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Plan Local d'Urbanisme de ST ALBAN D'HURTIERES (historique au 05 avril 2023)

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 11/09/2020
Délibération objectifs et modalités concertation 11/09/2020
Porter à connaissance 14/01/2021
Débat sur le PADD ou PAS 17/12/2021
Arrêt de projet 25/03/2022
Autre 22/04/2022
Avis de l'État 11/07/2022
Délibération d'approbation 16/12/2022
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : Correction d'une erreur matérielle (reclasser en zone A et non Ua
un îlot agricole entre les hameaux du Réâme et du Perrier
DELMODPUB Délibération
PRES Prescription
DEBINFO Début de mis
FININFO Fin de mise
Elaboration R- Prescription 26/03/1999
Porter à connaissance 13/07/1999
Arrêt de projet 22/11/2002
Avis de l'État 10/02/2003
Arrêté d'enquête publique 03/03/2003
Délibération d'approbation 16/12/2004
Caractère exécutoire 22/01/2005
Mise à jour PPRI de l'Arc Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 06/02/2015

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ST ALBAN D'HURTIERES


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