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Plan Local d'Urbanisme de GRESY SUR ISERE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 
GRESY SUR ISERE

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Prescription 02/03/2016
Porter à connaissance 27/07/2016
Délibération de bilan de la concertation 11/07/2018
Arrêt de projet 11/07/2018
Consultation de la CDPENAF 14/08/2018
Avis de la CDPENAF 27/09/2018
Avis de l'État 04/10/2018
Arrêté d'enquête publique 06/12/2018
Début d'enquête publique 07/01/2019
Fin d'enquête publique 12/02/2019
Délibération d'approbation 27/05/2019
Caractère exécutoire 05/06/2019
Modification Modification n°1 : - évolution du zonage pour permettre la réalisation d’une OAP - adaptation du
règlement		 Notification de modification(préfet 27/06/2022
Avis de l'autorité environnementale 20/03/2023
Autre 03/04/2023
Autre 18/04/2023
Arrêté d'enquête publique 02/08/2023
Début d'enquête publique 24/08/2023
Fin d'enquête publique 25/09/2023
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n°1 : Création d'une zone 2AU sur une partie d'une zone naturelle du Chef Lieu Prescription 20/06/2022
Avis de l'autorité environnementale 20/03/2023
Arrêt de projet 03/04/2023
Autre 03/04/2023
Arrêté d'enquête publique 02/08/2023
Début d'enquête publique 24/08/2023
Fin d'enquête publique 25/09/2023
Elaboration R- Prescription 19/12/2003
Porter à connaissance 05/05/2004
Arrêt de projet 08/07/2005
Avis de l'État 17/10/2005
Arrêté d'enquête publique 27/10/2005
Délibération d'approbation 07/07/2006
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 : zone d'activités des Lavanches Délibération objectifs et modalités concertation 03/09/2010
Arrêté d'enquête publique 08/02/2011
Délibération d'approbation 31/05/2011
Caractère exécutoire 15/07/2011
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 08/02/2011
Délibération d'approbation 23/06/2011
Caractère exécutoire 11/07/2011
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 Délibération d'approbation 18/11/2011
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 20/08/2012
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/04/2013
canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/07/2016
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : règlement intégration PIZ mis à jour en 2017
intégration PIZ mis à jour en 2017
intégration PIZ mis à jour en 2017
intégration PIZ mis à jour en 2017
intégration PIZ mis à jour en 2017

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