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Plan Local d'Urbanisme de ORELLE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 
ORELLE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 07/07/2014
Délibération objectifs et modalités concertation 07/07/2014
Porter à connaissance 03/12/2014
Arrêt de projet 30/01/2017
Consultation de la CDPENAF 21/03/2017
Avis de la CDPENAF 29/03/2017
Avis de l'État 30/03/2017
Dérogation au titre du L142-4 (ex L122-2) 05/04/2017
Arrêté d'enquête publique 22/05/2017
Début d'enquête publique 26/06/2017
Fin d'enquête publique 27/07/2017
Délibération d'approbation 19/02/2018
Caractère exécutoire 01/04/2018
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1: adaptation zone AS Prescription
Délibération modalités mise à disposition du public
Début de mise à disposition du public
Fin de mise à disposition du public
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Mise à jour PPRi Arc Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 03/07/2020
Mise à jour des SUP suite à l'instauration d'une servitude d'utilité publique en tréfonds dans le
cadre du projet ferroviaire Lyon-Turin par arrêté préfectoral du 07 décembre 2022 : mise à jour
du PLU effectuée par arrêté préfectoral le 05 juin 2023.		 Autre 05/06/2023
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/06/2023
POS Elaboration R- Prescription 15/12/1997
Arrêt de projet 13/03/2000
Avis de l'État 19/06/2000
Arrêté d'enquête publique 25/08/2000
Délibération d'approbation 27/11/2000
Caducité 27/03/2017
Abandon 27/03/2017
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 01/07/2003
Délibération d'approbation 29/09/2003
Caractère exécutoire 03/10/2003
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/03/2001
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 11/06/2007
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/09/2011

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