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Carte Communale de MARCIEUX (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

MARCIEUX


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
CC Révision Prescription 06/02/2017
Porter à connaissance 12/06/2017
Arrêté d'enquête publique 19/04/2019
Début d'enquête publique 24/06/2019
Fin d'enquête publique 26/07/2019
Délibération d'approbation 27/12/2019
Transmission au préfet pour approbation 24/01/2020
Approbation du préfet 31/01/2020
Caractère exécutoire 11/02/2020
Publication 11/02/2020
Compétence commune Prescription 27/01/2012
Arrêté d'enquête publique 18/06/2012
Délibération d'approbation 07/12/2012
Approbation du préfet 18/01/2013
Caractère exécutoire 05/02/2013
Mise à jour Captage "Fontaine-Albert" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2017
Elaboration Compétence "commune" par délibération du 09 avril 2008 Prescription 28/09/2007
Arrêté d'enquête publique 11/12/2007
Délibération d'approbation 09/04/2008
Approbation du préfet 03/06/2008
Caractère exécutoire 13/06/2008

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