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Plan Local d'Urbanisme de COGNIN (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 
COGNIN

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration PLUI CA Chambéry métropole - Cœur des Bauges Prescription 16/12/2015
Porter à connaissance 25/10/2016
Autre 21/12/2016
Autre 18/05/2017
Porter à connaissance complémentaire 12/07/2017
Débat sur le PADD ou PAS 14/12/2017
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Arrêt de projet 21/02/2019
Délibération de bilan de la concertation 21/02/2019
Arrêté d'enquête publique 17/05/2019
Consultation de la CDPENAF 27/05/2019
Avis de la CDPENAF 03/06/2019
Avis de l'État 04/06/2019
Début d'enquête publique 17/06/2019
Fin d'enquête publique 08/08/2019
Délibération d'approbation 18/12/2019
Caractère exécutoire 21/02/2020
Porter à connaissance complémentaire 03/02/2023
Porter à connaissance complémentaire 15/03/2023
Modification Modification n° 3 : - Evolutions des OAP thématiques et sectorielles - Evolution du règlement
littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés		 Notification de modification(préfet 31/03/2022
Début d'enquête publique 05/06/2023
Fin d'enquête publique 05/07/2023
Délibération d'approbation 09/11/2023
Caractère exécutoire 11/12/2023
Modification n°2 : - Evolutions des OAP thématiques habitat et tourisme et OAP sectorielles -
Evolution du règlement littéral et graphique - Evolutions des emplacements réservés		 Notification de modification(préfet 07/07/2021
Consultation de l'autorité environnementale 08/09/2021
Avis de l'autorité environnementale 29/03/2022
Début d'enquête publique 19/04/2022
Fin d'enquête publique 19/05/2022
Autre 26/09/2022
Délibération d'approbation 10/11/2022
Caractère exécutoire 25/11/2022
Modification n° 1: OAP modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
modification des zonages
Mise en compatibilité ZAC 3 Technolac : DUP emportant MECDU du PLUiHD de Grand Chambéry Notification du projet ou demande de DUP 17/02/2021
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreurs d'écriture et d'impression (§ et inscriptions graphique
manquants		 PRES
NOTPPA
DEBINFO
FININFO
DELAPP
EXECUT
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/06/2020
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/02/2020
Mise à jour n°5 PLUI HD de Grand Chambéry Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/07/2021
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 18/11/2021
Mise à jour des SUP suite à l'abrogation du captage d'eau de Barbarin par l'arrêté préfectoral du
26/11/21		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 31/03/2022
Mise en compatibilité DUP emportant MECDU : projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - VRU de
Chambéry		 Arrêté d'enquête publique 05/04/2022
Début d'enquête publique 09/05/2022
Fin d'enquête publique 17/06/2022
Mise à jour Mise à jour n°8 du PLUi : - annexe 6.2.2 "DPU baux commerciaux" - annexe 6.3.7 " sursis à
statuer" - annexe 6.3.1 "périmètres de ZAC, PAE, PUP, PVR et TA majorée" - annexe 6.5.3 "
architecture contemporaine".		 Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 22/11/2022
Mise à jour des SUP : instauration d'une SUP A5 pour la pose ARRMP
Mise en compatibilité Mise en compatibilité du PLUiHD de Grand Chambéry sur le territoire des communes de La Motte
Servolex		 DUP emportant mise en compatibilité
Elaboration R- Prescription 07/09/2004
Porter à connaissance 20/01/2005
Arrêt de projet 07/02/2006
Arrêté d'enquête publique 19/05/2006
Avis de l'État 19/05/2006
Délibération d'approbation 03/10/2006
Caractère exécutoire 02/11/2006
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 5 : évolution des projets sur la ZAC du Coteau Prescription 24/04/2019
Début de mise à disposition du public 23/09/2019
Fin de mise à disposition du public 23/10/2019
Délibération d'approbation 14/11/2019
Caractère exécutoire 10/12/2019
Modification simplifiée n° 4 : ratio stationnement en Um Prescription 14/12/2017
Début de mise à disposition du public 11/06/2018
Fin de mise à disposition du public 11/07/2018
Délibération d'approbation 27/09/2018
Caractère exécutoire 11/10/2018
Modification simplifiée n° 3 : zone Ug Prescription 13/01/2015
Début de mise à disposition du public 26/01/2015
Fin de mise à disposition du public 27/02/2015
Délibération d'approbation 10/03/2015
Caractère exécutoire 17/03/2015
Modification Modification n°2 : mise en compatibilité du PLU avec le DAC de Métropole Savoie NOTMOD
DELAPP
EXECUT
Modification simplifiée Modification simplifiée n°1 : supp.emplacement n°8-54 AK Délibération d'approbation 06/07/2010
Caractère exécutoire 12/07/2010
Modification simplifiée n°2 : supp. emplacement n°5-238 AK Délibération d'approbation 04/01/2011
Caractère exécutoire 26/01/2011
Modification Modification n°1 : modification du zonage de la zone AU de Villeneuve - Suppression -création ER Arrêté d'enquête publique 05/12/2011
Délibération d'approbation 03/04/2012
Mise à jour Cognin : canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/12/2016

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