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Plan Local d'Urbanisme de BOZEL (historique au 16 Janvier 2024)

   
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BOZEL

 Synthèse des communes de Savoie

Sur fond jaune : les procédures des 6 derniers mois.
type nom de la procédure observations nom de l'évènement date
PLU Révision Prescription 13/02/2017
Porter à connaissance 18/10/2017
Délibération de bilan de la concertation 07/07/2022
Arrêt de projet 07/07/2022
Arrêté d'enquête publique 14/10/2022
Avis de l'État 28/10/2022
Début d'enquête publique 07/11/2022
Fin d'enquête publique 09/12/2022
Elaboration R- Prescription 28/06/2001
Porter à connaissance 12/02/2002
Arrêt de projet 17/02/2010
Avis de l'État 26/04/2010
Arrêté d'enquête publique 10/05/2010
Délibération d'approbation 13/10/2010
Caractère exécutoire 25/11/2010
Modification simplifiée Modification simplifiée n° 1 : suppression ER 1 et classement zone U en U12 Prescription 30/11/2017
Notification PPA 07/12/2017
Début de mise à disposition du public 18/12/2017
Fin de mise à disposition du public 19/01/2018
Délibération d'approbation 14/02/2018
Caractère exécutoire 15/03/2018
Modification Modification n° 2 : modifications règlementaires Notification de modification(préfet
Délibération d'approbation
Caractère exécutoire
Modification n°1 Notification de modification(préfet 19/01/2011
Arrêté d'enquête publique 27/09/2011
Délibération d'approbation 16/03/2012
Caractère exécutoire 29/04/2012
Révision simplifiée Révision simplifiée n°1 Délibération objectifs et modalités concertation 19/01/2011
Arrêté d'enquête publique 27/09/2011
Délibération d'approbation 18/01/2012
Caractère exécutoire 06/03/2012
Mise à jour périmètres de protection des captages de Bonrieu Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI
POS Elaboration Prescription 09/11/1984
Arrêt de projet 23/05/1986
Avis de l'État 19/11/1986
Arrêté d'enquête publique 15/12/1986
Délibération d'approbation 27/02/1987
Modification Modification n°1 Arrêté d'enquête publique 27/04/1987
Délibération d'approbation 03/07/1987
Modification n°2 : ER 43 Délibération d'approbation 20/11/1987
Modification n°3 Arrêté d'enquête publique 27/09/1988
Délibération d'approbation 10/02/1989
Modification n°4 Arrêté d'enquête publique 09/05/1990
Délibération d'approbation 27/07/1990
Modification n°5 Arrêté d'enquête publique 26/07/1991
Délibération d'approbation 22/11/1991
Modification n°6 Arrêté d'enquête publique 05/09/1994
Délibération d'approbation 09/12/1994
Modification n°7 Arrêté d'enquête publique 10/02/1997
Délibération d'approbation 23/04/1997
Modification n°8 Arrêté d'enquête publique 10/11/1998
Délibération d'approbation 12/02/1999
Modification n°9 Arrêté d'enquête publique 07/11/2001
Délibération d'approbation 25/01/2002
Caractère exécutoire 18/02/2002
Modification n°10 Arrêté d'enquête publique 27/08/2002
Délibération d'approbation 20/12/2002
Caractère exécutoire 13/01/2003
Modification n°11 Arrêté d'enquête publique 15/09/2003
Délibération d'approbation 05/12/2003
Caractère exécutoire 19/12/2003
Modification n°12 Arrêté d'enquête publique 07/03/2005
Caractère exécutoire 22/06/2005
Délibération d'approbation 22/06/2005
Mise à jour Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 25/05/1992
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/10/1999
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 06/10/2006
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 05/11/2009
Arrêté du Maire ou du Préfet ou de l'EPCI 04/10/2010

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