Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de ST CHRISTOPHE LA GROTTE (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 

ST CHRISTOPHE LA GROTTE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLU intercommunal périmètre valant SCoT approuvé par les préfets de l'Isère et Savoie le 02
décembre 2016
Prescription 29/06/2015
Porter à connaissance 16/06/2016
Autre 02/12/2016
Débat sur le PADD ou PAS 09/02/2017
Débat sur le PADD ou PAS 23/02/2017
Débat sur le PADD ou PAS 08/03/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/03/2017
Débat sur le PADD ou PAS 23/03/2017
Débat sur le PADD ou PAS 03/04/2017
Porter à connaissance complémentaire 07/08/2018
Autre 01/04/2019
Arrêté d'enquête publique 16/04/2019
Avis de l'État 26/04/2019
Début d'enquête publique 20/05/2019
Fin d'enquête publique 28/06/2019
Délibération d'approbation 19/12/2019
Caractère exécutoire 24/01/2020
Modification simplifiée Prescription 08/11/2022
Autre 22/12/2022
Avis de l'autorité environnementale 04/01/2023
Début de mise à disposition du public 09/01/2023
Fin de mise à disposition du public 09/02/2023
Délibération d'approbation 21/02/2023
Modification Saisine pour avis des communes membres dans le cadre du projet de modification de droit commun
n°1 du PLUi tenant lieu de SCoT et PLH de la CC Coeur de Chartreuse
Notification de modification(préfet 11/01/2022
Autre 26/01/2022
Avis de l'autorité environnementale 21/02/2022
Notification de modification(préfet 10/05/2022
Arrêté d'enquête publique 19/07/2022
Autre 18/08/2022
Début d'enquête publique 05/09/2022
Fin d'enquête publique 05/10/2022
Délibération d'approbation 13/12/2022
Modification simplifiée Prescription 13/07/2021
Avis de l'autorité environnementale 09/09/2021
Délibération modalités mise à disposition du public 28/09/2021
Début de mise à disposition du public 02/11/2021
Fin de mise à disposition du public 03/12/2021
Délibération d'approbation 14/12/2021
Mise à jour Mise à jour des SUP : Servitudes d’Utilité publique : Entre deux Guiers (2 plans) St Joseph de Rivière (2 plans) St Laurent du Pont (
Mise à jour des SUP en Savoie Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI
Elaboration Prescription 15/12/2000
Porter à connaissance 20/03/2001
Arrêt de projet 02/04/2004
Avis de l'État 28/07/2004
Arrêté d'enquête publique 27/08/2004
Délibération d'approbation 03/12/2004
Caractère exécutoire 20/02/2005
Révision simplifiée Révisions simplifiées n° 1 à 3 : optimiser le potentiel de réhabilitation de bâtiments existants
et ouvrir à la construction quelques secteurs de capacité limitée
Délibération objectifs et modalités concertation 05/12/2012
Arrêté d'enquête publique 20/11/2013
Début d'enquête publique 16/12/2013
Fin d'enquête publique 20/01/2014
Délibération d'approbation 07/02/2014
Caractère exécutoire 11/03/2014
Modification Modification n°2 : toilettage du règlement NOTMOD
ARRENQ
DEBENQ
FINENQ
DELAPP
EXECUT
Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 19/04/2007
Délibération d'approbation 07/09/2007
Caractère exécutoire 12/09/2007
Mise à jour Liste SUP complétée Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/08/2016

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :