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Plan Local d'Urbanisme de ST ALBAN LEYSSE (historique au 02 Février 2025)

   
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document d'urbanisme de 
ST ALBAN LEYSSE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUI CA Chambéry métropole - Cœur des Bauges Prescription 16/12/2015
Porter à connaissance 25/10/2016
Autre 21/12/2016
Autre 18/05/2017
Porter à connaissance complémentaire 12/07/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/12/2017
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêté d'enquête publique 17/05/2019
Consultation de la CDPENAF 27/05/2019
Avis de la CDPENAF 03/06/2019
Avis de l'État 04/06/2019
Début d'enquête publique 17/06/2019
Fin d'enquête publique 08/08/2019
Délibération d'approbation 18/12/2019
Caractère exécutoire 21/02/2020
Porter à connaissance complémentaire 03/02/2023
Porter à connaissance complémentaire 15/03/2023
Modification Modification n°5 : Evolution des OAP Notification de modification(préfet
Mise en compatibilité Travaux de sécurisation des digues de la Leysse : DUP emportant MEC du PLUi-HD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 09/11/2023
Consultation de l'autorité environnementale 07/10/2024
Avis de l'autorité environnementale 07/01/2025
Modification Modification n°4 : Evolution des OAP et des règlements écrits et graphiques Notification de modification(préfet CR
Consultation de l'autorité environnementale 11/01/2024
Avis de l'autorité environnementale 09/04/2024
Début d'enquête publique 22/04/2024
Fin d'enquête publique 30/05/2024
Délibération d'approbation 07/11/2024
Mise en compatibilité Extension de la carrière de La Motte-Servolex : DP emportant MEC du PLUi-HD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 08/12/2022
Consultation de l'autorité environnementale 07/03/2024
Avis de l'autorité environnementale 04/06/2024
Modification Modification n° 3 : - Evolutions des OAP thématiques et sectorielles - Evolution du règlement
littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés		 Notification de modification(préfet CR
Début d'enquête publique 05/06/2023
Fin d'enquête publique 05/07/2023
Délibération d'approbation 09/11/2023
Caractère exécutoire 11/12/2023
Modification n°2 : - Evolutions des OAP thématiques habitat et tourisme et OAP sectorielles -
Evolution du règlement littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés		 Notification de modification(préfet CR
Consultation de l'autorité environnementale 08/09/2021
Avis de l'autorité environnementale 29/03/2022
Début d'enquête publique 19/04/2022
Fin d'enquête publique 19/05/2022
Autre 26/09/2022
Délibération d'approbation 10/11/2022
Caractère exécutoire 25/11/2022
Modification n° 1: OAP modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
Mise en compatibilité ZAC 3 Technolac : DUP emportant MECDU du PLUiHD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 17/02/2021
Consultation de l'autorité environnementale 24/10/2023
Réunion des PPA 30/11/2023
Avis de l'autorité environnementale 23/01/2024
Arrêté d'enquête publique 16/05/2024
Début d'enquête publique 17/06/2024
Fin d'enquête publique 19/07/2024
Avis de la commune sur le dossier de MC 19/12/2024
Avis de la CDPENAF 19/12/2024
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreurs d'écriture et d'impression (§ et inscriptions graphique
manquants		 PRES
NOTPPA
DEBINFO
FININFO
DELAPP
EXECUT
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/06/2020
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/02/2020
Mise à jour n°5 PLUI HD de Grand Chambéry Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/07/2021
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/11/2021
Mise à jour des SUP suite à l'abrogation du captage d'eau de Barbarin par l'arrêté préfectoral du
26/11/21		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2022
Mise en compatibilité DUP emportant MECDU : projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - VRU de
Chambéry		 Examen conjoint des PPA 07/06/2021
Arrêté d'enquête publique 05/04/2022
Début d'enquête publique 09/05/2022
Fin d'enquête publique 17/06/2022
DUP emportant mise en compatibilité 05/05/2023
Mise à jour Mise à jour n°8 du PLUi : - annexe 6.2.2 "DPU baux commerciaux" - annexe 6.3.7 " sursis à
statuer" - annexe 6.3.1 "périmètres de ZAC, PAE, PUP, PVR et TA majorée" - annexe 6.5.3 "
architecture contemporaine".		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2022
Mise à jour des SUP : instauration d'une SUP A5 pour la pose ARRMP
Mise en compatibilité Mise en compatibilité du PLUiHD de Grand Chambéry sur le territoire des communes de La Motte
Servolex		 DUP emportant mise en compatibilité
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/12/2023
MAJ n°11 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/02/2024
objet de la M12 : modification de la liste des SUP pour tenir compte du PDA de Caramagne Aillon le Vx et Lescheraisnes / Annexe DPU Habitat
Révision Prescription 05/03/2014
Porter à connaissance 26/08/2014
Abandon 10/06/2020
Elaboration Annulation partielle du PLU (TA du 13 octobre 2015) : secteurs de Monterminod ....
