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Plan Local d'Urbanisme de ST THIBAUD DE COUZ (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ST THIBAUD DE COUZ


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLU intercommunal périmètre valant SCoT approuvé par les préfets de l'Isère et Savoie le 02
décembre 2016
Prescription 29/06/2015
Porter à connaissance 16/06/2016
Autre 02/12/2016
Débat sur le PADD ou PAS 09/02/2017
Débat sur le PADD ou PAS 23/02/2017
Débat sur le PADD ou PAS 08/03/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/03/2017
Débat sur le PADD ou PAS 23/03/2017
Débat sur le PADD ou PAS 03/04/2017
Porter à connaissance complémentaire 07/08/2018
Autre 01/04/2019
Arrêté d'enquête publique 16/04/2019
Avis de l'État 26/04/2019
Début d'enquête publique 20/05/2019
Fin d'enquête publique 28/06/2019
Délibération d'approbation 19/12/2019
Caractère exécutoire 24/01/2020
Modification simplifiée Prescription 08/11/2022
Autre 22/12/2022
Avis de l'autorité environnementale 04/01/2023
Début de mise à disposition du public 09/01/2023
Fin de mise à disposition du public 09/02/2023
Délibération d'approbation 21/02/2023
Modification Saisine pour avis des communes membres dans le cadre du projet de modification de droit commun
n°1 du PLUi tenant lieu de SCoT et PLH de la CC Coeur de Chartreuse
Notification de modification(préfet 11/01/2022
Autre 26/01/2022
Avis de l'autorité environnementale 21/02/2022
Notification de modification(préfet 10/05/2022
Arrêté d'enquête publique 19/07/2022
Autre 18/08/2022
Début d'enquête publique 05/09/2022
Fin d'enquête publique 05/10/2022
Délibération d'approbation 13/12/2022
Modification simplifiée Prescription 13/07/2021
Avis de l'autorité environnementale 09/09/2021
Délibération modalités mise à disposition du public 28/09/2021
Début de mise à disposition du public 02/11/2021
Fin de mise à disposition du public 03/12/2021
Délibération d'approbation 14/12/2021
Mise à jour Mise à jour des SUP : Servitudes d’Utilité publique : Entre deux Guiers (2 plans) St Joseph de Rivière (2 plans) St Laurent du Pont (
Mise à jour des SUP en Savoie Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI
Elaboration Compétence communauté de communes Coeur de Chartreuse Prescription 14/12/2009
Porter à connaissance 11/08/2010
Arrêt de projet 01/09/2014
Délibération de bilan de la concertation 01/09/2014
Avis de l'État 28/10/2014
Arrêté d'enquête publique 09/12/2014
Début d'enquête publique 02/01/2015
Fin d'enquête publique 02/02/2015
Délibération d'approbation 10/09/2015
Caractère exécutoire 01/10/2015
Mise à jour Liste SUP complétée Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/08/2016
POS Elaboration R- Prescription 09/06/1978
Arrêté d'enquête publique 02/01/1984
Délibération d'approbation 17/05/1984
Modification Modification : pour permettre l'agrandissement de la mairie et modification de la zone UDa du
chef-lieu
Notification de modification(préfet
Arrêté d'enquête publique
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 15/04/1985
Délibération d'approbation 05/07/1985
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 10/10/1986
Délibération d'approbation 28/01/1987
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 05/09/1988
Délibération d'approbation 01/12/1988
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 09/01/1990
Délibération d'approbation 06/04/1990
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 25/03/1993
Délibération d'approbation 06/08/1993
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 23/10/1996
Délibération d'approbation 04/02/1997
Modification n°7 Arrêté d'enquête publique 06/01/2005
Délibération d'approbation 10/10/2005
Caractère exécutoire 12/11/2005
Modification n°8 Arrêté d'enquête publique 28/09/2006
Délibération d'approbation 22/01/2007
Caractère exécutoire 07/02/2007
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/04/2003
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/02/2004
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/09/2006
Mise en compatibilité Liaison ferroviaire Lyon-Turin (accès français) Arrêté d'enquête publique 30/11/2011
Examen conjoint des PPA 07/12/2011
DUP emportant mise en compatibilité 23/08/2013

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