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Plan Local d'Urbanisme de PRALOGNAN LA VANOISE (historique au 27 Mai 2024)

   
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document d'urbanisme de 
PRALOGNAN LA VANOISE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Prescription 15/12/2011
Porter à connaissance 08/06/2012
Autre 03/11/2015
Débat sur le PADD ou PAS 11/12/2015
Arrêt de projet 01/06/2017
Délibération de bilan de la concertation 01/06/2017
Arrêté d'enquête publique 04/09/2017
Consultation de la CDPENAF 06/09/2017
Avis de l'État 07/09/2017
Avis de la CDPENAF 28/09/2017
Délibération d'approbation 30/03/2018
Caractère exécutoire 09/04/2018
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n°2 : - restaurant d'altitude au lieu-dit Le Pachut - corrections d'erreur de
zonage aux Darbelay et au lieu-dit sur La Traille		 Prescription 29/07/2022
Arrêt de projet 22/08/2023
Abandon 18/01/2024
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : prise en compte jugement du TA du 07/07/2020 pour supprimer la
référence à une modification simplifiée en préambule au règlement de la zone		 Prescription 13/11/2020
Notification PPA 17/12/2020
Début de mise à disposition du public 10/01/2021
Fin de mise à disposition du public 12/02/2021
Délibération d'approbation 04/06/2021
Caractère exécutoire 15/06/2021
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n° 1 : secteur Grand couloir : classement de Ub-b en Ua-b erreurs report du PPR
sur zonage compatibilité SCoT : zone An		 Prescription 09/07/2019
Arrêt de projet 10/09/2019
Arrêté d'enquête publique 08/10/2019
Début d'enquête publique 02/12/2019
Fin d'enquête publique 03/01/2020
Délibération d'approbation 21/02/2020
Caractère exécutoire 12/03/2020
Mise à jour Mise à jour des SUP suite à l'arrêté préfectoral portant création de servitudes dans le cadre du
projet de régularisation de l'emprise du domaine skiable concernant les pistes de ski alpin du
Barioz, de Poucet, cheminement et plateau secteur Pré de la Scie et Isertan et les pistes de ski
nordique secteur Isertan, sur la commune de Pralognan la Vanoise.		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/10/2022
Elaboration R- Prescription 22/01/2002
Porter à connaissance 21/10/2002
Arrêt de projet 13/05/2004
Avis de l'État 26/08/2004
Arrêté d'enquête publique 26/08/2004
Délibération d'approbation 22/12/2004
Caractère exécutoire 07/02/2005
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : suppression ER 17 Délibération modalités mise à disposition du public 02/05/2016
Prescription 02/05/2016
Début de mise à disposition du public 23/05/2016
Fin de mise à disposition du public 24/06/2016
Révision simplifiée RS n° 10 : déclassement d'un lot de la zone Ue en zone "Agricole" dans la zone artisanale Délibération objectifs et modalités concertation 10/09/2012
Arrêté d'enquête publique 08/10/2012
Délibération d'approbation 28/02/2013
Caractère exécutoire 01/04/2013
RS n° 9 : Rectification de l'application di PPR au lieu-dit "le Grand Couloir" Délibération objectifs et modalités concertation 10/09/2012
Arrêté d'enquête publique 08/10/2012
Délibération d'approbation 28/02/2013
Caractère exécutoire 01/04/2013
Modification Modification n° 4 : secteur de l'Isertan (zone Nc Pm) pour permettre la réalisation d'équipements
touristiques		 Notification de modification(préfet, CR, CG...) 10/09/2012
Arrêté d'enquête publique 08/10/2012
Délibération d'approbation 28/02/2013
Caractère exécutoire 01/04/2013
Révision simplifiée Révision simplifiée n°8 en cours : refuge du col de la Vanoise Délibération objectifs et modalités concertation 15/12/2010
Arrêté d'enquête publique 25/05/2011
Délibération d'approbation 03/10/2011
Révision simplifiée n°6 : Zone "Le Bon Diner" Délibération objectifs et modalités concertation 09/06/2010
Arrêté d'enquête publique 09/07/2010
Délibération d'approbation 09/11/2010
Caractère exécutoire 18/11/2010
Révision simplifiée n°7 : zone Ua du Village des "Bieux" Délibération objectifs et modalités concertation 09/06/2010
Arrêté d'enquête publique 09/07/2010
Délibération d'approbation 09/11/2010
Caractère exécutoire 18/11/2010
Modification Modification n°3 : cohérence PLU/PPRI secteur "Les îles" Notification de modification(préfet, CR, CG...) 09/06/2010
Arrêté d'enquête publique 09/07/2010
Délibération d'approbation 09/11/2010
Caractère exécutoire 18/11/2010
Révision simplifiée Révision simplifiée n°5 : Zone "Les Teppes" Délibération objectifs et modalités concertation 13/05/2009
Arrêté d'enquête publique 09/07/2010
Délibération d'approbation 09/11/2010
Caractère exécutoire 18/11/2010
Révision simplifiée n°1 : "Bon diner" Délibération objectifs et modalités concertation 23/06/2008
Révision simplifiée n°3 : Zone Nr "Refuges" Délibération objectifs et modalités concertation 23/06/2008
Révision simplifiée n°4 : secteur du pont du Grand Hôtel Délibération objectifs et modalités concertation 23/06/2008
Arrêté d'enquête publique 09/07/2010
Délibération d'approbation 09/11/2010
Caractère exécutoire 18/11/2010
Révision simplifiée n°2 : "Sur les Creuses" Délibération objectifs et modalités concertation 12/01/2007
Arrêté d'enquête publique 24/07/2008
Délibération d'approbation 17/11/2008
Caractère exécutoire 26/12/2008
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 15/02/2007
Délibération d'approbation 17/11/2008
Caractère exécutoire 26/12/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation 23/02/2010
Caractère exécutoire 26/02/2010
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 06/07/2005
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/10/2009

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