Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de HAUTELUCE (historique au 02 Février 2025)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 

HAUTELUCE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 Prescription 26/02/2015
Porter à connaissance 30/07/2015
Débat sur le PADD ou PAS 03/09/2015
Arrêt de projet 11/12/2019
Délibération de bilan de la concertation 11/12/2019
Consultation de la CDPENAF 12/03/2020
Avis de l'État 26/03/2020
Avis de la CDPENAF 26/05/2020
Arrêté d'enquête publique 23/11/2020
Début d'enquête publique 21/12/2020
Fin d'enquête publique 22/01/2021
Délibération d'approbation 22/09/2021
Caractère exécutoire 08/10/2021
Révision allégée (ou RMS) Évolution du secteur des Challiers en étendant légèrement la zone Uep1 sur la zone Ns et en
ajustant les règles de la zone Uep.
Prescription 18/01/2024
Avis de l'autorité environnementale 25/09/2024
Exemption évaluation environnementale 14/10/2024
Arrêt de projet 14/10/2024
Arrêté d'enquête publique 22/11/2024
Début d'enquête publique 18/12/2024
Fin d'enquête publique 17/01/2025
Aménagement du Col des Saisies (projet touristique
Modification simplifiée Corrections d'erreurs matérielles Prescription 20/10/2022
Délibération modalités mise à disposition du public 31/01/2023
Début de mise à disposition du public 15/02/2023
Fin de mise à disposition du public 16/03/2023
Délibération d'approbation 31/03/2023
Caractère exécutoire 24/04/2023
Installation d'une miellerie sur le secteur des Belleville Notification PPA 12/09/2022
Autre 13/10/2022
Délibération modalités mise à disposition du public 21/10/2022
Début de mise à disposition du public 14/11/2022
Fin de mise à disposition du public 14/12/2022
Délibération d'approbation 03/01/2023
Caractère exécutoire 28/02/2023
Mise à jour Mise à jour du PLU : intégration d'une étude en discontinuité pour l'implantation de cabanes
thématiques sur le sentier des crêtes
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/06/2024
Elaboration R- Prescription 02/10/1998
Porter à connaissance 11/09/2003
Arrêt de projet 28/01/2005
Avis de l'État 23/06/2005
Arrêté d'enquête publique 19/07/2005
Délibération d'approbation 27/04/2006
Caractère exécutoire 19/06/2006
Révision allégée (ou RMS) Révision à modalité simplifiée n° 6 : réduction d'une zone naturelle ou agricole Prescription 14/09/2016
Arrêté d'enquête publique 29/05/2017
Début d'enquête publique 20/06/2017
Fin d'enquête publique 21/07/2017
Délibération d'approbation 20/09/2017
Caractère exécutoire 04/10/2017
Modification Modification n° 3 : gestion des secteurs Us NOTMOD
ARRENQ
DEBENQ
FINENQ
DELAPP
EXECUT
Révision simplifiée Révision simplifiée n°5 : pour construction d'un télésiège débrayable et l'aménagement des pistes
de ce nouveau télésiège
Délibération objectifs et modalités concertation 30/11/2012
Arrêté d'enquête publique 07/02/2013
Début d'enquête publique 15/02/2013
Fin d'enquête publique 22/03/2013
Délibération d'approbation 28/03/2013
Caractère exécutoire 10/04/2013
Révisions simplifiées n°2 à 4 Délibération objectifs et modalités concertation 02/10/2009
Arrêté d'enquête publique 22/12/2010
Délibération d'approbation 28/04/2011
Révision simplifiée n°1 : chef-lieu Délibération objectifs et modalités concertation 03/08/2007
Arrêté d'enquête publique 31/10/2007
Délibération d'approbation 25/01/2008
Caractère exécutoire 11/03/2008
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 02/03/2007
Délibération d'approbation 04/05/2007
Caractère exécutoire 30/05/2007
Modification n°2 Arrêté d'enquête publique 22/10/2010
Délibération d'approbation 28/04/2011
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/03/2014
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : suppression emplacement réservé Délibération modalités mise à disposition du public 12/04/2018
Début de mise à disposition du public 02/07/2018
Fin de mise à disposition du public 03/08/2018
Délibération d'approbation 19/10/2018
Caractère exécutoire 31/10/2018
Mise à jour PPRn d'Hauteluce Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 01/03/2019
Modification n° 1 du PPRn Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 28/01/2020

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :