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Plan Local d'Urbanisme de FLUMET (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

FLUMET


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 05/08/2015
Porter à connaissance 19/02/2016
Débat sur le PADD ou PAS 01/12/2017
Elaboration Prescription 29/11/2001
Porter à connaissance 21/10/2002
Arrêt de projet 28/06/2007
Avis de l'État 10/10/2007
Arrêté d'enquête publique 07/11/2007
Délibération d'approbation 22/02/2008
Caractère exécutoire 06/04/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : création d'une zone h dédiée à l'activité hôtelière dans le bourg
de Flumet.
Prescription 28/06/2023
Notification PPA 14/11/2023
Révision allégée (ou RMS) Révision "allégée" n° 1 : construction bâtiment d'accueil en front de neige Prescription 08/02/2018
Délibération objectifs et modalités concertation 08/02/2018
Arrêt de projet 25/06/2018
Arrêté d'enquête publique 06/07/2018
Début d'enquête publique 10/08/2018
Fin d'enquête publique 10/09/2018
Délibération d'approbation 12/10/2018
Caractère exécutoire 26/10/2018
Révision "allégée" n° 2 : implantation résidence tourisme ou club-hôtel en front de neige Prescription 08/02/2018
Délibération objectifs et modalités concertation 08/02/2018
Arrêt de projet 23/07/2019
Consultation de la CDPENAF 30/09/2019
Avis de la CDPENAF 07/10/2019
Arrêté d'enquête publique 07/11/2019
Début d'enquête publique 30/11/2019
Fin d'enquête publique 31/12/2019
Délibération d'approbation 09/03/2020
Caractère exécutoire 16/03/2020
Modification Modification n° 2 : ouverture urba zone AU aux Pontets et la Cour Notification de modification(préfet 31/03/2015
Arrêté d'enquête publique 11/08/2015
Début d'enquête publique 14/12/2015
Fin d'enquête publique 14/01/2016
Délibération d'approbation 17/02/2016
Caractère exécutoire 18/02/2016
Modification n° 1 : ? Notification de modification(préfet 05/07/2012
Arrêté d'enquête publique 13/09/2012
Délibération d'approbation 13/12/2012
Caractère exécutoire 18/12/2012
Mise à jour Mise à jour des SUP Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI

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