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Plan Local d'Urbanisme de ST SORLIN D'ARVES (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ST SORLIN D'ARVES


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 30/07/2020
Porter à connaissance 15/10/2021
Débat sur le PADD ou PAS 07/06/2023
Révision Révision n° 1 du PLU de Saint Sorlin d'Arves - -2020 compétence CdC Prescription 05/02/2018
Délibération objectifs et modalités concertation 05/02/2018
Porter à connaissance 07/06/2018
Débat sur le PADD ou PAS 07/03/2019
Arrêt de projet 26/02/2020
Délibération de bilan de la concertation 26/02/2020
Avis de l'État 30/10/2020
Consultation de la CDPENAF 24/11/2020
Avis de la CDPENAF 04/01/2021
Arrêté d'enquête publique 16/02/2021
Début d'enquête publique 22/03/2021
Fin d'enquête publique 26/04/2021
Délibération d'approbation 27/01/2022
Publication 31/01/2022
Caractère exécutoire 09/02/2022
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : - modification du règlement écrit (zone AUms) - ajout de
constructions pouvant faire l'objet d'un changement de destination - règlement : préciser
modalités calculs du coeff de pleine terre - modifier sous zonage parcelle OB130
Prescription 21/09/2023
Mise à jour Mise à jour des SUP : régularisation EL4 " Télésiège des Choseaux et pistes de ski alpin" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/07/2022
Elaboration 2020 compétence CdC Prescription 19/01/2009
Porter à connaissance 28/07/2009
Arrêt de projet 05/01/2011
Avis de l'État 07/04/2011
Arrêté d'enquête publique 04/05/2011
Délibération d'approbation 26/03/2012
Caractère exécutoire 28/04/2012
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/02/2012
POS Elaboration R- Prescription 20/11/1989
Arrêt de projet 31/05/1994
Avis de l'État 07/11/1994
Arrêté d'enquête publique 14/03/1995
Délibération d'approbation 11/12/1995
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 01/07/1996
Délibération d'approbation 09/09/1996
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 23/10/1997
Délibération d'approbation 12/05/1998
Modification n°3 : ER 2 Délibération d'approbation 15/01/2001
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 31/08/2001
Délibération d'approbation 17/12/2001
Caractère exécutoire 15/02/2002
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 28/03/2003
Délibération d'approbation 23/06/2003
Caractère exécutoire 25/06/2003
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 23/07/2003
Délibération d'approbation 16/10/2003
Caractère exécutoire 22/10/2003
Modification n°7 : pas reçu de dossier Arrêté d'enquête publique 31/05/2005
Délibération d'approbation 22/08/2005
Caractère exécutoire 25/09/2005
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 09/11/1999
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/05/2004

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