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Plan Local d'Urbanisme de LA LECHERE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

LA LECHERE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Élaboration PLU sur l'ensemble du territoire Prescription 16/10/2020
Porter à connaissance 16/06/2021
Réunion des PPA 06/12/2022
Porter à connaissance complémentaire 15/03/2023
Élaboration PLU Prescription 29/04/2011
Porter à connaissance 19/10/2011
Débat sur le PADD ou PAS 03/12/2013
Arrêt de projet 09/12/2014
Avis de l'État 18/03/2015
Arrêté d'enquête publique 22/04/2015
Début d'enquête publique 18/05/2015
Fin d'enquête publique 19/06/2015
Délibération d'approbation 09/09/2015
Caractère exécutoire 16/10/2015
Modification Ouverture à l'Urbanisation de la zone AU stricte "Doucy Station" du plan local de l'urbanisme
(PLU)
Notification de modification(préfet 13/12/2021
CC Elaboration Prescription 02/07/2010
Porter à connaissance 10/02/2011
Arrêté d'enquête publique 14/10/2011
Délibération d'approbation 13/01/2012
Approbation du préfet 01/02/2012
PLU Elaboration Élaboration PLU Prescription 15/12/2005
Porter à connaissance 22/08/2006
Autre 01/02/2011
Débat sur le PADD ou PAS 31/10/2014
Arrêt de projet 13/02/2015
Avis de l'État 12/06/2015
Arrêté d'enquête publique 22/09/2015
Début d'enquête publique 19/10/2015
Fin d'enquête publique 28/11/2015
Délibération d'approbation 12/02/2016
Caractère exécutoire 18/03/2016
Modification Modification n°2 : - mise à jour des ER - évolution du règlement écrit Notification de modification(préfet 27/07/2023
Arrêté d'enquête publique 27/10/2023
Début d'enquête publique 04/12/2023
Fin d'enquête publique 04/01/2024
Mise à jour PPRn - modification 1 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 16/11/2017
POS Elaboration R- Prescription 27/02/1998
Arrêt de projet 08/10/1999
Avis de l'État 15/02/2000
Arrêté d'enquête publique 09/10/2000
Délibération d'approbation 18/01/2001
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 02/02/2004
Délibération d'approbation 07/05/2004
Caractère exécutoire 13/05/2004
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 09/06/2010
Délibération d'approbation 27/08/2010
Caractère exécutoire 03/09/2010
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/07/2007
mise à jour : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/08/2015
Elaboration R- Prescription 30/10/1989
Arrêt de projet 27/06/1991
Arrêté d'enquête publique 06/01/1992
Délibération d'approbation 22/05/1992
Modification Modification n° 6 du POS : permettre la création de logements pour saisonniers Notification de modification(préfet
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Révision simplifiée Révision simplifiée n°2 : "Pussy" erreur matérielle Délibération objectifs et modalités concertation 21/02/2008
Arrêté d'enquête publique 29/04/2008
Délibération d'approbation 05/09/2008
Caractère exécutoire 10/10/2008
Révision simplifiée n°1 : "Pussy" Délibération objectifs et modalités concertation 11/05/2006
Arrêté d'enquête publique 24/08/2007
Délibération d'approbation 14/12/2007
Caractère exécutoire 27/01/2008
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 23/03/1994
Délibération d'approbation 24/06/1994
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 05/02/1996
Délibération d'approbation 13/06/1996
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 18/03/1998
Délibération d'approbation 30/06/1998
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 01/08/2002
Délibération d'approbation 25/10/2002
Caractère exécutoire 31/10/2002
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 17/10/2005
Délibération d'approbation 17/02/2006
Caractère exécutoire 06/04/2006
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 27/10/2006
Délibération d'approbation 24/05/2007
Caractère exécutoire 24/06/2007
Modification n°7 Arrêté d'enquête publique 17/09/2007
Délibération d'approbation 14/12/2007
Caractère exécutoire 27/12/2007
Modification n°8 Arrêté d'enquête publique 07/09/2009
Délibération d'approbation 04/12/2009
Caractère exécutoire 10/12/2009
Mise à jour PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 09/09/2015

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