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Plan Local d'Urbanisme de CHAMPAGNEUX (historique au 16 Janvier 2024)

   
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document d'urbanisme de 
CHAMPAGNEUX

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Révision n° 1 du PLU Prescription 30/06/2016
Délibération objectifs et modalités concertation 30/07/2016
Porter à connaissance 13/02/2017
Elaboration Bilan PLU : 03 décembre 2015 Prescription 28/01/2000
Porter à connaissance 20/04/2000
Arrêt de projet 03/12/2004
Avis de l'État 22/02/2005
Arrêté d'enquête publique 14/03/2005
Délibération d'approbation 24/11/2005
Caractère exécutoire 02/03/2006
Modification Modification n°3 : Zone UE (modification du règlement) Notification de modification(préfet 20/04/2012
Arrêté d'enquête publique 20/04/2012
Délibération d'approbation 29/06/2012
Caractère exécutoire 09/08/2012
Modification n°2 Notification de modification(préfet 30/06/2011
Délibération d'approbation 24/11/2011
Caractère exécutoire 14/01/2012
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 : extension carrière Délibération objectifs et modalités concertation 11/10/2007
Arrêté d'enquête publique 13/11/2007
Délibération d'approbation 22/02/2008
Caractère exécutoire 28/02/2008
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 13/11/2007
Délibération d'approbation 22/02/2008
Caractère exécutoire 28/03/2008
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : erreur matérielle Début de mise à disposition du public 06/06/2014
Fin de mise à disposition du public 06/07/2014
Délibération d'approbation 07/07/2014
Caractère exécutoire 15/08/2014
Mise à jour Canalisations de gaz Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 17/11/2016
Mise à jour des SUP : abrogation du captage d'eau de Château Martel Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 07/07/2022

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