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Carte Communale de STE MARIE D'ALVEY (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

STE MARIE D'ALVEY


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
CC Révision Prescription 20/02/2017
Porter à connaissance 15/11/2017
Arrêté d'enquête publique 12/10/2018
Début d'enquête publique 06/11/2018
Fin d'enquête publique 07/12/2018
Délibération d'approbation 11/02/2019
Transmission au préfet pour approbation 06/03/2019
Approbation du préfet 03/04/2019
Publication 09/04/2019
Caractère exécutoire 12/04/2019
Affichage 15/04/2019
Elaboration Prescription 08/06/2001
Porter à connaissance 26/11/2001
Arrêté d'enquête publique 04/04/2002
Délibération d'approbation 20/12/2002
Approbation du préfet 31/01/2003
Caractère exécutoire 13/02/2003

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