Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de ST JULIEN MONTDENIS (historique au 02 Février 2025)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 
ST JULIEN MONTDENIS

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 30/07/2020
Porter à connaissance 15/10/2021
Débat sur le PADD ou PAS 07/06/2023
2020 compétence CdC Prescription 04/09/2002
Porter à connaissance 30/06/2003
Arrêt de projet 03/05/2007
Avis de l'État 03/09/2007
Arrêté d'enquête publique 03/09/2007
Délibération d'approbation 11/12/2007
Caractère exécutoire 18/01/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n°3 : évolution du règlement écrit Prescription 10/11/2023
MS n° 1 : extension ZAC du "Pré de Pâques" Prescription 04/02/2015
Notification PPA 15/06/2015
Fin de mise à disposition du public 29/06/2015
Fin de mise à disposition du public 29/07/2015
Délibération d'approbation 30/07/2015
Caractère exécutoire 15/10/2015
Modification Modification n° 1 Notification de modification(préfet
Arrêté d'enquête publique 03/02/2012
Délibération d'approbation 30/05/2012
Caractère exécutoire 10/08/2012
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/10/2012
PPRi de l'Arc (de Pontamafrey à Aussois) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/12/2019
Abrogation captage "Grenis" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/01/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : suppression zone Ua1 et adaptations réglementaires (articles U1 11 e A1)
11 e A1)
11 e A1)
11 e A1)
Mise à jour Mise à jour des SUP par arrêté communautaire de la 3CMA le 19/05/2023 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :