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Carte Communale de LES CHAVANNES EN MAURIENNE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 

LES CHAVANNES EN MAURIENNE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
CC Elaboration Prescription 26/03/2004
Porter à connaissance 11/06/2004
Arrêté d'enquête publique 24/07/2006
Délibération d'approbation 08/12/2006
Approbation du préfet 27/12/2006
Caractère exécutoire 01/01/2007
Mise à jour canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 26/07/2016
PPRI Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 23/12/2014

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