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Plan Local d'Urbanisme de CLERY (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

CLERY


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Prescription 21/05/2012
Porter à connaissance 08/01/2013
Arrêt de projet 12/07/2016
Délibération de bilan de la concertation 12/07/2016
Avis de l'État 18/10/2016
Arrêté d'enquête publique 03/01/2017
Début d'enquête publique 23/01/2017
Fin d'enquête publique 23/02/2017
Délibération d'approbation 16/05/2017
Caractère exécutoire 29/05/2017
Mise à jour ZAP Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 21/08/2019
Elaboration R- Prescription 17/11/2003
Porter à connaissance 06/04/2004
Arrêt de projet 14/06/2006
Avis de l'État 21/09/2006
Arrêté d'enquête publique 21/09/2006
Délibération d'approbation 12/01/2007
Caractère exécutoire 23/02/2007
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 14/06/2007
Délibération d'approbation 21/09/2007
Caractère exécutoire 26/09/2007
Mise à jour Canalisation eau potable - hameau de Clermont Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 03/11/2016

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