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Plan Local d'Urbanisme de ST VITAL (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ST VITAL


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 24/10/2008
Porter à connaissance 05/06/2009
Arrêt de projet 23/05/2013
Avis de l'État 31/07/2013
Arrêté d'enquête publique 16/09/2013
Délibération d'approbation 31/01/2014
Caractère exécutoire 04/02/2014
Mise à jour PPRT (TOTAL GAZ à Frontenex) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 08/04/2015
PPRI Isère (modification) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 11/02/2016
canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/07/2016
POS Elaboration R- Prescription 20/01/1990
Arrêt de projet 24/05/1991
Arrêté d'enquête publique 11/02/1992
Délibération d'approbation 05/06/1992
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 06/09/1994
Délibération d'approbation 02/12/1994
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 22/12/2008
Délibération d'approbation 27/03/2009
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/07/1995
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 11/09/2012
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 02/05/2013

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