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Observatoire des Territoires de la Savoie

Direction départementale des territoires de la Savoie

	

 	  
Plan Local d'Urbanisme de LA PLAGNE TARENTAISE (historique au 20 octobre 2017)
Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision MÂCOT-LA-PLAGNE - Révision n° 2 du PLU en cours Prescription 15/10/2015
Porter à connaissance 19/04/2016
Elaboration VALEZAN - Élaboration d'un PLU Prescription 23/10/2014
Délibération objectifs et modalités concertation 23/10/2014
Porter à connaissance 31/03/2015
Porter à connaissance complémentaire 30/07/2015
Consultation des PPA 11/04/2017
Arrêt de projet 03/07/2017
Avis de l'État 28/09/2017
Révision BELLENTRE - Révision n°1 du PLU Prescription 08/04/2010
Porter à connaissance 04/10/2010
Arrêt de projet 06/05/2013
Arrêté d'enquête publique 24/07/2013
Avis de l'État 31/07/2013
Délibération d'approbation 02/12/2013
Caractère exécutoire 16/01/2014
Modification simplifiée BELLENTRE - Modification simplifiée n° 1 : corrections erreurs matérielles, suppression d'ER, .... Prescription 24/12/2015
Notification PPA 23/05/2017
Début de mise à disposition du public 06/06/2017
Fin de mise à disposition du public 07/07/2017
Mise à jour Bellentre : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/01/2017
Révision MÂCOT-LA-PLAGNE - Révision n° 1 du PLU Prescription 05/10/2009
Porter à connaissance 19/03/2010
Arrêt de projet 09/05/2011
Avis de l'État 13/07/2011
Arrêté d'enquête publique 08/08/2011
Délibération d'approbation 14/11/2011
Caractère exécutoire 28/12/2011
Révision à modalité simplifiée Macôt-la-Plagne - révision allegée n° 2 du PLU : Plagne 1800 création indice «pk» en zone N Prescription 03/07/2017
Modification MACOT LA PLAGNE : modification n° 2 : mise en adéquation du règlement du PLU avec le PPRM approuvé le
18/12/2014
Notification de modification(préfet, CR, CG...) 15/09/2016
MACOT LA PLAGNE : Modification n° 1 : mise en compatibilité du PLU avec la décision UTN du 20/07/2016 Notification de modification(préfet, CR, CG...) 02/09/2016
Révision à modalité simplifiée MÂCOT-LA-PLAGNE - Révision allégée n° 1 du PLU : réalisation bâtiment secteur chalet des Moutons Prescription 02/02/2015
Délibération de bilan de la concertation 30/03/2015
Arrêt de projet 30/03/2015
Arrêté d'enquête publique 27/04/2015
Début d'enquête publique 18/05/2015
Fin d'enquête publique 22/06/2015
Délibération d'approbation 06/07/2015
Caractère exécutoire 09/08/2015
Modification simplifiée MÂCOT-LA-PLAGNE - Modification simplifiée n° 2 : rectification erreur matérielle (carrière sable La
Plagne)
Prescription 17/12/2014
Début de mise à disposition du public 30/01/2015
Fin de mise à disposition du public 02/03/2015
Délibération d'approbation 02/03/2015
Caractère exécutoire 16/04/2015
MÂCOT-LA-PLAGNE - Modification simplifiée n°1 : réalisation logements secteur Scierie Villien-Gros et
rectification erreur matérielle règlement
Début de mise à disposition du public 23/10/2013
Début de mise à disposition du public 02/12/2013
Délibération d'approbation 17/02/2014
Caractère exécutoire 24/03/2014
Mise à jour MÂCOT-LA-PLAGNE - Plan de Prévention des Risques Miniers (AP du 18 décembre 2014) Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/04/2015
MACOT LA PLAGNE : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/01/2017
Elaboration LA CÔTE-D'AIME - Élaboration du PLU Prescription 22/08/2008
Porter à connaissance 27/04/2009
Arrêt de projet 10/05/2011
Avis de l'État 23/08/2011
Arrêté d'enquête publique 28/10/2011
Délibération d'approbation 22/05/2012
Caractère exécutoire 01/07/2012
Modification simplifiée MS n° 3 : articles 6 et 7, zone N, classement de certains secteurs en agricole, reclassement en N de
bâtiments
Prescription 27/01/2017
Délibération modalités mise à disposition du publi 06/02/2017
LA CÔTE-D'AIME - Modification simplifiée n° 2 : adaptation rédaction règlement et orientations
aménagement du PLU
Prescription 29/02/2016
Début de mise à disposition du public 11/04/2016
Fin de mise à disposition du public 20/05/2016
Délibération d'approbation 04/07/2016
Caractère exécutoire 12/07/2016
LA CÔTE-D'AIME - Modification simplifiée n° 1 : ajustement du règlement - hameau Grande Bergerie Prescription 23/12/2014
Délibération d'approbation 20/03/2015
Caractère exécutoire 20/05/2015
Mise à jour LA COTE d'AIME : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/01/2017
Elaboration LA CÔTE-D'AIME - PLU annulé : retour au POS Prescription 30/08/2002
Porter à connaissance 01/08/2003
Arrêt de projet 27/07/2007
Avis de l'État 30/10/2007
Arrêté d'enquête publique 12/12/2007
Délibération d'approbation 29/02/2008
