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Plan Local d'Urbanisme de LA PLAGNE TARENTAISE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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LA PLAGNE TARENTAISE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision générale sur l'ensemble de la commune de La Plagne Tarentaise Prescription 07/07/2020
MÂCOT-LA-PLAGNE - Révision n° 2 du PLU en cours Prescription 15/10/2015
Porter à connaissance 19/04/2016
Débat sur le PADD ou PAS 03/09/2018
Arrêt de projet 03/12/2018
Consultation de la CDPENAF 22/01/2019
Avis de la CDPENAF 05/02/2019
Avis de l'État 21/02/2019
Arrêté d'enquête publique 28/05/2019
Début d'enquête publique 24/06/2019
Fin d'enquête publique 26/07/2019
Délibération d'approbation 04/11/2019
Caractère exécutoire 21/11/2019
Modification Notification de modification(préfet 20/07/2021
Consultation de l'autorité environnementale 26/10/2021
Autre 01/03/2022
Autre 03/05/2022
Arrêté d'enquête publique 11/07/2022
Début d'enquête publique 01/08/2022
Fin d'enquête publique 09/09/2022
Délibération d'approbation 04/04/2023
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n°1 : Projet de télécabine de la Roche de Mio Prescription 20/07/2021
Délibération de bilan de la concertation 03/05/2022
Arrêt de projet 03/05/2022
Examen conjoint des PPA 17/06/2022
Début d'enquête publique 01/08/2022
Fin d'enquête publique 09/09/2022
Délibération d'approbation 04/04/2023
Mise à jour abrogation captage Chantel Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 30/06/2021
Mise à jour des SUP pour correction de la liste annexée au dossier d'approbation de la
modification n°1 qui comportait des erreurs (notamment sur le gestionnaire de la SUP A5)		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/10/2023
Elaboration VALEZAN - Élaboration PLU Prescription 23/10/2014
Délibération objectifs et modalités concertation 23/10/2014
Porter à connaissance 31/03/2015
Porter à connaissance complémentaire 30/07/2015
Consultation des PPA 11/04/2017
Arrêt de projet 03/07/2017
Avis de l'État 28/09/2017
Consultation de la CDPENAF 05/10/2017
Avis de la CDPENAF 10/10/2017
Dérogation au titre du L142-4 (ex L122-2) 13/10/2017
Arrêté d'enquête publique 01/12/2017
Début d'enquête publique 02/01/2018
Fin d'enquête publique 05/02/2018
Délibération d'approbation 12/03/2018
Caractère exécutoire 21/04/2018
Révision BELLENTRE - Révision n°1 du PLU Prescription 08/04/2010
Porter à connaissance 04/10/2010
Arrêt de projet 06/05/2013
Arrêté d'enquête publique 24/07/2013
Avis de l'État 31/07/2013
Délibération d'approbation 02/12/2013
Caractère exécutoire 16/01/2014
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n° 1 : écolution des secteurs Le Crey entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
entre Le Crey et Le Rocheray entre Montchavin et Le
Modification simplifiée BELLENTRE - Modification simplifiée n° 1 : corrections erreurs matérielles PRES
NOTPPA
DEBINFO
FININFO
DELAPP
EXECUT
Mise à jour Bellentre : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/01/2017
Révision MÂCOT-LA-PLAGNE - Révision n° 1 du PLU Prescription 05/10/2009
Porter à connaissance 19/03/2010
Arrêt de projet 09/05/2011
Avis de l'État 13/07/2011
Arrêté d'enquête publique 08/08/2011
Délibération d'approbation 14/11/2011
Caractère exécutoire 28/12/2011
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 3 : évolution règlement et graphique de nS en Nl (parcelle 2230)
secteur stade de rugby		 Prescription 03/09/2018
Délibération modalités mise à disposition du public 18/03/2019
Début de mise à disposition du public 01/04/2019
Fin de mise à disposition du public 02/05/2019
Délibération d'approbation 03/06/2019
Caractère exécutoire 01/07/2019
Révision allégée (ou RMS) Macôt-la-Plagne - révision "allegée n° 2 du PLU : Plagne 1800 création indice «pk» en zone N Prescription 03/07/2017
Arrêt de projet 04/12/2017
Arrêté d'enquête publique 26/03/2018
Début d'enquête publique 23/04/2018
Fin d'enquête publique 25/05/2018
Délibération d'approbation 02/07/2018
Caractère exécutoire 09/07/2018
Modification MACOT LA PLAGNE - modification n° 1 : mise en compatibilité du PLU avec la décision UTN du
20/07/2016		 Notification de modification(préfet 02/09/2016
Arrêté d'enquête publique 01/06/2017
Début d'enquête publique 03/07/2017
Fin d'enquête publique 04/08/2017
Délibération d'approbation 04/09/2017
Caractère exécutoire 19/11/2017
Révision allégée (ou RMS) MÂCOT-LA-PLAGNE - Révision "allégée" n° 1 du PLU : réalisation bâtiment secteur "chalet des
Moutons"		 Prescription 02/02/2015
Délibération de bilan de la concertation 30/03/2015
Arrêt de projet 30/03/2015
Arrêté d'enquête publique 27/04/2015
Début d'enquête publique 18/05/2015
Fin d'enquête publique 22/06/2015
Délibération d'approbation 06/07/2015
Caractère exécutoire 09/08/2015
Modification simplifiée MÂCOT-LA-PLAGNE - Modification simplifiée n° 2 : rectification erreur matérielle (carrière
sable La Plagne)		 Prescription 17/12/2014
Début de mise à disposition du public 30/01/2015
Fin de mise à disposition du public 02/03/2015
Délibération d'approbation 02/03/2015
Caractère exécutoire 16/04/2015
