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Plan Local d'Urbanisme de ST JULIEN MONTDENIS (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 
ST JULIEN MONTDENIS

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 30/07/2020
Porter à connaissance 15/10/2021
Débat sur le PADD ou PAS 07/06/2023
2020 compétence CdC Prescription 04/09/2002
Porter à connaissance 30/06/2003
Arrêt de projet 03/05/2007
Avis de l'État 03/09/2007
Arrêté d'enquête publique 03/09/2007
Délibération d'approbation 11/12/2007
Caractère exécutoire 18/01/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n°3 : évolution du règlement écrit Prescription 10/11/2023
MS n° 1 : extension ZAC du "Pré de Pâques" Prescription 04/02/2015
Notification PPA 15/06/2015
Fin de mise à disposition du public 29/06/2015
Fin de mise à disposition du public 29/07/2015
Délibération d'approbation 30/07/2015
Caractère exécutoire 15/10/2015
Modification Modification n° 1 Notification de modification(préfet 15/09/2011
Arrêté d'enquête publique 03/02/2012
Délibération d'approbation 30/05/2012
Caractère exécutoire 10/08/2012
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/10/2012
PPRi de l'Arc (de Pontamafrey à Aussois) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/12/2019
Abrogation captage "Grenis" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/01/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : suppression zone Ua1 et adaptations réglementaires (articles U1 11 e A1)
11 e A1)
11 e A1)
11 e A1)
Mise à jour Mise à jour des SUP par arrêté communautaire de la 3CMA le 19/05/2023 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI

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