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Plan Local d'Urbanisme de STE HELENE SUR ISERE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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STE HELENE SUR ISERE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 11/09/2015
Délibération objectifs et modalités concertation 11/09/2015
Porter à connaissance 16/02/2016
Arrêt de projet 12/10/2018
Consultation de la CDPENAF 22/11/2018
Avis de l'État 06/12/2018
Avis de la CDPENAF 10/01/2019
Arrêté d'enquête publique 04/03/2019
Début d'enquête publique 25/03/2019
Fin d'enquête publique 29/04/2019
Délibération d'approbation 20/06/2019
Caractère exécutoire 27/06/2019
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n° 1 : - supprimer la zone AUc du Nant Perrin rive gauche et créer avec rédaction d’une OAP - identifier des bâtiments c
avec rédaction d’une OAP - identifier des bâtiments c
avec rédaction d’une OAP - identifier des bâtiments c
avec rédaction d’une OAP - identifier des bâtiments c
avec rédaction d’une OAP - identifier des bâtiments c
avec rédaction d’une OAP - identifier des bâtiments c
avec rédaction d’une OAP - identifier des bâtiments c
avec rédaction d’une OAP - identifier des bâtiments c
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : classement bâtiment en Uea Prescription 27/09/2019
Notification PPA 04/11/2019
Début de mise à disposition du public 06/01/2020
Fin de mise à disposition du public 08/02/2020
Délibération d'approbation 14/02/2020
Caractère exécutoire 27/02/2020
Elaboration Élaboration PLU Prescription 18/03/2005
Porter à connaissance 08/06/2005
Arrêt de projet 03/08/2007
Arrêté d'enquête publique 05/11/2007
Avis de l'État 05/11/2007
Délibération d'approbation 15/02/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : suppression ER n° 4 au chef-lieu Début de mise à disposition du public 21/09/2012
Délibération d'approbation 06/12/2012
Caractère exécutoire 12/12/2012
Modification simplifiée n° 2 : suppression de l'emplacement réservé n° 3 Début de mise à disposition du public 11/12/2012
Fin de mise à disposition du public 11/01/2013
Délibération d'approbation 18/01/2013
Caractère exécutoire 23/01/2013
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 25/03/2013
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 15/04/2013

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