise à jour canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 01/07/2016
POS Elaboration R- Prescription 18/11/1991
Arrêt de projet 11/01/1993
Avis de l'État 14/04/1993
Arrêté d'enquête publique 21/06/1993
Délibération d'approbation 18/10/1993
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/05/1996
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/04/2006
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 11/10/2010

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