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Plan Local d'Urbanisme de QUEIGE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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QUEIGE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 11/09/2015
Porter à connaissance 13/04/2016
Débat sur le PADD ou PAS 12/07/2016
Arrêt de projet 15/12/2017
Avis de l'État 12/04/2018
Arrêt de projet 03/07/2018
Consultation de la CDPENAF 19/09/2018
Arrêté d'enquête publique 05/10/2018
Avis de la CDPENAF 17/10/2018
Avis de l'État 23/10/2018
Début d'enquête publique 02/11/2018
Fin d'enquête publique 06/12/2018
Délibération d'approbation 05/04/2019
Caractère exécutoire 27/05/2019
Modification -Modification du règlement - - Adaptation de l'OAP 1 Notification de modification(préfet 06/10/2022
Autre 02/11/2022
Autre 24/11/2022
Autre 25/01/2023
Arrêté d'enquête publique 27/03/2023
Début d'enquête publique 20/04/2023
Fin d'enquête publique 20/05/2023
Délibération d'approbation 03/07/2023
Caractère exécutoire 21/07/2023
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreur matérielle Prescription 16/03/2021
Notification PPA 17/03/2021
Début de mise à disposition du public 01/04/2021
Fin de mise à disposition du public 30/04/2021
Délibération d'approbation 26/05/2021
Elaboration Prescription 03/11/2006
Porter à connaissance 06/06/2007
Arrêt de projet 10/12/2010
Avis de l'État 15/04/2011
Arrêté d'enquête publique 02/05/2011
Délibération d'approbation 09/09/2011
Caractère exécutoire 04/11/2011
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : reclassement de zones (Champ Fleuri) Prescription 16/01/2015
Début de mise à disposition du public 02/02/2015
Fin de mise à disposition du public 06/03/2015
Délibération d'approbation 29/05/2015
Caractère exécutoire 16/06/2015
Modification Modification n°1 : Création d'un secteur Ah "Aux Roches", Reclassement d'une partie de la zone
AUc en zone UD de "Champ Gilbert"
Notification de modification(préfet 24/05/2012
Arrêté d'enquête publique 21/06/2012
Début d'enquête publique 10/07/2012
Fin d'enquête publique 10/08/2012
Délibération d'approbation 13/09/2012
Caractère exécutoire 08/10/2012
Modification simplifiée MS n° 1 : correction d'une erreur matérielle de zonage au secteur "des Cotes" Délibération d'approbation 18/07/2012
Caractère exécutoire 27/07/2012
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/05/2014
Captage de "Vargne Nouveau" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/10/2015
POS Elaboration R- Prescription 19/02/1999
Porter à connaissance 17/05/1999
Arrêt de projet 09/03/2001
Avis de l'État 18/06/2001
Arrêté d'enquête publique 14/09/2001
Délibération d'approbation 14/02/2002
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 17/06/2002
Délibération d'approbation 17/09/2002
Caractère exécutoire 26/09/2002
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 22/01/2007
Délibération d'approbation 27/04/2007
Caractère exécutoire 07/05/2007
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 13/02/2003
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 13/02/2003

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