MÂCOT-LA-PLAGNE - Élaboration PLU Prescription 04/02/2002
Porter à connaissance 19/06/2002
Arrêt de projet 06/10/2003
Avis de l'État 28/01/2004
Arrêté d'enquête publique 09/03/2004
Délibération d'approbation 12/07/2004
Caractère exécutoire 05/08/2004
Révision simplifiée Révision simplifiée n°8 : secteur du Dou du Praz ----- procédure sectorielle concernant l'ancien
périmètre de la commune MÂCOT-LA-PLAGNE
Délibération objectifs et modalités concertation 01/02/2010
Révision simplifiée n°5 n°6 n°7 : hôtel Carlina, secteur La Chaille, secteur route des Chacruets -----
procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune MÂCOT-LA-PLAGNE
Délibération objectifs et modalités concertation 03/09/2007
Arrêté d'enquête publique 17/10/2007
Délibération d'approbation 14/01/2008
Caractère exécutoire 18/02/2008
Révision simplifiée n°2 n°3 n°4 : secteur Plagne Soleil, secteur Grenouillère, hôtel Plagne Village
----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune MÂCOT-LA-PLAGNE
Délibération objectifs et modalités concertation 13/03/2006
Arrêté d'enquête publique 12/04/2007
Délibération d'approbation 09/07/2007
Caractère exécutoire 24/08/2007
Révision simplifiée n°1 : secteur Plagne Bellecote ----- procédure sectorielle concernant l'ancien
périmètre de la commune MÂCOT-LA-PLAGNE
Délibération objectifs et modalités concertation 12/12/2005
Arrêté d'enquête publique 03/03/2006
Délibération d'approbation 02/05/2006
Caractère exécutoire 03/06/2006
Modification Modification n°1 ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune
MÂCOT-LA-PLAGNE
Arrêté d'enquête publique 22/08/2005
Délibération d'approbation 09/01/2006
Caractère exécutoire 29/04/2006
Modification n°2 ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune
MÂCOT-LA-PLAGNE
Arrêté d'enquête publique 12/04/2007
Délibération d'approbation 09/07/2007
Caractère exécutoire 24/07/2007
Modification n°3 ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune
MÂCOT-LA-PLAGNE
Arrêté d'enquête publique 17/10/2007
Délibération d'approbation 14/01/2008
Caractère exécutoire 18/01/2008
Modification n°4 ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune
MÂCOT-LA-PLAGNE
Arrêté d'enquête publique 26/06/2009
Délibération d'approbation 05/10/2009
Caractère exécutoire 12/10/2009
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : rectifs erreurs matérielles ----- procédure sectorielle concernant
l'ancien périmètre de la commune MÂCOT-LA-PLAGNE
Délibération d'approbation 04/01/2010
Caractère exécutoire 14/01/2010
Mise à jour domaine skiable ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune
MÂCOT-LA-PLAGNE
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 14/09/2006
MI + MH + captage ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune
MÂCOT-LA-PLAGNE
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/06/2008
----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune MÂCOT-LA-PLAGNE Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/02/2010
Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune BELLENTRE Prescription 30/01/2002
Porter à connaissance 18/06/2002
Arrêt de projet 06/05/2004
Avis de l'État 22/07/2004
Arrêté d'enquête publique 26/07/2004
Délibération d'approbation 09/08/2005
Caractère exécutoire 22/09/2005
Mise à jour ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune BELLENTRE Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/02/2008
POS Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune VALEZAN Prescription 21/02/1984
Arrêt de projet 20/11/1985
Avis de l'État 04/04/1986
Arrêté d'enquête publique 25/11/1986
Délibération d'approbation 27/03/1987
Abandon 27/03/2017
Caducité 27/03/2017
Modification Modification n°1 ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune VALEZAN Arrêté d'enquête publique 24/05/1993
Délibération d'approbation 15/10/1993
Modification n°2 ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune VALEZAN Arrêté d'enquête publique 16/01/2007
Délibération d'approbation 12/04/2007
Caractère exécutoire 24/04/2007
Mise à jour ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune VALEZAN Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/06/1990
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 17/06/1993
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 24/10/2009
VALEZAN : PPRI Isère Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/01/2017
Elaboration ----- procédure sectorielle concernant l'ancien périmètre de la commune LA CÔTE-D'AIME Prescription 30/08/1983
Porter à connaissance 08/08/1984
Arrêt de projet 19/04/1985
Arrêté d'enquête publique 21/07/1986
Délibération d'approbation 17/10/1986

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