MÂCOT-LA-PLAGNE - Modification simplifiée n°1 : réalisation logements secteur "Scierie
Villien-Gros" et rectification erreur matérielle règlement		 Début de mise à disposition du public 23/10/2013
Début de mise à disposition du public 02/12/2013
Délibération d'approbation 17/02/2014
Caractère exécutoire 24/03/2014
Mise à jour MÂCOT-LA-PLAGNE - Plan de Prévention des Risques Miniers (AP du 18 décembre 2014) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/04/2015
MACOT LA PLAGNE : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/01/2017
Elaboration LA CÔTE-D'AIME - Élaboration du PLU Prescription 22/08/2008
Porter à connaissance 27/04/2009
Arrêt de projet 10/05/2011
Avis de l'État 23/08/2011
Arrêté d'enquête publique 28/10/2011
Délibération d'approbation 22/05/2012
Caractère exécutoire 01/07/2012
Modification simplifiée LA CÔTE D'AIME : modification simplifiée n° 3 : articles 6 et 7 reclassement en N de bâtiments
reclassement en N de bâtiments
reclassement en N de bâtiments
reclassement en N de bâtiments
reclassement en N de bâtiments
reclassement en N de bâtiments
LA CÔTE-D'AIME - Modification simplifiée n° 2 : adaptation rédaction règlement et orientations
aménagement du PLU		 Prescription 29/02/2016
Début de mise à disposition du public 11/04/2016
Fin de mise à disposition du public 20/05/2016
Délibération d'approbation 04/07/2016
Caractère exécutoire 12/07/2016
LA CÔTE-D'AIME - Modification simplifiée n° 1 : ajustement du règlement - hameau "Grande
Bergerie"		 Prescription 23/12/2014
Délibération d'approbation 20/03/2015
Caractère exécutoire 20/05/2015
Mise à jour LA COTE d'AIME : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/01/2017
Elaboration LA CÔTE-D'AIME - PLU annulé : retour au POS Prescription 30/08/2002
Porter à connaissance 01/08/2003
Arrêt de projet 27/07/2007
Avis de l'État 30/10/2007
Arrêté d'enquête publique 12/12/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
MÂCOT-LA-PLAGNE - Élaboration PLU Prescription 04/02/2002
Porter à connaissance 19/06/2002
Arrêt de projet 06/10/2003
Avis de l'État 28/01/2004
Arrêté d'enquête publique 09/03/2004
Délibération d'approbation 12/07/2004
Caractère exécutoire 05/08/2004
Révision simplifiée Révision simplifiée n°8 : secteur du Dou du Praz Délibération objectifs et modalités concertation 01/02/2010
Révision simplifiée n°5 n°6 n°7 : hôtel "Carlina", secteur "La Chaille", secteur "route des
Chacruets"		 Délibération objectifs et modalités concertation 03/09/2007
Arrêté d'enquête publique 17/10/2007
Délibération d'approbation 14/01/2008
Caractère exécutoire 18/02/2008
Révision simplifiée n°2 n°3 n°4 : secteur Plagne Soleil DELOMC
ARRENQ
DELAPP
EXECUT
Révision simplifiée n°1 : secteur Plagne Bellecote Délibération objectifs et modalités concertation 12/12/2005
Arrêté d'enquête publique 03/03/2006
Délibération d'approbation 02/05/2006
Caractère exécutoire 03/06/2006
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 22/08/2005
Délibération d'approbation 09/01/2006
Caractère exécutoire 29/04/2006
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 12/04/2007
Délibération d'approbation 09/07/2007
Caractère exécutoire 24/07/2007
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 17/10/2007
Délibération d'approbation 14/01/2008
Caractère exécutoire 18/01/2008
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 26/06/2009
Délibération d'approbation 05/10/2009
Caractère exécutoire 12/10/2009
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : rectifs erreurs matérielles Délibération d'approbation 04/01/2010
Caractère exécutoire 14/01/2010
Mise à jour domaine skiable Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 14/09/2006
MI + MH + captage Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/06/2008
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/02/2010
Elaboration --- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune BELLENTRE Prescription 30/01/2002
Porter à connaissance 18/06/2002
Arrêt de projet 06/05/2004
Avis de l'État 22/07/2004
Arrêté d'enquête publique 26/07/2004
Délibération d'approbation 09/08/2005
Caractère exécutoire 22/09/2005
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/02/2008
POS Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune VALEZAN Prescription 21/02/1984
Arrêt de projet 20/11/1985
Avis de l'État 04/04/1986
Arrêté d'enquête publique 25/11/1986
Délibération d'approbation 27/03/1987
Abandon 27/03/2017
Caducité 27/03/2017
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 24/05/1993
Délibération d'approbation 15/10/1993
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 16/01/2007
Délibération d'approbation 12/04/2007
Caractère exécutoire 24/04/2007
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/06/1990
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 17/06/1993
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/10/2009
VALEZAN : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/01/2017
Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune LA CÔTE-D'AIME Prescription 30/08/1983
Porter à connaissance 08/08/1984
Arrêt de projet 19/04/1985
Arrêté d'enquête publique 21/07/1986
Délibération d'approbation 17/10/1986

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