....
....
....
....
....
....
....
Modification Modification n° 3: adaptation règlements écrit et graphique Notification de modification(préfet
Arrêté d'enquête publique
Début d'enquête publique
Fin d'enquête publique
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Modification simplifiée MS N° 3 : modifications et adaptations mineures au règlements écrit et graphique Prescription 15/04/2015
Début de mise à disposition du public 07/12/2015
Fin de mise à disposition du public 11/01/2016
Délibération d'approbation 31/03/2016
Caractère exécutoire 08/04/2016
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 08/11/2012
Modification simplifiée Modification simplifié n°1 : modifications limitées du zonage Nu "la perrotine", UDa "la
curriaz".		 Début de mise à disposition du public 26/08/2013
Fin de mise à disposition du public 26/09/2013
Délibération d'approbation 16/04/2014
Caractère exécutoire 06/05/2014
Modification Modification n° 1 Arrêté d'enquête publique 04/12/2013
Début d'enquête publique 02/01/2014
Fin d'enquête publique 03/02/2014
Délibération d'approbation 16/04/2014
Caractère exécutoire 06/05/2014
Modification simplifiée Début de mise à disposition du public 25/06/2014
Modification simplifiée n° 2 : rectifications erreurs matérielles (règlement - plans) DEBINFO
FININFO
DELAPP
EXECUT
Mise en compatibilité DÉCLARATION de PROJET n° 1 : réduction vulnérabilité (inondation de La Leysse) dans secteur
ancien site "Camiva"		 Autre 24/09/2014
Début d'enquête publique 04/09/2015
Fin d'enquête publique 05/10/2015
Délibération décidant de la mise en compatibilité 28/10/2015
DUP emportant mise en compatibilité 28/10/2015
Déclaration d'intérêt général 28/10/2015
Caractère exécutoire 09/11/2015
DÉCLARATION DE PROJET n° 2 : travaux d'aménagement et de restauration du Nant-Petchi (entre La
Leysse et la route de La Bemaz)		 Autre 30/10/2014
Début d'enquête publique 04/09/2015
Fin d'enquête publique 05/10/2015
Délibération décidant de la mise en compatibilité 28/10/2015
DUP emportant mise en compatibilité 28/10/2015
Déclaration d'intérêt général 28/10/2015
Caractère exécutoire 09/11/2015
Modification Modification n° 2 : modif (OAP) secteur Clusaz partie basse (Nant Petchi Arrêté d'enquête publique
Début d'enquête publique
Fin d'enquête publique
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Saint Alban Leysse : Modification n° 6 du POS (et ce n'est pas une erreur) Arrêté d'enquête publique 03/02/2017
Début d'enquête publique 27/02/2017
Fin d'enquête publique 28/03/2017
Délibération d'approbation 15/06/2017
Caractère exécutoire 23/06/2017
POS Elaboration R- Prescription 21/11/1997
Arrêt de projet 15/09/2000
Avis de l'État 27/12/2000
Arrêté d'enquête publique 02/01/2001
Délibération d'approbation 05/03/2001
Modification Modification n° 6 : secteurs le Naquet NOTMOD
ARRENQ
DEBENQ
FINENQ
DELAPP
EXECUT
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 : secteur "Château de la Croix" Délibération objectifs et modalités concertation 21/09/2007
Arrêté d'enquête publique 26/10/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
Caractère exécutoire 20/03/2008
Révision simplifiée n°2 : secteur "Les Genêts aval" Délibération objectifs et modalités concertation 21/09/2007
Arrêté d'enquête publique 26/10/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
Caractère exécutoire 20/03/2008
Révision simplifiée n°3 : secteur "Les Genêts amont" Délibération objectifs et modalités concertation 21/09/2007
Arrêté d'enquête publique 26/10/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
Caractère exécutoire 20/03/2008
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 07/11/2002
Délibération d'approbation 12/02/2003
Caractère exécutoire 14/02/2003
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 06/12/2006
Délibération d'approbation 26/03/2007
Caractère exécutoire 05/04/2007
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 26/10/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
Caractère exécutoire 20/03/2008
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 08/12/2008
Délibération d'approbation 25/03/2009
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 07/02/2011
Délibération d'approbation 11/05/2011
Caractère exécutoire 18/05/2011

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