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Plan Local d'Urbanisme de CHAMPAGNY EN VANOISE (historique au 16 Janvier 2024)

   
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CHAMPAGNY EN VANOISE


 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 08/02/2012
Porter à connaissance 20/07/2012
Arrêt de projet 21/01/2015
Arrêt de projet 08/07/2015
Avis de l'État 14/10/2015
Arrêté d'enquête publique 10/11/2015
Début d'enquête publique 21/12/2015
Fin d'enquête publique 21/01/2016
Délibération d'approbation 23/03/2016
Caractère exécutoire 04/05/2016
Modification simplifiée Modification simplifiée n°4 : - préciser les définitions des toitures ayant plusieurs faitages -
règlementer le stationnement + strictement pour les projets de démolition/reconstruction -
instaurer des coefficients d'emprise au sol afin de limiter l'artificialisation des sols -
redéfinir le zonage des RDC commerciaux en centre bourg.
Prescription 01/02/2023
Autre 05/04/2023
Modification simplifiée n° 3 : création sous-secteur Up et réduction zone A de l'Epeney Prescription 15/02/2021
Délibération modalités mise à disposition du public 24/02/2021
Début de mise à disposition du public 01/04/2021
Fin de mise à disposition du public 30/04/2021
Délibération d'approbation 16/07/2021
Caractère exécutoire 26/07/2021
Révision allégée (ou RMS) Révision allégée n° 1 : aménagement zone AU "Les Maillets" Délibération objectifs et modalités concertation 28/08/2018
Prescription 28/08/2018
Arrêt de projet 13/02/2019
Délibération de bilan de la concertation 13/02/2019
Arrêté d'enquête publique 04/11/2019
Début d'enquête publique 25/11/2019
Fin d'enquête publique 27/12/2019
Délibération d'approbation 09/03/2020
Caractère exécutoire 26/05/2020
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 2 : installation hébergement touristiques type HLL au camping en zone
Nca
Prescription 10/08/2017
Notification PPA 26/02/2018
Début de mise à disposition du public 01/06/2018
Fin de mise à disposition du public 30/06/2018
Délibération d'approbation 28/08/2018
Caractère exécutoire 13/09/2018
Modification Modification n° 1 : installation exploitation agricole en zone N au "Torchet" Notification de modification(préfet 22/03/2017
Début d'enquête publique 31/07/2017
Fin d'enquête publique 31/08/2017
Délibération d'approbation 25/10/2017
Caractère exécutoire 21/12/2017
Modification simplifiée MS n° 1 : correction de l'ER n° 4 "Le Bois", améliorer le règlement du futur lotissement "Les
Maillets"
Prescription 19/05/2016
Début de mise à disposition du public 11/07/2016
Délibération d'approbation 11/08/2016
Fin de mise à disposition du public 11/08/2016
Caractère exécutoire 28/11/2016
Mise à jour Captage "Laisonnay d'en Bas" Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 02/04/2019
Elaboration Prescription 16/03/2004
Porter à connaissance 21/10/2004
Arrêt de projet 03/12/2004
Avis de l'État 02/08/2006
Arrêté d'enquête publique 10/08/2006
Délibération d'approbation 26/01/2007
Caractère exécutoire 05/03/2007
Révision simplifiée Révision simplifiée n°4 en cours : secteur AU dit du Tremblay Délibération objectifs et modalités concertation 17/08/2011
Révision simplifiée n°3 : en cours zone "Le Bois" Délibération objectifs et modalités concertation 14/10/2008
Révision simplifiée n°2 : secteur "L'Epenay" Délibération objectifs et modalités concertation 01/07/2008
Arrêté d'enquête publique 06/02/2009
Délibération d'approbation 15/05/2009
Caractère exécutoire 25/06/2009
Révision simplifiée n°1 : zone "L'envers du Reclaz" Délibération objectifs et modalités concertation 05/10/2007
Arrêté d'enquête publique 26/11/2007
Délibération d'approbation 22/02/2008
Caractère exécutoire 25/03/2008
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 27/06/2007
Délibération d'approbation 31/08/2007
Caractère exécutoire 01/10/2007
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 03/11/2009
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/04/2011
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 27/12/2010
Modification Modification n° 2 Arrêté d'enquête publique 06/02/2009
Délibération d'approbation 15/05/2009
Caractère exécutoire 25/05/2009
Modification n° 3 Arrêté d'enquête publique 08/02/2012
Délibération d'approbation 13/06/2012
Caractère exécutoire 27/07/2012
Modification simplifiée MS n° 1 : augmentation du COS dans la zone amont du futur lotissement du Tremblay 1 Début de mise à disposition du public 06/02/2012
Fin de mise à disposition du public 05/03/2012
Délibération d'approbation 04/04/2012
Caractère exécutoire 21/06/2012

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