Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de ST ALBAN LEYSSE (historique au 27 Mai 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 
ST ALBAN LEYSSE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUI CA Chambéry métropole - Cœur des Bauges Prescription 16/12/2015
Porter à connaissance 25/10/2016
Autre 21/12/2016
Autre 18/05/2017
Porter à connaissance complémentaire 12/07/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/12/2017
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêté d'enquête publique 17/05/2019
Consultation de la CDPENAF 27/05/2019
Avis de la CDPENAF 03/06/2019
Avis de l'État 04/06/2019
Début d'enquête publique 17/06/2019
Fin d'enquête publique 08/08/2019
Délibération d'approbation 18/12/2019
Caractère exécutoire 21/02/2020
Porter à connaissance complémentaire 03/02/2023
Porter à connaissance complémentaire 15/03/2023
Modification Modification n° 3 : - Evolutions des OAP thématiques et sectorielles - Evolution du règlement
littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés		 Notification de modification(préfet, CR, CG...) 31/03/2022
Début d'enquête publique 05/06/2023
Fin d'enquête publique 05/07/2023
Délibération d'approbation 09/11/2023
Caractère exécutoire 11/12/2023
Modification n°2 : - Evolutions des OAP thématiques habitat et tourisme et OAP sectorielles -
Evolution du règlement littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés		 Notification de modification(préfet, CR, CG...) 07/07/2021
Consultation de l'autorité environnementale 08/09/2021
Avis de l'autorité environnementale 29/03/2022
Début d'enquête publique 19/04/2022
Fin d'enquête publique 19/05/2022
Autre 26/09/2022
Délibération d'approbation 10/11/2022
Caractère exécutoire 25/11/2022
Modification n° 1: OAP, évolution du règlement écrit, modifications et suppression d'ER,
modification des zonages		 Notification de modification(préfet, CR, CG...) 02/03/2021
Arrêté d'enquête publique 07/04/2021
Début d'enquête publique 03/05/2021
Fin d'enquête publique 04/06/2021
Délibération d'approbation 30/10/2021
Caractère exécutoire 02/12/2021
Mise en compatibilité ZAC 3 Technolac : DUP emportant MECDU du PLUiHD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 17/02/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreurs d'écriture et d'impression (§ et inscriptions graphique
manquants, titres ou chiffres erronés, …) à corriger pour éviter erreur d’instruction et
améliorer et sécuriser l'encadrement réglementaire des constructions en corrigeant certains
points du règlement écrit		 Prescription 27/02/2020
Notification PPA 13/08/2020
Début de mise à disposition du public 19/10/2020
Fin de mise à disposition du public 20/11/2020
Délibération d'approbation 17/12/2020
Caractère exécutoire 01/03/2021
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/06/2020
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/02/2020
Mise à jour n°5 PLUI HD de Grand Chambéry Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/07/2021
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/11/2021
Mise à jour des SUP suite à l'abrogation du captage d'eau de Barbarin par l'arrêté préfectoral du
26/11/21		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2022
Mise en compatibilité DUP emportant MECDU : projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - VRU de
Chambéry		 Arrêté d'enquête publique 05/04/2022
Début d'enquête publique 09/05/2022
Fin d'enquête publique 17/06/2022
Mise à jour Mise à jour n°8 du PLUi : - annexe 6.2.2 "DPU baux commerciaux" - annexe 6.3.7 " sursis à
statuer" - annexe 6.3.1 "périmètres de ZAC, PAE, PUP, PVR et TA majorée" - annexe 6.5.3 "
architecture contemporaine".		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2022
Mise à jour des SUP : instauration d'une SUP A5 pour la pose, le renouvellement et la
régularisation de canalisations publiques dans le cadre du projet de sécurisation de la
distribution en eau potable dans le secteur des Bauges, sur le territoire de la commune de
Saint-Jean-d’Arvey et de la commune des Déserts.		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/02/2023
Mise en compatibilité Mise en compatibilité du PLUiHD de Grand Chambéry sur le territoire des communes de La Motte
Servolex, Chambéry et Barberaz dans le cadre du projet de restructuration su système
d'assainissement de la RN201-VRU de Chambéry		 DUP emportant mise en compatibilité 05/05/2023
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/12/2023
Révision Prescription 05/03/2014
Porter à connaissance 26/08/2014
Abandon 10/06/2020
Elaboration Annulation partielle du PLU (TA du 13 octobre 2015) : secteurs de Monterminod, La Clusaz, St
Saturnin, ....		 Prescription 29/01/2008
Porter à connaissance 27/11/2008
Arrêt de projet 23/11/2011
Avis de l'État 04/04/2012
Début d'enquête publique 14/04/2012
Fin d'enquête publique 19/05/2012
Délibération d'approbation 30/10/2013
Caractère exécutoire 06/11/2013
