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Plan Local d'Urbanisme de ST JEAN D'ARVES (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

ST JEAN D'ARVES


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 30/07/2020
Porter à connaissance 15/10/2021
Débat sur le PADD ou PAS 07/06/2023
2020 compétence CdC - Bilan PLU 03/04/2018 Prescription 17/10/2003
Porter à connaissance 30/03/2004
Arrêt de projet 26/10/2007
Avis de l'État 28/01/2008
Arrêté d'enquête publique 28/01/2008
Délibération d'approbation 13/05/2008
Caractère exécutoire 21/06/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n°2 : modification du règlement écrit concernant l'article U6 et articles
U11 et AU11
Prescription 25/09/2023
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n° 1 : création d'un restaurant d'altitude, création d'un ER secteur "Au
Savoie", changement de destination bâtiment agricole et installation des tunnels agricoles
Délibération objectifs et modalités concertation 30/09/2019
Prescription 30/09/2019
Arrêt de projet 08/04/2021
Arrêté d'enquête publique 09/06/2021
Début d'enquête publique 02/07/2021
Fin d'enquête publique 02/08/2021
Délibération d'approbation 23/09/2021
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 Délibération objectifs et modalités concertation 20/08/2010
Arrêté d'enquête publique 12/10/2010
Délibération d'approbation 25/01/2011
Caractère exécutoire 09/03/2011
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 12/10/2010
Délibération d'approbation 25/01/2011
Caractère exécutoire 09/02/2011
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 29/07/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 pour revoir l’article UA6 relatif à la règle d'implantation par
rapport aux voies
Début de mise à disposition du public 04/08/2014
Fin de mise à disposition du public 29/08/2014
Délibération d'approbation 12/09/2014
Caractère exécutoire 24/10/2014
Modification simplifiée n° 3 - erreur zonage : reclassement de parcelles en As Délibération modalités mise à disposition du public 10/09/2015
Début de mise à disposition du public 30/09/2015
Fin de mise à disposition du public 30/10/2015
Délibération d'approbation 26/11/2015
Caractère exécutoire 11/02/2016
Modification Modification n° 2 : retenue collinaire à La Chal .... PROCEDURE ANNULEE PAR DELIB DU 26/08/2019 (une R

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