Logo Etat Savoie



Plan Local d'Urbanisme de CHIGNIN (historique au 16 Janvier 2024)

   
Consultez le zonage du    
document d'urbanisme de 

CHIGNIN


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Elaboration Prescription 11/12/2014
Porter à connaissance 24/08/2015
Porter à connaissance complémentaire 27/07/2016
Arrêt de projet 12/12/2016
Avis de l'État 03/03/2017
Délibération d'approbation 18/01/2018
Caractère exécutoire 24/01/2018
Mise à jour Installations classées ancien entrepôt pétrolier Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/08/2019
Mise à jour des SUP : abrogation du captage d'eau de Barbarin par l'arrêté préfectoral du
26/11/21
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 19/04/2022
POS Elaboration R- Prescription 29/03/1990
Arrêt de projet 04/06/1992
Avis de l'État 22/09/1992
Arrêté d'enquête publique 26/10/1992
Délibération d'approbation 04/03/1993
Abandon 27/03/2017
Caducité 27/03/2017
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 08/01/2002
Délibération d'approbation 16/05/2002
Caractère exécutoire 24/06/2002
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 08/10/1996
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/02/2008
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 13/09/2010
canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 01/08/2016

Haut de page




Consultez l'historique d'une autre commune :