Modification Modification n° 3: adaptation règlements écrit et graphique, mise à jour des ER et modif. OAP Notification de modification(préfet, CR, CG...) 18/10/2018
Arrêté d'enquête publique 04/01/2019
Début d'enquête publique 11/02/2019
Fin d'enquête publique 12/03/2019
Délibération d'approbation 27/06/2019
Caractère exécutoire 19/07/2019
Modification simplifiée MS N° 3 : modifications et adaptations mineures au règlements écrit et graphique Prescription 15/04/2015
Début de mise à disposition du public 07/12/2015
Fin de mise à disposition du public 11/01/2016
Délibération d'approbation 31/03/2016
Caractère exécutoire 08/04/2016
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 08/11/2012
Modification simplifiée Modification simplifié n°1 : modifications limitées du zonage Nu "la perrotine", UDa "la
curriaz".		 Début de mise à disposition du public 26/08/2013
Fin de mise à disposition du public 26/09/2013
Délibération d'approbation 16/04/2014
Caractère exécutoire 06/05/2014
Modification Modification n° 1 Arrêté d'enquête publique 04/12/2013
Début d'enquête publique 02/01/2014
Fin d'enquête publique 03/02/2014
Délibération d'approbation 16/04/2014
Caractère exécutoire 06/05/2014
Modification simplifiée Début de mise à disposition du public 25/06/2014
Modification simplifiée n° 2 : rectifications erreurs matérielles (règlement - plans), précisions
règlementaires pour instruction des autorisations d'urbanisme, faciliter la compréhension du PLU		 Début de mise à disposition du public 18/09/2014
Fin de mise à disposition du public 20/10/2014
Délibération d'approbation 30/10/2014
Caractère exécutoire 06/11/2014
Mise en compatibilité DÉCLARATION de PROJET n° 1 : réduction vulnérabilité (inondation de La Leysse) dans secteur
ancien site "Camiva"		 Autre 24/09/2014
Début d'enquête publique 04/09/2015
Fin d'enquête publique 05/10/2015
Délibération décidant de la mise en compatibilité 28/10/2015
DUP emportant mise en compatibilité 28/10/2015
Déclaration d'intérêt général 28/10/2015
Caractère exécutoire 09/11/2015
DÉCLARATION DE PROJET n° 2 : travaux d'aménagement et de restauration du Nant-Petchi (entre La
Leysse et la route de La Bemaz)		 Autre 30/10/2014
Début d'enquête publique 04/09/2015
Fin d'enquête publique 05/10/2015
Délibération décidant de la mise en compatibilité 28/10/2015
DUP emportant mise en compatibilité 28/10/2015
Déclaration d'intérêt général 28/10/2015
Caractère exécutoire 09/11/2015
Modification Modification n° 2 : modif (OAP) secteur Clusaz partie basse (Nant Petchi, la Côte et Château de
la Croix) etc ....		 Arrêté d'enquête publique 20/05/2016
Début d'enquête publique 06/06/2016
Fin d'enquête publique 05/07/2016
Délibération d'approbation 29/09/2016
Caractère exécutoire 29/09/2016
Saint Alban Leysse : Modification n° 6 du POS (et ce n'est pas une erreur) Arrêté d'enquête publique 03/02/2017
Début d'enquête publique 27/02/2017
Fin d'enquête publique 28/03/2017
Délibération d'approbation 15/06/2017
Caractère exécutoire 23/06/2017
POS Elaboration R- Prescription 21/11/1997
Arrêt de projet 15/09/2000
Avis de l'État 27/12/2000
Arrêté d'enquête publique 02/01/2001
Délibération d'approbation 05/03/2001
Modification Modification n° 6 : secteurs le Naquet, la Paille, des Rippes et de la Curiaz Notification de modification(préfet, CR, CG...) 13/12/2016
Arrêté d'enquête publique 03/02/2017
Début d'enquête publique 27/02/2017
Fin d'enquête publique 28/03/2017
Délibération d'approbation 15/06/2017
Caractère exécutoire 23/06/2017
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 : secteur "Château de la Croix" Délibération objectifs et modalités concertation 21/09/2007
Arrêté d'enquête publique 26/10/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
Caractère exécutoire 20/03/2008
Révision simplifiée n°2 : secteur "Les Genêts aval" Délibération objectifs et modalités concertation 21/09/2007
Arrêté d'enquête publique 26/10/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
Caractère exécutoire 20/03/2008
Révision simplifiée n°3 : secteur "Les Genêts amont" Délibération objectifs et modalités concertation 21/09/2007
Arrêté d'enquête publique 26/10/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
Caractère exécutoire 20/03/2008
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 07/11/2002
Délibération d'approbation 12/02/2003
Caractère exécutoire 14/02/2003
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 06/12/2006
Délibération d'approbation 26/03/2007
Caractère exécutoire 05/04/2007
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 26/10/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
Caractère exécutoire 20/03/2008
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 08/12/2008
Délibération d'approbation 25/03/2009
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 07/02/2011
Délibération d'approbation 11/05/2011
Caractère exécutoire 18/05/2011

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :