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Plan Local d'Urbanisme de ST MARCEL (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ST MARCEL


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 30/09/2014
Délibération objectifs et modalités concertation 30/09/2014
Débat sur le PADD ou PAS 20/01/2016
Arrêt de projet 25/01/2018
Consultation de la CDPENAF 28/03/2018
Avis de la CDPENAF 10/04/2018
Avis de l'État 10/04/2018
Arrêté d'enquête publique 24/05/2018
Début d'enquête publique 15/06/2018
Fin d'enquête publique 18/07/2018
Délibération d'approbation 17/09/2018
Caractère exécutoire 18/09/2018
Modification Modification n°1 : création d'un STECAL sur le secteur des Nantieux Notification de modification(préfet 20/10/2022
Arrêté d'enquête publique 23/11/2022
Début d'enquête publique 03/01/2023
Fin d'enquête publique 03/02/2023
Délibération d'approbation 26/04/2023
Caractère exécutoire 05/05/2023
POS Elaboration R- Prescription 25/10/1996
Arrêt de projet 22/02/1999
Avis de l'État 21/06/1999
Arrêté d'enquête publique 26/10/1999
Délibération d'approbation 27/01/2000
Caducité 27/03/2017
Abandon 27/03/2017
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 : projet lotissement à Montmagny Délibération objectifs et modalités concertation 19/05/2006
Arrêté d'enquête publique 23/09/2007
Délibération d'approbation 20/12/2007
Caractère exécutoire 10/02/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 Début de mise à disposition du public 04/11/2010
Délibération d'approbation 08/02/2011
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/07/2007
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/11/2012
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Plan de Prévention des Risques Technologiques Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 13/11/2014
PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/01/2017

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