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Plan Local d'Urbanisme de ST OURS (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ST OURS


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUi ALBANAIS SAVOYARD qui comprend la commune nouvelle Entrelacs (Albens Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Mognard Saint-Germain-la-Chambotte
Modification Modification n°2 : différents objectifs cf délib Notification de modification(préfet 14/11/2023
Modification n° 1 PLUi ALBANAIS : apporter précisions sur OAP existantes intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
intégration dans rapport présentation nouvelles dispo
Mise à jour Création ZAP (Entrelacs - St Ours) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/03/2020
Elaboration Prescription 11/05/2001
Porter à connaissance 11/10/2001
Arrêt de projet 02/06/2004
Avis de l'État 13/10/2004
Arrêté d'enquête publique 29/10/2004
Délibération d'approbation 15/03/2005
Caractère exécutoire 25/03/2005
Modification SAINT OURS - modification n° 3 : ouverture à l'urbanisation de 2 secteur AU2 Notification de modification(préfet 07/07/2016
Arrêté d'enquête publique 18/07/2016
Début d'enquête publique 24/08/2016
Fin d'enquête publique 23/09/2016
Délibération d'approbation 20/10/2016
Caractère exécutoire 27/10/2016
Modification n°2 : actualisation du règlement écrit sur l'ensemble de de la commune - Notification de modification(préfet 29/10/2012
Délibération d'approbation 18/06/2013
Caractère exécutoire 25/06/2013
Révision simplifiée Révision simplifiée n°2 : extension zone Aua chef-lieu Délibération objectifs et modalités concertation 19/04/2011
Arrêté d'enquête publique 19/05/2011
Délibération d'approbation 19/09/2011
Caractère exécutoire 21/10/2011
Révision simplifiée n°1 : extension du cimetière Délibération objectifs et modalités concertation 10/08/2010
Arrêté d'enquête publique 19/05/2011
Délibération d'approbation 19/09/2011
Caractère exécutoire 21/10/2011
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 19/05/2011
Délibération d'approbation 19/09/2011
Caractère exécutoire 21/10/2011
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/05/2012

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